Déneigement et déverglaçage de la voirie départementale-.
Conseil départemental des Vosges
Les prestations sont réparties en 9 lots. Accord-cadre sans minimum et avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l’émission de bons de commande. Le montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit pour les lots 1 à 4 et 6: Mini: Sans Maxi: 90 000 euros HT. Le montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit pour les lots 5 et 7 à 9: Mini: Sans Maxi: 130 000 euros HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-27. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de déneigement
- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
- • Lorraine › Vosges
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Déneigement et déverglaçage de la voirie départementale-.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de déneigement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur d’intervention de Pompierre, Bazoilles sur Meuse
Description du marché: Secteur d’intervention de Pompierre, Bazoilles sur Meuse
Durée de l'accord: 10 mois
Autres informations sur le renouvellement:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur d’intervention de Pouxeux, Plombières les Bains
Description du marché: Secteur d’intervention de Pouxeux, Plombières les Bains
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur d’intervention de Saint-Nabord, Raon aux Bois, Bellefontaine, Plombières les Bains.
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur d’intervention de Saint-Dié, Nayemont les Fosses, Saint Michel sur Meurthe, La Bourgonce, Mortagne, Les Rouges Eaux
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur d’intervention de Raon l’Etape, Le Donon
Description du marché: Secteur d’intervention de Raon l’Etape, Le Donon
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur d’intervention de Senones, Moyenmoutier, Etival-Clairefontaine, Saint Rémy, Nompatelize
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur d’intervention de Saulcy sur Meurthe, Taintrux, Vanémont, Corcieux
Description du marché: Secteur d’intervention de Saulcy sur Meurthe, Taintrux, Vanémont, Corcieux
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur d’intervention de Le Tholy, Col de Bonnefontaine
Description du marché: Secteur d’intervention de Le Tholy, Col de Bonnefontaine
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur d’intervention de Gérardmer, Granges-Aumontzey, Laveline devant Bruyères, Corcieux
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-27 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental des Vosges
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8 rue de la préfecture
Code postal: 88000
Commune postale: Epinal
Région: Vosges 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@vosges.fr 📧
Téléphone: 0329298929 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36061 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36061 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 099-335071 (2025-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Déneigement et déverglaçage de la voirie départementale-.
Numéro de référence:
S25016
Brève description:
Les prestations sont réparties en 9 lots.
Accord-cadre sans minimum et avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l’émission de bons de commande.
Le montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit pour les lots 1 à 4 et 6: Mini: Sans Maxi: 90 000 euros HT.
Le montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit pour les lots 5 et 7 à 9: Mini: Sans Maxi: 130 000 euros HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus
Produits/services: Services de déneigement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Secteur d’intervention de Pompierre, Bazoilles sur Meuse
Description du marché: Secteur d’intervention de Pompierre, Bazoilles sur Meuse
Durée de l'accord: 10 mois
Autres informations sur le renouvellement:
L’accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. Le contrat s’achève donc, au plus tard, le 30 juin 2028.
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Secteur d’intervention de Pouxeux, Plombières les Bains
Description du marché: Secteur d’intervention de Pouxeux, Plombières les Bains
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Secteur d’intervention de Saint-Nabord, Raon aux Bois, Bellefontaine, Plombières les Bains.
Description du marché:
Secteur d’intervention de Saint-Nabord, Raon aux Bois, Bellefontaine, Plombières les Bains.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Secteur d’intervention de Saint-Dié, Nayemont les Fosses, Saint Michel sur Meurthe, La Bourgonce, Mortagne, Les Rouges Eaux
Description du marché:
Secteur d’intervention de Saint-Dié, Nayemont les Fosses, Saint Michel sur Meurthe, La Bourgonce, Mortagne, Les Rouges Eaux
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Secteur d’intervention de Raon l’Etape, Le Donon
Description du marché: Secteur d’intervention de Raon l’Etape, Le Donon
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Secteur d’intervention de Senones, Moyenmoutier, Etival-Clairefontaine, Saint Rémy, Nompatelize
Description du marché:
Secteur d’intervention de Senones, Moyenmoutier, Etival-Clairefontaine, Saint Rémy, Nompatelize
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Secteur d’intervention de Saulcy sur Meurthe, Taintrux, Vanémont, Corcieux
Description du marché: Secteur d’intervention de Saulcy sur Meurthe, Taintrux, Vanémont, Corcieux
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Secteur d’intervention de Le Tholy, Col de Bonnefontaine
Description du marché: Secteur d’intervention de Le Tholy, Col de Bonnefontaine
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Secteur d’intervention de Gérardmer, Granges-Aumontzey, Laveline devant Bruyères, Corcieux
Description du marché:
Secteur d’intervention de Gérardmer, Granges-Aumontzey, Laveline devant Bruyères, Corcieux
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-27 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental des Vosges
Numéro d'enregistrement national:
22880001700011
Adresse postale: 8 rue de la préfecture
Code postal: 88000
Commune postale: Epinal
Région: Vosges 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@vosges.fr 📧
Téléphone: 0329298929 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36061 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36061 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Conditions de remises des offres ou des candidatures :
La transmission des documents doit se faire impérativement par voie électronique sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national:
FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 099-335071 (2025-05-22)
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