COMPETENCES PLUS 2027

Région Occitanie

La présente consultation s'inscrit dans le cadre du Plan Régional de Formation 2027-2030 (PRF27) et elle concerne le dispositif suivant : COMPETENCES PLUS 2027 La procédure de passation est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du code de la commande publique.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-10-16 Avis de marché
2026-01-09 Avis de marché
Avis de marché (2025-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: COMPETENCES PLUS 2027
Numéro de référence: 27COMP
Brève description:
La présente consultation s'inscrit dans le cadre du Plan Régional de Formation 2027-2030 (PRF27) et elle concerne le dispositif suivant : COMPETENCES PLUS 2027 La procédure de passation est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du code de la commande publique.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 56
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 56

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Agriculture - peche - espaces naturels - metiers de la transformation des produits fermiers - region - hsta
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Description du marché:
Transformation des produits fermiers - 1 attributaire - 1440 heures centre prévisionnelles annuelles - 6480 heures centre maximum sur 4 ans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution:
Ariège 🏙️
Aude 🏙️
Aveyron 🏙️
+ 10 de plus
Gard 🏙️
Gers 🏙️
Hérault 🏙️
Lot 🏙️
Lozère 🏙️
Tarn 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Batiment - travaux publics - metier de la conduite d'engins de chantier - departements de l'ariege et des hautes-pyrenees - hsta
Description du marché:
CACES R482 - 1 attributaire - 2320 heures centre prévisionnelles annuelles - 10440 heures centre maximum sur 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Batiment - travaux publics - metier de la conduite d'engins de chantier - departements de l'aude et des pyrenees-orientales - hsta
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Batiment - travaux publics - metier de la conduite d'engins de chantier - departements de l'aveyron et du tarn et/ou du lot- hsta
Description du marché:
CACES R482 - 1 attributaire - 1740 heures centre prévisionnelles annuelles - 7830 heures centre maximum sur 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Batiment - travaux publics - metier de la conduite d'engins de chantier - departement du gard et/ou de la lozere- hsta
Description du marché:
CACES R482 - 1 attributaire - 1015 heures centre prévisionnelles annuelles - 4568 heures centre maximum sur 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Batiment - travaux publics - metier de la conduite d'engins de chantier - departement de la haute-garonne - hsta
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Batiment - travaux publics - metier de la conduite d'engins de chantier - departements du gers et/ou du tarn-et-garonne - hsta
Description du marché:
CACES R482 - 1 attributaire - 1450 heures centre prévisionnelles annuelles - 6525 heures centre maximum sur 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Batiment - travaux publics - metier de la conduite d'engins de chantier - departement de l'herault - hsta
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Culture artisanat d'art - prevention des violences et harcelement sexistes et sexuels dans le spectacle vivant et les arts visuels en fad - region occitanie - hgro
Description du marché:
Coordinateur / Coordinatrice d'intimité, Référent / Référente harcèlement, Référent / Référente VHSS , Responsable des enfants etc - 1 attributaire - 35 heures groupe prévisionnelles annuelles - 158 heures groupe maximum sur 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Enseignement - formations generales - langue regionale occitan - region occitanie - hsta
Description du marché:
Initiation et/ou renforcement des compétences en langue occitane - 1 attributaire - 1040 heures centre prévisionnelles annuelles - 4680 heures centre maximum sur 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Enseignement - formations generales - langue regionale catalan - region occitanie - hsta
Description du marché:
Initiation et/ou renforcement des compétences en langue catalane - 1 attributaire - 1040 heures centre prévisionnelles annuelles - 4680 heures centre maximum sur 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Industrie - licences soudage - region occitanie - hsta
Description du marché:
Licences soudage SAEE ou MAG ou TIG : procédés 141 (TIG), 135 (MAG) et 111 (soudage à l’électrode enrobée) etc - 3 attributaires - 8100 heures centre prévisionnelles annuelles - 36450 heures centre maximum sur 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Industrie - habilitations electriques en fad - region occitanie - hgro
Description du marché:
Habilitations électriques B0-H0/H0V-B1-B2-BR-BE-BC-H1-H2-HC etc - 2 attributaires - 74 heures groupe prévisionnelles annuelles - 331
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Industrie - habilitations electriques - region occitanie - hsta
Description du marché:
Habilitations électriques B0-H0/H0V-B1-B2-BR-BE-BC-H1-H2-HC etc - 2 attributaires - 1575 heures centre prévisionnelles annuelles - 7088 heures centre maximum sur 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Industrie - habilitations pour les metiers du ferroviaire - region occitanie - hsta
Description du marché:
Habilitations ferroviaires SECUFER, habilitations électriques (CO-H1-H1V/B1-B1V etc ), PRAP IBC, AIPR etc - 1 attributaire - 2280 heures centre prévisionnelles annuelles - 10260 heures centre maximum sur 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Industrie - habilitations nucleaires -region occitanie - hsta
Description du marché:
Habilitations nucléaires HN1, HN2, SCN1, SCN2, RP1, RP2, CSQ etc - 1 attributaire - 6000 heures centre prévisionnelles annuelles - 27000 heures centre maximum sur 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Industrie - habilitations frigorigenes - region occitanie - hsta
Description du marché:
Attestations d'aptitude à la manipulation des fluides frigorigènes (catégorie I à V) - 3 attributaires - 2000 heures centre prévisionnelles annuelles - 9000 heures centre maximum sur 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Numerique - numerique responsable en fad - region occitanie - hgro
Description du marché:
Sensibilisation et perfectionnement au numérique responsable (enjeux et bonnes pratiques, écoconception de services numériques, accessibilité numérique etc ) - 1 attributaire - 98 heures groupe prévisionnelles annuelles - 441 heures groupe maximum sur 4 ans
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Services administratifs aux entreprises - initiation bureautique et numerique - departement de l’ariege- hsta
Description du marché:
Initiation à la bureautique et aux usages du numérique - 1 attributaire - 2600 heures centre prévisionnelles annuelles - 11700 heures centre maximum sur 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Services administratifs aux entreprises - initiation bureautique et numerique - departement de l’aude- hsta
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: Services administratifs aux entreprises - initiation bureautique et numerique - departement de l’aveyron- hsta
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: Services administratifs aux entreprises - initiation bureautique et numerique - departement du gard - hsta
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: Services administratifs aux entreprises - initiation bureautique et numerique - departement de la haute-garonne- hsta
Description du marché:
Initiation à la bureautique et aux usages du numérique - 2 attributaires - 10400 heures centre prévisionnelles annuelles - 46800 heures centre maximum sur 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

