Entretien des espaces verts - 4 lots
Mairie de Panazol
Étendue des prestations pour les lots N°1, Lot N°2, Lot N°3 Sur des surfaces de 1 à 10000m2 Tonte sans ramassage suivant des surfaces Tonte de printemps avec ramassage suivant des surfaces Tonte d'automne avec ramassage des feuilles suivant des surfaces Tonte d'une bande de propreté avec ramassage suivant des linéaires Passage de " rotofil " et souffleur le long de bordure Remise en état espace vert pour une hauteur de végétation supérieure à 50cm suivant des surfaces. Étendue des prestations pour les lots N°4 Taille d'arbustes-talus bâché avec ramassage Désherbage-entretien de massifs suivant des surfaces (pouvant comprendre : taille, désherbage sélectif manuel, sarclage, bêchage, arrachage des plantes envahissantes adventices, etc.) Désherbage thermique suivant des surfaces Désherbage de surface sablée/gravillonnée suivant des surfaces Taille haie trois faces suivant des linéaires Taille haie 2 faces suivant des linéaires Taille arbres été suivant le nombre Taille arbres hiver suivant le nombre Passage de " rotofil " et souffleur le long de bordure
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Limousin › Haute-Vienne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts - 4 lots
Numéro de référence: 2024-77
Brève description:
“Étendue des prestations pour les lots N°1, Lot N°2, Lot N°3 Sur des surfaces de 1 à 10000m2 Tonte sans ramassage suivant des surfaces Tonte de...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne: 2024-77-01
Titre: Tonte des espaces verts - secteur nord et est
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Marché réservé”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-10 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 10 avril 2025 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2024-77-02
Titre: Tonte des espaces verts - secteur sud
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 2024-77-03
Titre: Tonte des espaces verts - secteur ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 2024-77-04
Titre: Taille de végétaux (haie et arbustes) et d'élagage sur l'ensemble de la commune
Description du marché:
“Marché NON réservé”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-07 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2025-02-07 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Conformément aux articles L.2113-14 et R.2113-7 du Code de la commande publique, les lots n°1, 2 et 3 sont réservés aux : - Entreprises adaptées...”
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Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Panazol
Numéro d'enregistrement national: 21871140600015
Adresse postale: Esplanace Jacques Chirac
Code postal: 87350
Commune postale: Panazol
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Aurélie Poupard
Courrier électronique: aurelie.poupard@mairie-panazol.fr 📧
Téléphone: +33 555060230 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1065743 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 17870005000010
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 17870005000010
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : - Référé précontractuel : avant la signature du marché dans un délai de 16 jours (11 si envoi...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 005-009203 (2025-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des espaces verts - 4 lots
Numéro de référence: 2024-77
Brève description:
“Étendue des prestations pour les lots N°1, Lot N°2, Lot N°3 Sur des surfaces de 1 à 10000m2 Tonte sans ramassage suivant des surfaces Tonte de...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne: 2024-77-01
Titre: Tonte des espaces verts - secteur nord et est
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Marché réservé”
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-10 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 10 avril 2025 (ou à compter de la date de notification si celle-ci est postérieure...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2024-77-02
Titre: Tonte des espaces verts - secteur sud
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 2024-77-03
Titre: Tonte des espaces verts - secteur ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 2024-77-04
Titre: Taille de végétaux (haie et arbustes) et d'élagage sur l'ensemble de la commune
Description du marché:
“Marché NON réservé”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-07 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2025-02-07 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Conformément aux articles L.2113-14 et R.2113-7 du Code de la commande publique, les lots n°1, 2 et 3 sont réservés aux : - Entreprises adaptées...”
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Se référer aux documents de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Panazol
Numéro d'enregistrement national: 21871140600015
Adresse postale: Esplanace Jacques Chirac
Code postal: 87350
Commune postale: Panazol
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Aurélie Poupard
Courrier électronique: aurelie.poupard@mairie-panazol.fr 📧
Téléphone: +33 555060230 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1065743 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 17870005000010
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 17870005000010
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes sont les suivantes : - Référé précontractuel : avant la signature du marché dans un délai de 16 jours (11 si envoi...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 005-009203 (2025-01-06)
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