Déneigement et déverglaçage de la voirie départementale-.

Avis de marché (2025-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Déneigement et déverglaçage de la voirie départementale-.
Numéro de référence: S25016
Brève description:
“Les prestations sont réparties en 9 lots. Accord-cadre sans minimum et avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R....”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de déneigement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Secteur d’intervention de Pompierre, Bazoilles sur Meuse
Description du marché:
“Secteur d’intervention de Pompierre, Bazoilles sur Meuse”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de déneigement 📦
Durée de l'accord: 10 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Autres informations sur le renouvellement:
“L’accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
“Se reporter au règlement de la consultation”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Secteur d’intervention de Pouxeux, Plombières les Bains
Description du marché:
“Secteur d’intervention de Pouxeux, Plombières les Bains”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Secteur d’intervention de Saint-Nabord, Raon aux Bois, Bellefontaine, Plombières les Bains.
Description du marché:
“Secteur d’intervention de Saint-Nabord, Raon aux Bois, Bellefontaine, Plombières les Bains.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Secteur d’intervention de Saint-Dié, Nayemont les Fosses, Saint Michel sur Meurthe, La Bourgonce, Mortagne, Les Rouges Eaux
Description du marché:
“Secteur d’intervention de Saint-Dié, Nayemont les Fosses, Saint Michel sur Meurthe, La Bourgonce, Mortagne, Les Rouges Eaux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Secteur d’intervention de Raon l’Etape, Le Donon
Description du marché:
“Secteur d’intervention de Raon l’Etape, Le Donon”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Secteur d’intervention de Senones, Moyenmoutier, Etival-Clairefontaine, Saint Rémy, Nompatelize
Description du marché:
“Secteur d’intervention de Senones, Moyenmoutier, Etival-Clairefontaine, Saint Rémy, Nompatelize”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Secteur d’intervention de Saulcy sur Meurthe, Taintrux, Vanémont, Corcieux
Description du marché:
“Secteur d’intervention de Saulcy sur Meurthe, Taintrux, Vanémont, Corcieux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Secteur d’intervention de Le Tholy, Col de Bonnefontaine
Description du marché:
“Secteur d’intervention de Le Tholy, Col de Bonnefontaine”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Secteur d’intervention de Gérardmer, Granges-Aumontzey, Laveline devant Bruyères, Corcieux
Description du marché:
“Secteur d’intervention de Gérardmer, Granges-Aumontzey, Laveline devant Bruyères, Corcieux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-27 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE.”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental des Vosges
Numéro d'enregistrement national: 22880001700011
Adresse postale: 8 rue de la préfecture
Code postal: 88000
Commune postale: Epinal
Région: Vosges 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@vosges.fr 📧
Téléphone: 0329298929 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36061 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36061 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Conditions de remises des offres ou des candidatures : La transmission des documents doit se faire impérativement par voie électronique sur le profil...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: FRF3154036
Adresse postale: 5, place de la carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 099-335071 (2025-05-22)