2️⃣4️⃣
Identifiant interne: 24
Titre: Services administratifs aux entreprises - initiation bureautique et numerique - departement du gers- hsta
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024

2️⃣5️⃣
Identifiant interne: 25
Titre: Services administratifs aux entreprises - initiation bureautique et numerique - departement de l'herault- hsta
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

2️⃣6️⃣
Identifiant interne: 26
Titre: Services administratifs aux entreprises - initiation bureautique et numerique - departement du lot- hsta
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026

2️⃣7️⃣
Identifiant interne: 27
Titre: Services administratifs aux entreprises - initiation bureautique et numerique- departement de la lozere- hsta
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027

2️⃣8️⃣
Identifiant interne: 28
Titre: Services administratifs aux entreprises - initiation bureautique et numerique - departement des hautes-pyrenees- hsta
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028

2️⃣9️⃣
Identifiant interne: 29
Titre: Services administratifs aux entreprises - initiation bureautique et numerique - departement des pyrenees-orientales- hsta
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029

3️⃣0️⃣
Identifiant interne: 30
Titre: Services administratifs aux entreprises - initiation bureautique et numerique - departement du tarn- hsta
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030

3️⃣1️⃣
Identifiant interne: 31
Titre: Services administratifs aux entreprises - initiation bureautique et numerique - departement du tarn-et-garonne- hsta
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031

3️⃣2️⃣
Identifiant interne: 32
Titre: Tourisme - hotellerie - restauration - formations reglementaires des metiers de la restauration en fad - region occitanie - hgro
Description du marché:
Formations réglementaires "Permis d'exploitation" pour le secteur de la restauration - 2 attributaires - 147 heures groupe prévisionnelles annuelles - 662 heures groupe maximum sur 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032

3️⃣3️⃣
Identifiant interne: 33
Titre: Tourisme - hotellerie - restauration - formations reglementaires des metiers de la restauration - departements de l'ariege et de la haute-garonne - hsta
Description du marché:
Formations réglementaires "Hygiène Alimentaire" pour le secteur de la restauration - 1 attributaire - 2450 heures centre prévisionnelles annuelles - 11025 heures centre maximum sur 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033

