Chantier des Collections Musée de la France de la Communauté de Communes Loire Layon Aubance

Communauté de communes Loire Layon Aubance

Chantier des Collections Musée de la France de la Communauté de Communes Loire Layon Aubance

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-12.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-12-12 Avis de marché
Avis de marché (2025-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chantier des Collections Musée de la France de la Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Numéro de référence: 2025CULT02
Brève description:
Chantier des Collections Musée de la France de la Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conservation des objets exposés 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 - Acquisition de mobilier & aménagement de la Réserve route de l'Aubance
Description du marché: Lot 1 - Acquisition de mobilier & aménagement de la Réserve route de l'Aubance
Adresse postale: 8 ROUTE DE L'AUBANCE
Code postal: 49610
Ville: Les garennes sur loire
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Informations sur les options
Options
Description des options:
Le marché comporte une PSE pour le lot 1 : mezzanine avec monte-charge électrique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 – Dépoussiérage des Collections et de la Réserve route de l’Aubance
Description du marché: Lot 2 – Dépoussiérage des Collections et de la Réserve route de l’Aubance
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 – Conditionnement, déménagement et aménagement des Collections dans la Réserve route de l’Aubance
Description du marché:
Lot 3 – Conditionnement, déménagement et aménagement des Collections dans la Réserve route de l’Aubance
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot 4 – Désinsectisation des Collections
Description du marché: Lot 4 – Désinsectisation des Collections
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-01-02 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes loire layon aubance
Numéro d'enregistrement national: 20007155300016
Adresse postale: 1 rue Adrien Meslier - CS 80083
Code postal: 49170
Commune postale: Saint georges sur loire
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BILLY Yanis
Courrier électronique: commandepublique@loirelayonaubance.fr 📧
Téléphone: 0253618257 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_lopluHpHAt 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_lopluHpHAt 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 Allée de l'Ile Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché Référé contractuel (articles L.551313 et suivants du Code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat. Recours en contestation de l validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn-et- 5/11 Garonne" ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut, dans un délai raisonnable
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 241-831212 (2025-12-12)