COLLECTE ET TRAITEMENT DES DÉCHETS DE TYPE « CORPS CREUX SOUS PRESSION »
Syndicat Emeraude
Collecte, transport et traitement des déchets de type « corps creux sous pression » issus des services techniques et de la déchèterie sur l'ensemble du territoire du Syndicat Emeraude.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Bouteilles de gaz liquéfié › Bouteilles de gaz
- • Services liés aux déchets et aux ordures › Élimination et traitement des ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-29 | Avis de marché |
| 2025-05-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte et traitement des déchets de type « corps creux sous pression »
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Collecte et Traitement des déchets de type « corps creux sous pression »
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Produits/services supplémentaires: Bouteilles de gaz 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-18 📅
Date de fin: 2029-07-17 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Emeraude
Numéro d'enregistrement national:
Département: 95
Adresse postale: Parc d'activités des colonnes 12 rue marcel dassault
Code postal: 95130
Commune postale: Le plessis-bouchard
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: adm@syndicat-emeraude.fr 📧
Téléphone: 0134119288 📞
URL: https://www.syndicat-emeraude.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_sQzt2n9jzA 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_sQzt2n9jzA 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 085-282236 (2025-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte et traitement des déchets de type « corps creux sous pression »
Numéro de référence:
2025/E-01
Brève description:
Collecte, transport et traitement des déchets de type « corps creux sous pression » issus des services techniques et de la déchèterie sur l'ensemble du territoire du Syndicat Emeraude.
Type de contrat: Services
Produits/services: Élimination et traitement des ordures 📦
Description
Identifiant interne:
lot unique
Titre: Collecte et Traitement des déchets de type « corps creux sous pression »
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Produits/services supplémentaires: Bouteilles de gaz 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-18 📅
Date de fin: 2029-07-17 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
La durée du marché est de deux ans, reconductible tacitement deux fois un an, soit une durée maximale de 48 mois.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat Emeraude
Numéro d'enregistrement national:
25950236700024
Département: 95
Adresse postale: Parc d'activités des colonnes 12 rue marcel dassault
Code postal: 95130
Commune postale: Le plessis-bouchard
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: adm@syndicat-emeraude.fr 📧
Téléphone: 0134119288 📞
URL: https://www.syndicat-emeraude.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_sQzt2n9jzA 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_sQzt2n9jzA 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
2-4 boulevard de l'Hautil
BP 30322
95027 Cergy-Pontoise cedex
Téléphone : 01 30 17 34 00
Télécopie : 01 30 17 34 59
Courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 085-282236 (2025-04-29)
Avis de marché (2025-05-19)
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_fd8ZZ48tLD 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_fd8ZZ48tLD 🌏
Changements
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 3287cf68-fa04-4620-8d2c-703c272c9fd7-02
Source: OJS 2025/S 097-327526 (2025-05-19)
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_fd8ZZ48tLD 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_fd8ZZ48tLD 🌏
Changements
Autres informations complémentaires
Le lien vers les documents de marché et le dépôt des offres, publié sur l'avis initial, était erroné.
Le présent avis rectificatif corrige cette erreur.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 3287cf68-fa04-4620-8d2c-703c272c9fd7-02
Source: OJS 2025/S 097-327526 (2025-05-19)
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