3️⃣4️⃣
Identifiant interne: 34
Titre: Tourisme - hotellerie - restauration - formations reglementaires des metiers de la restauration - departements de l'aude et des pyrenees-orientales - hsta
Description du marché:
Formations réglementaires "Hygiène Alimentaire" pour le secteur de la restauration - 1 attributaire - 1840 heures centre prévisionnelles annuelles - 8280 heures centre maximum sur 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034

3️⃣5️⃣
Identifiant interne: 35
Titre: Tourisme - hotellerie - restauration - formations reglementaires des metiers de la restauration - departements de l'aveyron et de la lozere - hsta
Description du marché:
Formations réglementaires "Hygiène Alimentaire" pour le secteur de la restauration - 1 attributaire - 780 heures centre prévisionnelles annuelles - 3510 heures centre maximum sur 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035

3️⃣6️⃣
Identifiant interne: 36
Titre: Tourisme - hotellerie - restauration - formations reglementaires des metiers de la restauration - departements du gard et de l'herault - hsta
Description du marché:
Formations réglementaires "Hygiène Alimentaire" pour le secteur de la restauration - 1 attributaire - 2385 heures centre prévisionnelles annuelles - 10733 heures centre maximum sur 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0036

3️⃣7️⃣
Identifiant interne: 37
Titre: Tourisme - hotellerie - restauration - formations reglementaires des metiers de la restauration - departements du gers et des hautes-pyrenees - hsta
Description du marché:
Formations réglementaires "Hygiène Alimentaire" pour le secteur de la restauration - 1 attributaire - 900 heures centre prévisionnelles annuelles - 4050 heures centre maximum sur 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0037

3️⃣8️⃣
Identifiant interne: 38
Titre: Tourisme - hotellerie - restauration - formations reglementaires des metiers de la restauration - departements du lot et du tarn et du tarn-et-garonne - hsta
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0038

3️⃣9️⃣
Identifiant interne: 39
Titre: Transport - mobilites - logistique - qualifications complementaires - metiers de la logistique - departements de l'ariege et de la haute-garonne - hsta
Description du marché:
CACES R486, CACES R489, CACES R490 - 1 attributaire - 1000 heures centre prévisionnelles annuelles - 4500 heures centre maximum sur 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0039

4️⃣0️⃣
Identifiant interne: 40
Titre: Transport - mobilites - logistique - qualifications complementaires - metiers de la logistique - departement de l'aude - hsta
Description du marché:
CACES R486, CACES R489, CACES R490 - 2 attributaires - 2000 heures centre prévisionnelles annuelles - 9000 heures centre maximum sur 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0040

4️⃣1️⃣
Identifiant interne: 41
Titre: Transport - mobilites - logistique - qualifications complementaires - metiers de la logistique - departements de l'aveyron et/ou du lot et/ou du tarn - hsta
Description du marché:
CACES R486, CACES R489, CACES R490 - 1 attributaire - 1500 heures centre prévisionnelles annuelles - 6750 heures centre maximum sur 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0041

4️⃣2️⃣
Identifiant interne: 42
Titre: Transport - mobilites - logistique - qualifications complementaires - metiers de la logistique - departement du gard - hsta
Description du marché:
CACES R486, CACES R489, CACES R490 - 2 attributaires - 1500 heures centre prévisionnelles annuelles - 6750 heures centre maximum sur 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0042

4️⃣3️⃣
Identifiant interne: 43
Titre: Transport - mobilites - logistique - qualifications complementaires - metiers de la logistique - departement de la haute-garonne - hsta
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0043

4️⃣4️⃣
Identifiant interne: 44
Titre: Transport - mobilites - logistique-qualifications complementaires - metiers de la logistique - departements du gers et/ou des hautes-pyrenees - hsta
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0044

4️⃣5️⃣
Identifiant interne: 45
Titre: Transport - mobilites - logistique - qualifications complementaires - metiers de la logistique - departement de l'herault - hsta
Description du marché:
CACES R486, CACES R489, CACES R490 - 3 attributaires - 2500 heures centre prévisionnelles annuelles - 11250 heures centre maximum sur 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0045

4️⃣6️⃣
Identifiant interne: 46
Titre: Transport - mobilites - logistique - qualifications complementaires - metiers de la logistique - departement de la lozere - hsta
Description du marché:
CACES R486, CACES R489, CACES R490 - 1 attributaire - 400 heures centre prévisionnelles annuelles - 1800 heures centre maximum sur 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0046

4️⃣7️⃣
Identifiant interne: 47
Titre: Transport - mobilites - logistique - qualifications complementaires - metiers de la logistique - departement des pyrenees-orientales - hsta
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0047

