COLLECTE DES ENCOMBRANTS ET DES DECHETS VERTS SUR LE TERRITOIRE DE LA CANBT COMMUNES DE POINTE-NOIRE, DESHAIES, SAINTE-ROSE, LAMENTIN, PETIT-BOURG, GOYAVE

Communauté d'agglomération du Nord Basse-Terre

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-30.

Qui ?

• Communauté d'agglomération du Nord Basse-Terre

Qu'est-ce que c'est ?

• Élimination et traitement des ordures › Services de collecte des ordures

Où ?

• Guadeloupe › Guadeloupe

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-10-30	Avis de marché
2025-11-28	Avis de marché
2025-12-18	Avis de marché
2026-01-06	Avis de marché

Avis de marché (2025-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Collecte des encombrants et des dechets verts sur le territoire de la canbt communes de pointe-noire, deshaies, sainte-rose, lamentin, petit-bourg, goyave
Numéro de référence: AO2025-10-41
Brève description:

COLLECTE DES ENCOMBRANTS ET DES DECHETS VERTS SUR LE TERRITOIRE DE LA CANBT COMMUNES DE POINTE-NOIRE, DESHAIES, SAINTE-ROSE, LAMENTIN, PETIT-BOURG, GOYAVE

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10

1️⃣
Titre: Collecte des Encombrants : LOT 1 Communes de Pointe-Noire et de Deshaies
Description du marché: Collecte des Encombrants :LOT 1 Communes de Pointe-Noire et de Deshaies
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Guadeloupe 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le présent marché prévoit la possibilité de confier au Titulaire des prestations similaires au sens de l'article R.2122-7 du code de la commande publique . Les lots du marché comportent une clause de reconduction au sens de l’article R.2112-4 du Code de la commande publique. La clause de reconduction est définie dans le cahier des clauses particulières du marché.

Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Titre: Collecte des encombrants: Lot 2 commune de Sainte-Rose
Description du marché: Collecte des encombrants: Lot 2 commune de Sainte-Rose
Informations sur les options
Description des options:

Le présent marché prévoit la possibilité de confier au Titulaire des prestations similaires au sens de l'article R.2122-7 du code de la commande publique. Les lots du marché comportent une clause de reconduction au sens de l’article R.2112-4 du Code de la commande publique. La clause de reconduction est définie dans le cahier des clauses particulières du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Titre: Collecte des encombrants: Lot 3 Commune du Lamentin
Description du marché: Collecte des Encombrants: Lot 3 Commune de Lamentin
Informations sur les options
Description des options:

Le présent marché prévoit la possibilité de confier au Titulaire des prestations similaires au sens de l’article R.2122-7 du code de la commande publique. Les lots du marché comportent une clause de reconduction au sens de l’article R.2112-4 du Code de la commande publique. La clause de reconduction est définie dans le cahier des clauses particulières du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Titre: Collecte des Encombrants: Commune de Petit-Bourg (hors secteur Montebello)
Description du marché: Collecte des Encombrants: Commune de Petit-Bourg (hors secteur Montebello)
Informations sur les options
Description des options:

Le présent marché prévoit la possibilité de confier au Titulaire des prestations similaires au sens de l’article R.2122-7 du code de la commande publique ; Les lots du marché comportent une clause de reconduction au sens de l’article R.2112-4 du Code de la commande publique. La clause de reconduction est définie dans le cahier des clauses particulières du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Titre: Collecte des encombrants: Commune de Goyave + Commune de Petit-Bourg (secteur Montebello)
Description du marché:

Collecte des encombrants: Commune de Goyave + Commune de Petit-Bourg (secteur Montebello)

Informations sur les options
Description des options:

Le présent marché prévoit la possibilité de confier au Titulaire des prestations similaires au sens de l’article R.2122-7 du code de la commande publique . Les lots du marché comportent une clause de reconduction au sens de l’article R.2112-4 du Code de la commande publique. La clause de reconduction est définie dans le cahier des clauses particulières du marché.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Titre: Collecte des Déchets Verts : LOT 6 : Communes de Pointe-Noire et de Deshaies
Description du marché: Collecte des Déchets Verts : LOT 6 : Communes de Pointe-Noire et de Deshaies
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Titre: Collecte des déchets verts: LOT 7 : Commune de Sainte-Rose
Description du marché: Collecte des déchets verts: LOT 7 : Commune de Sainte-Rose
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Titre: Collecte des Déchets Verts :LOT 8 : Commune de Lamentin
Description du marché: Collecte des Déchets Verts :LOT 8 : Commune de Lamentin
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Titre: Collecte des Déchets Verts LOT 9 : Commune de Petit-Bourg (hors secteur Montebello)
Description du marché:

Collecte des Déchets Verts LOT 9 : Commune de Petit-Bourg (hors secteur Montebello)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Titre: Collecte des Déchets Verts: LOT 10 : Commune de Goyave + Commune de Petit-Bourg (secteur Montebello)
Description du marché:

Collecte des Déchets Verts: LOT 10 : Commune de Goyave + Commune de Petit-Bourg (secteur Montebello)

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Description
Adresse postale: Canbt
Zac de nolivier
Code postal: 97115
Ville: Sainte-Rose

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération du Nord Basse-Terre
Numéro d'enregistrement national: 24971006200012
Code postal: 97115
Commune postale: Sainte-Rose
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: ELICE Ketty
Courrier électronique: marches.publics@canbt.frt 📧
Téléphone: 0590010081 📞
URL: www.canbt.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.eguadeloupe.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.eguadeloupe.com 🌏
URL de participation: https://www.eguadeloupe.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires pour finaliser leur proposition, les candidats doivent faire parvenir dix (10) jours avant la date limite de remise des offres leur demande écrite par le biais du Profil Acheteur https://www.eguadeloupe.com. Les candidats devront s’assurer de la bonne réception de leurs questions dans les délais. Il ne sera procédé à aucune réponse pour les questions arrivées hors délai. Une réponse commune mise en ligne sur le site https://www.eguadeloupe.com s’il s’agit de compléments nécessaires à l’établissement de l’offre au plus tard six (6) jours avant la date limite de remise des offres. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d’apporter des modifications de détail au dossier de consultation. Celles-ci seront envoyées au plus tard six (6) jours avant la date limite de remise des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l’étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, les dispositions précédentes seront aménagées en fonction de cette nouvelle date.

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Basse-Terre
Numéro d'enregistrement national: 17971000900038
Code postal: 97100
Commune postale: Basse-Terre
Région: Guadeloupe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: 0590384900 📞
URL: https://guadeloupe.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 210-720961 (2025-10-30)

Avis de marché (2025-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-18 12:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:

La date limite de remise des offres est prolongée au jeudi 18 décembre 2025 à 12h (heure locale).

Autres informations complémentaires

La date limite de remise des offres est prolongée au jeudi 18 décembre 2025 à 12h (heure locale).

Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: c855b937-0a6d-4d2d-af99-d530359574ad-01
Source: OJS 2025/S 232-797670 (2025-11-28)

Avis de marché (2025-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-06 12:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte: La date limite de réception des offres est prolongée au mardi 06 janvier 2026.
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-12-18 📅
Autres informations complémentaires
La date limite de réception des offres est prolongée au mardi 06 janvier 2026.
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 75dff6dd-3af3-4538-8af8-6bf623e5b835-02
Source: OJS 2025/S 246-853247 (2025-12-18)

Avis de marché (2026-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-16 12:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:

Date limite de remise des offres prolongée au vendredi 16 janvier 2026 12h (heure locale).

Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2026-01-06 📅
Autres informations complémentaires

Date limite de remise des offres prolongée au vendredi 16 janvier 2026 12h (heure locale).

Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 8b44ee69-037e-4027-a128-ff1998778d77-02
Source: OJS 2026/S 005-009830 (2026-01-06)

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