Avis de marché (2025-12-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Chantier des Collections Musée de la France de la Communauté de Communes Loire Layon Aubance
Numéro de référence: 2025CULT02
Brève description:
“Chantier des Collections Musée de la France de la Communauté de Communes Loire Layon Aubance”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conservation des objets exposés📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Lot 1 - Acquisition de mobilier & aménagement de la Réserve route de l'Aubance”
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché comporte une PSE pour le lot 1 : mezzanine avec monte-charge électrique” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot 2 – Dépoussiérage des Collections et de la Réserve route de l’Aubance” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
3️⃣
Description du marché:
“Lot 3 – Conditionnement, déménagement et aménagement des Collections dans la Réserve route de l’Aubance” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
4️⃣
Description du marché:
“Lot 4 – Désinsectisation des Collections” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 150
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 Allée de l'Ile Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: 0240994600📞
Fax: 0240994658 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché Référé contractuel (articles L.551313 et suivants du Code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat. Recours en contestation de l validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn-et-
5/11
Garonne" ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de
l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou
information des candidats évincés), ou à défaut, dans un délai raisonnable
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 241-831212 (2025-12-12)