Collecte, transport, traitement et valorisation des déchets du GHT de Haute Alsace
GHR Mulhouse Sud Alsace
Collecte, transport, traitement et valorisation des déchets du GHT de Haute Alsace
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte, transport, traitement et valorisation des déchets du GHT de Haute Alsace
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Déchets assimilables aux ordures ménagères (DAOM) du GHRMSA et du CH de Pfastatt
Description du marché: Déchets assimilables aux ordures ménagères (DAOM) du GHRMSA et du CH de Pfastatt
Adresse postale: 87, Avenue d'Altkirch
Code postal: 68051
Ville: Mulhouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Déchets assimilables aux ordures ménagères (DAOM) du CH de Rouffach
Description du marché: Déchets assimilables aux ordures ménagères (DAOM) du CH de Rouffach
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRIA) pour l'ensemble du GHT
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Déchets organiques : Bio déchets pour l'ensemble du GHT
Description du marché: Déchets organiques : Bio déchets pour l'ensemble du GHT
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Déchets organiques : Déchets verts pour le GHRMSA
Description du marché: Déchets organiques : Déchets verts pour le GHRMSA
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Déchets dangereux (DD) pour l'ensemble du GHT
Description du marché: Déchets dangereux (DD) pour l'ensemble du GHT
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Déchets valorisables/recyclables pour l'ensemble du GHT
Description du marché: Déchets valorisables/recyclables pour l'ensemble du GHT
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Documents et supports confidentiels pour l'ensemble du GHT
Description du marché: Documents et supports confidentiels pour l'ensemble du GHT
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Déchets industriels banals (DIB) ponctuels pour l'ensemble du GHT
Description du marché: Déchets industriels banals (DIB) ponctuels pour l'ensemble du GHT
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: 87,Avenue d'altkirch
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GHR Mulhouse Sud Alsace
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 87 avenue d'Altkirch Etablissement support GHT Haute Alsace
Code postal: 68051
Commune postale: Mulhouse cedex
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: karima.pizzulo@ghrmsa.fr 📧
Téléphone: 0389648561 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://achat-sante.safetender.com 🌏
URL de participation: https://achat-sante.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 124-426934 (2025-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte, transport, traitement et valorisation des déchets du GHT de Haute Alsace
Numéro de référence:
25S0047
Brève description:
Collecte, transport, traitement et valorisation des déchets du GHT de Haute Alsace
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Déchets assimilables aux ordures ménagères (DAOM) du GHRMSA et du CH de Pfastatt
Description du marché: Déchets assimilables aux ordures ménagères (DAOM) du GHRMSA et du CH de Pfastatt
Adresse postale: 87, Avenue d'Altkirch
Code postal: 68051
Ville: Mulhouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Déchets assimilables aux ordures ménagères (DAOM) du CH de Rouffach
Description du marché: Déchets assimilables aux ordures ménagères (DAOM) du CH de Rouffach
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
Lot 3
Titre: Déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRIA) pour l'ensemble du GHT
Description du marché:
Déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRIA) pour l'ensemble du GHT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
Lot 4
Titre: Déchets organiques : Bio déchets pour l'ensemble du GHT
Description du marché: Déchets organiques : Bio déchets pour l'ensemble du GHT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
Lot 5
Titre: Déchets organiques : Déchets verts pour le GHRMSA
Description du marché: Déchets organiques : Déchets verts pour le GHRMSA
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
Lot 6
Titre: Déchets dangereux (DD) pour l'ensemble du GHT
Description du marché: Déchets dangereux (DD) pour l'ensemble du GHT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
Lot 7
Titre: Déchets valorisables/recyclables pour l'ensemble du GHT
Description du marché: Déchets valorisables/recyclables pour l'ensemble du GHT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
Lot 8
Titre: Documents et supports confidentiels pour l'ensemble du GHT
Description du marché: Documents et supports confidentiels pour l'ensemble du GHT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
Lot 9
Titre: Déchets industriels banals (DIB) ponctuels pour l'ensemble du GHT
Description du marché: Déchets industriels banals (DIB) ponctuels pour l'ensemble du GHT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Description
Adresse postale: 87,Avenue d'altkirch
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GHR Mulhouse Sud Alsace
Numéro d'enregistrement national:
20004698500012
Adresse postale: 87 avenue d'Altkirch Etablissement support GHT Haute Alsace
Code postal: 68051
Commune postale: Mulhouse cedex
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: karima.pizzulo@ghrmsa.fr 📧
Téléphone: 0389648561 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://achat-sante.safetender.com 🌏
URL de participation: https://achat-sante.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- référé précontractuel : depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative) ;
- référés contractuels : après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) ;
- recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L521-1 du code de justice administrative).
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 124-426934 (2025-07-01)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