Confection et réparation de prothèses dentaires

VILLE de PARIS - DFA - SDA

Accord-cadre à bons de commande pour la confection, réparation et livraison de prothèses dentaires fixes et amovibles pour les centres de santé de la ville de Paris en deux lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-07-08. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-28.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-05-28 Avis de marché
2025-06-10 Avis de marché
2025-06-13 Avis de marché
Avis de marché (2025-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Confection et réparation de prothèses dentaires
Numéro de référence: 2500663
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande pour la confection, réparation et livraison de prothèses dentaires fixes et amovibles pour les centres de santé de la ville de Paris en deux lots séparés.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de soins dentaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Confection, réparation et livraison de prothèses dentaires fixes pour les centres de santé de la Ville de Paris
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Confection, réparation et livraison de prothèses dentaires fixes pour les centres de santé de la Ville de Paris
Informations complémentaires:
- Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes sans montant minimum et d'un montant maximum de 480 000 euros HT pour une durée de 48 mois. - Le titulaire du marché devra s'engager à mettre en place et/ou développer, dans le cadre de l'exécution du marché, une démarche d'amélioration continue de la qualité de leurs pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité. - Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.6.2 du CCAP.
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Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Confection, réparation et livraison de prothèses dentaires amovibles pour les centres de santé de la Ville de Paris
Description du marché:
Confection, réparation et livraison de prothèses dentaires amovibles pour les centres de santé de la ville de Paris.
Informations complémentaires:
- Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commandes sans montant minimum et d'un montant maximum de 1 100 000 euros HT pour une durée de 48 mois. - Le titulaire du marché devra s'engager à mettre en place et/ou développer, dans le cadre de l'exécution du marché, une démarche d'amélioration continue de la qualité de leurs pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité. - Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.6.2 du CCAP.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: VILLE de PARIS - DFA - SDA
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SA2
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr 📧
Téléphone: +33 156584324 📞
URL: https://www.paris.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/908012?orgAcronyme=r8t 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/908012?orgAcronyme=r8t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
- La durée du marché est de 48 mois. Elle est ferme et ne fait l'objet d'aucune reconduction. - Elle court à compter de la date de notification du marché. - Sur le fondement de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire. - Conformément à l'article 3.5 du RC, des échantillons sont demandés et listés à l'annexe 2 du RC (Liste des échantillons).
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Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut, en outre, être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 104-352760 (2025-05-28)
Avis de marché (2025-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Produits/services: Services de soins dentaires et services connexes 📦
Description
Description du marché:
Confection, réparation et livraison de prothèses dentaires amovibles pour les centres de santé de la Ville de Paris

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-15 12:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9 mois

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation

Changements
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 352760-2025
Source: OJS 2025/S 111-379065 (2025-06-10)
Avis de marché (2025-06-13)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-22 12:00:00 📅

Changements
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 379065-2025
Source: OJS 2025/S 114-389811 (2025-06-13)
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Produits/services:
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