Avis de marché (2025-05-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Entretien annuel des bouchures, batardeaux et clapets de digues de Loire sur le territoire d'Agglopolys.
Brève description:
“Entretien annuel des bouchures, batardeaux et clapets de digues de Loire sur le territoire d'Agglopolys.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien📦 Description
Description du marché:
“Entretien annuel des bouchures, batardeaux et clapets de digues de Loire sur le territoire d'Agglopolys.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Se référer à l'article I.2 du CCTP;”
Lieu d'exécution: Loir-et-Cher🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Date de fin: 2026-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurent des Prestations.
La prochaine remise en concurrence est prévue : 1er semestre 2029.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Reconduction : se référer à l'article 3.2 du CCAP;” Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les références professionnelles et la capacité technique du candidat: se référer à l'article 5.1 du règlement de la consultation”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Se référer au règlement de la consultation (RC);”
“* Type et forme de contrat : se référer à l'article 1.3 du règlement de la consultation (RC);
* Présentation des candidatures et des offres : se référer aux...”
* Type et forme de contrat : se référer à l'article 1.3 du règlement de la consultation (RC);
* Présentation des candidatures et des offres : se référer aux articles 5 à 5.2 du règlement de la consultation (RC);
* Conditions d'envoi ou de remise de plis : se référer aux articles 6 à 6.3 du règlement de la consultation (RC);
* Examen des candidatures et des offres : se référer aux articles 7.1 à 7.6 du règlement de la consultation (RC);
* Renseignements complémentaires : se référer à l'article 9 du règlement de la consultation (RC);
* Durée et délais d'exécution : se référer aux articles 3.1 à 3.2 du CCAP;
* Conditions d'exécution des prestations : se référer aux articles 8 à 8.5 du CCAP;
* Développement durable : se référer à l'article 9 du CCAP;
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Code postal: 45000
Commune postale: Orléans
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: +33 238775900📞 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Code postal: 45000
Commune postale: Orléans
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: +33 238775900📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Code postal: 45000
Commune postale: Orléans
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: +33 238775900📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 092-310695 (2025-05-13)