4️⃣8️⃣
Identifiant interne: 48
Titre: Transport - mobilites - logistique - qualifications complementaires - metiers de la logistique - departement du tarn-et-garonne - hsta
Description du marché:
CACES R486, CACES R489, CACES R490 - 1 attributaire - 750 heures centre prévisionnelles annuelles - 3375 heures centre maximum sur 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0048

4️⃣9️⃣
Identifiant interne: 49
Titre: Transport - mobilites - logistique - qualifications complementaires - metiers du transport routier - departements de l'ariege et de la haute-garonne - hsta
Description du marché:
FIMO - 1 attributaire - 2880 heures centre prévisionnelles annuelles - 12960 heures centre maximum sur 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0049

5️⃣0️⃣
Identifiant interne: 50
Titre: TRANSPORT - MOBILITES - LOGISTIQUE - QUALIFICATIONS COMPLEMENTAIRES - METIERS DU TRANSPORT ROUTIER - DEPARTEMENT DE l'AUDE - HSTA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0050

5️⃣1️⃣
Identifiant interne: 51
Titre: Transport - mobilites - logistique - qualifications complementaires - metiers du transport routier - departements de l'aveyron et/ou du lot et/ou du tarn - hsta
Description du marché:
FIMO - 1 attributaire - 4800 heures centre prévisionnelles annuelles - 21600 heures centre maximum sur 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0051

5️⃣2️⃣
Identifiant interne: 52
Titre: Transport - mobilites - logistique - qualifications complementaires - metiers du transport routier - departement du gard - hsta
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0052

5️⃣3️⃣
Identifiant interne: 53
Titre: Transport - mobilites - logistique - qualifications complementaires - metiers du transport routier - departement de la haute garonne - hsta
Description du marché:
FIMO - 2 attributaires - 8000 heures centre prévisionnelles annuelles - 36000 heures centre maximum sur 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0053

5️⃣4️⃣
Identifiant interne: 54
Titre: Transport - mobilites - logistique - qualifications complementaires - metiers du transport routier - departements du gers et/ou des hautes-pyrenees et/ou du tarn-et-garonne - hsta
Description du marché:
FIMO - 1 attributaire - 5760 heures centre prévisionnelles annuelles - 25920 heures centre maximum sur 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0054

5️⃣5️⃣
Identifiant interne: 55
Titre: Transport - mobilites - logistique - qualifications complementaires - metiers du transport routier - departement de l'herault - hsta
Description du marché:
FIMO - 1 attributaire - 3200 heures centre prévisionnelles annuelles - 14400 heures centre maximum sur 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0055

5️⃣6️⃣
Identifiant interne: 56
Titre: Transport - mobilites - logistique - qualifications complementaires - metiers du transport routier - departement des pyrenees-orientales - hsta
Description du marché:
FIMO - 3 attributaires - 7680 heures centre prévisionnelles annuelles - 34560 heures centre maximum sur 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0056

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 11 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Occitanie
Numéro d'enregistrement national: 20005379100014
Adresse postale: 22 Boulevard du Maréchal JUIN
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Région Occitanie – DFPP
Courrier électronique: qualifpro@laregion.fr 📧
Téléphone: +33 561335050 📞
URL: https://marchesformation.laregion.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchesformation.laregion.fr/entreprise/consultation/35?orgAcronyme=t5y 🌏
URL de participation: https://marchesformation.laregion.fr/entreprise/consultation/35?orgAcronyme=t5y 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Adresse postale: 68, rue Raymond IV
Code postal: 31608
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://toulouse.tribunaladministratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 200-685322 (2025-10-16)
Avis de marché (2026-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
COMPETENCES PLUS 2027 La présente consultation s'inscrit dans le cadre du Plan Régional de Formation 2027-2030 (PRF27). La procédure de passation est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du code de la commande publique.
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 - Ressources mobilisées pour la mise en œuvre de l'action
Critère de qualité (pondération): 33.00
Critère de qualité (nom): Critère 2 - Contenu et méthodes pédagogiques
Critère de qualité (pondération): 37.00
Critère de qualité (nom): Critère 3 - Partenariats
Critère de qualité (pondération): 10.00
Prix
Prix (pondération): 20.00

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-22 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Changements
Autres informations complémentaires
Report de la date limite de réception des offres au 22 janvier 2026 à 12h
Principale raison du changement: Mise à jour d’informations
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 685322-2025
Source: OJS 2026/S 008-020646 (2026-01-09)