La présente consultation a pour objet la collecte, le transport et le traitement des déchets, ainsi que la mise à disposition de contenants divers, sur les sites des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de Loire-Atlantique (GHT44). La nature des prestations et les conditions techniques de leur exécution sont définies dans le dossier de consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-30.
L'appel d'offres a été publié le 2025-08-14.
Avis de marché (2025-08-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Collecte et traitement des déchets (8 lots)
Reference number: AOO-25068
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la collecte, le transport et le traitement des déchets, ainsi que la mise à disposition de contenants divers, sur les...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la collecte, le transport et le traitement des déchets, ainsi que la mise à disposition de contenants divers, sur les sites des établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de Loire-Atlantique (GHT44). La nature des prestations et les conditions techniques de leur exécution sont définies dans le dossier de consultation.
1️⃣
Description du marché:
“Collecte et traitement des déchets assimilables aux ordures ménagères en benne à ordures ménagères (BOM) avec/sans location de bacs roulants + Prestation de...”
Description du marché
Collecte et traitement des déchets assimilables aux ordures ménagères en benne à ordures ménagères (BOM) avec/sans location de bacs roulants + Prestation de lavage des bacs
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Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre mono-attributaire qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande. Il est conclu seulement avec un...”
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande. Il est conclu seulement avec un maximum en valeur. A titre indicatif, les quantités estimatives sont renseignées dans le dossier de consultation. Le marché pourra éventuellement être reconduit 2 fois de manière TACITE pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de sa date d’anniversaire, soit jusqu’au 31/01/2030.
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Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-01 📅
Date de fin: 2028-01-31 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critere technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Collecte et traitement des déchets assimilables aux ordures ménagères en compacteur avec/sans location de compacteurs, avec ou sans location de bacs roulants”
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre mono-attributaire qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande. Il est conclu seulement avec un...”
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande. Il est conclu seulement avec un maximum en valeur. A titre indicatif, les quantités estimatives sont renseignées dans le dossier de consultation. Si l'offre de base est attribuée, le marché pourra éventuellement être reconduit 1 fois de manière TACITE pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de sa date d’anniversaire, soit jusqu’au 31/01/2030. Si l'offre variante est attribuée, le marché est conclu pour une période ferme allant du 01/02/2026 (ou de la date de notification, si ultérieure) au 31/01/2031, il ne sera pas reconductible. Dans le cas de la variante, la durée de l'accord-cadre déroge à la durée de principe car son exécution est prévue pour une durée d'amortissement des investissements réalisés supérieure à 4 ans, afin d'optimiser les offres financières.
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Date de fin: 2029-01-31 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Collecte et traitement des déchets assimilables aux ordures ménagères pour le CH de Châteaubriant-Nozay-Pouancé” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Collecte et traitement des valorisables/ collecte selective en vrac avec ou sans mise à disposition de contenants” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critere qualite
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Collecte et valorisation du carton d’emballage et housses étirables, films PE avec mise à disposition de benne” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Collecte et traitement des fermentescibles en vrac et emballés avec ou sans mise à disposition de contenants”
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre mono-attributaire qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande. Il est conclu seulement avec un...”
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande. Il est conclu seulement avec un maximum en valeur. A titre indicatif, les quantités estimatives sont renseignées dans le dossier de consultation. Le marché pourra éventuellement être reconduit 3 fois de manière TACITE pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de sa date d’anniversaire, soit jusqu’au 31/01/2030.
Afficher plus Durée de l'accord
Date de fin: 2027-01-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Collecte et traitement des déchets dangereux chimiques et toxiques” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Collecte et traitement des déchets industriels banals (DIB) avec ou sans mise à disposition de contenant” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-30 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Afin de mieux appréhender les contraintes des sites des établissements, des visites sont prévues selon les modalités décrites dans le Règlement de la...”
Afin de mieux appréhender les contraintes des sites des établissements, des visites sont prévues selon les modalités décrites dans le Règlement de la Consultation Les visites sont non obligatoires, mais restent fortement recommandées.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l’ile Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 240994600📞
Fax: +33 240994658 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) / Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) / Recours en contestation de validité du contrat issu de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) / Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) / Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 157-539137 (2025-08-14)
Avis de marché (2025-09-23) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-03 12:00:00.000 📅
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“La date et heure limites de réception des offres (DLRO) de la présente consultation, initialement prévue le 30/09/2025 à 12h00, est reportée au vendredi...”
Texte
La date et heure limites de réception des offres (DLRO) de la présente consultation, initialement prévue le 30/09/2025 à 12h00, est reportée au vendredi 03/10/2025 à 12h00.
“Modification de la date limite de réception des offres (DLRO).”
Source: OJS 2025/S 184-626965 (2025-09-23)
Avis de marché (2025-10-02) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-17 12:00:00.000 📅
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“La date et heure limites de réception des offres (DLRO) de la présente consultation, reportée le 03/10/2025 à 12h00, est reportée de nouveau au vendredi...”
Texte
La date et heure limites de réception des offres (DLRO) de la présente consultation, reportée le 03/10/2025 à 12h00, est reportée de nouveau au vendredi 17/10/2025 à 12h00.