ENLEVEMENT, TRANSPORT, TRAITEMENT ET VALORISATION DES DAOM ET DIB DE LA DIRECTION DE L'EXPLOITATION DE LA TOUR EIFFEL
Société d'exploitation de la Tour Eiffel
ENLEVEMENT, TRANSPORT, TRAITEMENT ET VALORISATION DES DAOM ET DIB DE LA DIRECTION DE L'EXPLOITATION DE LA TOUR EIFFEL
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-16 | Avis de marché |
| 2026-04-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enlevement, transport, traitement et valorisation des daom et dib de la direction de l'exploitation de la tour eiffel
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Informations complémentaires:
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Adresse postale: 6, Avenue Gustave Eiffel, Champ de Mars, 75007 Paris
Code postal: 75007
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-15 12:01:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2025-09-15 12:01:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-09-05 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Société d'Exploitation de la Tour Eiffel
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 quai de Grenelle, 75015 Paris
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@toureiffel.paris 📧
Téléphone: 0144112346 📞
Fax: 0144112431 📠
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_26_ozvDLW9 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_26_ozvDLW9 🌏
ID du document de législation fiscale:
ID du document de législation environnementale:
ID du document de législation sur l'emploi:
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 136-470420 (2025-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enlevement, transport, traitement et valorisation des daom et dib de la direction de l'exploitation de la tour eiffel
Numéro de référence:
M 03 2024
Brève description:
ENLEVEMENT, TRANSPORT, TRAITEMENT ET VALORISATION DES DAOM ET DIB DE LA DIRECTION DE L'EXPLOITATION DE LA TOUR EIFFEL
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
M03/2024
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché:
La présente consultation a pour objet :
La mise à disposition et la maintenance de matériel de tri de déchets, de collecte et de stockage des déchets produits sur le site de la tour Eiffel et du cantonnement.
L'enlèvement, le transport, et le traitement des déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM), des déchets industriels banals (DIB), des cartons et papiers
Le prestataire privilégiera tous moyens permettant de contribuer à la diminution des volumes de déchets, à réduire l'emprunt carbone de ses opérations et privilégiera le recyclage à l'incinération. Le marché exclut toute possibilité d'enfouissement et de transport des déchets hors de France.
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Organisation chargée des procédures de médiation
Médiateur des entreprises
www.mediateur-des-entreprises.fr (formulaire en ligne)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Adresse postale: 6, Avenue Gustave Eiffel, Champ de Mars, 75007 Paris
Code postal: 75007
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
3 reconductions tacites d'un an.
Le marché est conclu à compter du 01/11/2025 jusqu'au 31/10/2026.
Il est reconductible tacitement par année, au maximum trois fois, sauf dénonciation par la SETE notifiée au moins trois mois avant chaque échéance, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
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Options ✅
Description des options:
Possibilité d'avenants modifiant des zones d'intervention ou modifiant les fréquences.
Prestations similaires conclu(s) dans les 3 ans de la notification de l'accord-cadre initial.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-15 12:01:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Date d'ouverture: 2025-09-15 12:01:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-09-05 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Société d'Exploitation de la Tour Eiffel
Numéro d'enregistrement national:
48262252900048
Adresse postale: 1 quai de Grenelle, 75015 Paris
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@toureiffel.paris 📧
Téléphone: 0144112346 📞
Fax: 0144112431 📠
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_26_ozvDLW9 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_26_ozvDLW9 🌏
ID du document de législation fiscale:
https://www.legifrance.gouv.fr/
ID du document de législation environnementale:
https://www.legifrance.gouv.fr/
ID du document de législation sur l'emploi:
https://www.legifrance.gouv.fr/
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum.
Il est conclu sans montant minimum et avec montant maximum de 250 000 Euros HT/ an (soit un montant maximum cumulé de 1000 000 Euros HT sur 4 ans).
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La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 136-470420 (2025-07-16)
Avis de marché (2026-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
Produits/services: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché:
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-01 📅
Date de fin: 2027-10-31 📅
Informations sur les options
Description des options: 3 reconductions.
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 3
Nombre de candidats envisagé: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Le montant estimé indiqué plus haut correspond au montant maximum sur 4 ans.
Adresse postale: 6, Avenue Gustave Eiffel
Champ de Mars,
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Procédure avec négociation avec publicité préalable
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-04-28 12:00:00 📅
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 2026-05-05 12:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 1 quai de Grenelle
Point de contact: marches@toureiffel.paris
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_Z7cYSSJ7jZ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_Z7cYSSJ7jZ 🌏
Le nombre de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure est limité ✅
Adresse web de la législation fiscale: https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000037701019/LEGISCTA000037724284/ 🌏
ID du document de législation fiscale:
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Marché de prestations similaires prévu dans l'appel d'offres initial.
Source: OJS 2026/S 067-235599 (2026-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
M08 2026 DIREX
Produits/services: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Marché M 08 2026
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché:
ENLEVEMENT, TRANSPORT, TRAITEMENT ET VALORISATION DES DAOM ET DIB DE LA DIRECTION DE L'EXPLOITATION DE LA TOUR EIFFEL
Produits/services: Services de collecte des ordures ménagères
📦
Durée de l'accord
Date de début: 2026-11-01 📅
Date de fin: 2027-10-31 📅
Informations sur les options
Description des options: 3 reconductions.
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 3
Nombre de candidats envisagé: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Le montant estimé indiqué plus haut correspond au montant maximum sur 4 ans.
Adresse postale: 6, Avenue Gustave Eiffel
Champ de Mars,
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Procédure avec négociation avec publicité préalable
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-04-28 12:00:00 📅
Date limite de réception des demandes de participation/candidatures: 2026-05-05 12:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 1 quai de Grenelle
Point de contact: marches@toureiffel.paris
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_Z7cYSSJ7jZ 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_Z7cYSSJ7jZ 🌏
Le nombre de candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure est limité ✅
Adresse web de la législation fiscale: https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000037701019/LEGISCTA000037724284/ 🌏
ID du document de législation fiscale:
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000037701019/LEGISCTA000037724284/
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Marché de prestations similaires prévu dans l'appel d'offres initial.
Source: OJS 2026/S 067-235599 (2026-04-02)
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