Changes et Hygiène pour bébés et enfants
GIP Resah
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de changes et produits d'hygiène éco-responsables pour bébés et enfants à destination des collectivités territoriales (hors départements).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits de soins pour bébés › Langes jetables
- • Produits en papier à usage sanitaire › Couches en papier
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-19 | Avis de marché |
| 2025-06-20 | Avis de marché |
| 2025-10-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Changes et Hygiène pour bébés et enfants
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Langes jetables 📦
Valeur estimée hors TVA: 8 740 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Changes jetables classiques
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Changes jetables classiques
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires:
Objectif social promu: Autre
Site principal ou lieu d'exécution: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-01 📅
Date de fin: 2029-10-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 4
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Les critères, qualité du produit, qualité d'exécution des prestations, RSE et leurs pondérations sont décrits dans le RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Changes lavables
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Changes lavables
Informations complémentaires:
Produits/services: Produits de soins pour bébés
📦
Produits/services supplémentaires: Produits de soins pour bébés 📦
Informations sur les options
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits d'hygiène éco-responsables
Valeur estimée hors TVA: 1 340 000 EUR 💰
Description du marché: Produits d?hygiène éco-responsables
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Changes jetables éco-responsables
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Description du marché: Changes jetables éco-responsables
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont décrits dans le RC
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Gip resah
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 47 rue de Charonne
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: hotellerie@resah.fr 📧
Téléphone: 0155785454 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 RUE DE JOUY
Code postal: 75004
Commune postale: PARIS CEDEX 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradem.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 097-326672 (2025-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Changes et Hygiène pour bébés et enfants
Numéro de référence:
2025-R037-000-000
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de changes et produits d'hygiène éco-responsables pour bébés et enfants à destination des collectivités territoriales (hors départements).
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Langes jetables 📦
Valeur estimée hors TVA: 8 740 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
2025-R037-001-000
Titre: Changes jetables classiques
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Changes jetables classiques
Informations complémentaires:
L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives(PSEF) (voir CCTP). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
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Site principal ou lieu d'exécution: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-01 📅
Date de fin: 2029-10-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 4
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Les critères, qualité du produit, qualité d'exécution des prestations, RSE et leurs pondérations sont décrits dans le RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2025-R037-003-000
Titre: Changes lavables
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Changes lavables
Informations complémentaires:
L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives(PSEF)(voir CCTP). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
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Produits/services supplémentaires: Produits de soins pour bébés 📦
Informations sur les options
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
3️⃣
Identifiant interne:
2025-R037-004-000
Titre: Produits d'hygiène éco-responsables
Valeur estimée hors TVA: 1 340 000 EUR 💰
Description du marché: Produits d?hygiène éco-responsables
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
4️⃣
Identifiant interne:
2025-R037-002-000
Titre: Changes jetables éco-responsables
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Description du marché: Changes jetables éco-responsables
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-25 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
• Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 dûment renseignée par le candidat, comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du Code susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Le candidat y précisera notamment son lot favori pour l'attribution dans le cas où il serait classé premier sur les lots n°1 et 2 de la consultation
• Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles.
• Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années.
• Une liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant approximatif et le destinataire public ou privé.
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Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont décrits dans le RC
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Gip resah
Numéro d'enregistrement national:
13000501000025
Adresse postale: 47 rue de Charonne
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: hotellerie@resah.fr 📧
Téléphone: 0155785454 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "grossiste" au sens de l'article L.2113-2 1° du Code.
Les accords-cadres sont des accords-cadres mono attributaires à bons de commande.
Les documents de la consultation sont téléchargeables, gratuitement et en libre accès, sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics :
https ://marches.maximilien.fr/ ?page=entreprise.AccueilEntreprise
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par la personne publique, les soumissionnaires doivent disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : pdf, et/ou rtf, et/ou les fichiers compressés au format ZipR (.zip) ainsi que les .doc et xls.
Il est fortement conseillé aux candidats de créer un compte. La création d'un compte permet de déposer la réponse à la consultation, recevoir les alertes relatives à la modification des documents de la consultation, aux rectificatifs, aux demandes de compléments et accéder aux questions-réponses. La création d'un compte est simple et gratuite.
Les candidats sont informés que s'ils ne s'inscrivent pas sur la plate-forme avant de télécharger les documents de la consultation, ils ne seront pas informés des questions-réponses qui seraient déposées sur la plate-forme ni des éventuels rectificatifs publiés sur la plate-forme.
En cas de difficulté, il est possible de s'adresser au Resah, après s'être adressé au support technique de la plateforme :
https ://monmaximilien.maximilien.fr/ :
Aucun DCE ne sera transmis par courrier, fax ou mail, ni remis en main propre.
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Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7 RUE DE JOUY
Code postal: 75004
Commune postale: PARIS CEDEX 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradem.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 097-326672 (2025-05-19)
Avis de marché (2025-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 8 740 000 EUR 💰
Description
4 000 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
1 340 000 EUR 💰
3 200 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-30 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 7f2c3b63-2ae3-45a8-90db-2f8fc019e46a-01
Source: OJS 2025/S 119-405784 (2025-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 8 740 000 EUR 💰
Description
4 000 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
1 340 000 EUR 💰
3 200 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-30 12:00:00 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 7f2c3b63-2ae3-45a8-90db-2f8fc019e46a-01
Source: OJS 2025/S 119-405784 (2025-06-20)
Avis d'attribution de marché (2025-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 8 740 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 8 740 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 34 960 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Date de fin: 2029-11-30 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : qualité du produit (Performances et certifications du produit) : 20 points Critère 3 : qualité d'exécution des prestations (Logistique et qualité du service client) : 15 points Critère 4 : Prise en compte de considérations environnementales et sociales dans l'exécution de l'AC : 5 points
Description
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : qualité du produit (Performances et certifications du produit) : 30 points Critère 3 : qualité d'exécution des prestations (Logistique et qualité du service client) : 20 points Critère 4 : Prise en compte de considérations environnementales et sociales dans l'exécution de l'AC : 15 points
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 340 000 EUR 💰
Description du marché: Produits d'hygiène éco-responsables
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-10-10 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 16 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Laboratoire rivadis
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoire rivadis
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 25 IMPASSE DU PETIT ROSE ZI 79100 LOUZY
Code postal: 79100
Commune postale: Louzy
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0549681945 📞
URL: https://www.labo-rivadis.fr/fr/ 🌏
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 12 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Societe d'articles domestiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Société d'Articles Domestiques
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 79 LES MERAUDIERES 38110 SAINTE BLANDINE
Code postal: 38110
Commune postale: Sainte blandine
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: maximilien@ecologiclife.fr 📧
URL: https://ecologiclife.fr/ 🌏
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: L'atelier des langes
Nom et adresse du contractant
Nom: L'atelier des langes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 ALLEE DE LA MALADRIE 44120 VERTOU
Code postal: 44120
Commune postale: Vertou
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: laetitia.geneste@latelierdeslanges.fr 📧
URL: https://www.latelierdeslanges.fr/ 🌏
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 360 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 5 360 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
URL: https://resah.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 211-725764 (2025-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 8 740 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 8 740 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 34 960 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Date de fin: 2029-11-30 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : qualité du produit (Performances et certifications du produit) : 20 points Critère 3 : qualité d'exécution des prestations (Logistique et qualité du service client) : 15 points Critère 4 : Prise en compte de considérations environnementales et sociales dans l'exécution de l'AC : 5 points
Description
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 2 : qualité du produit (Performances et certifications du produit) : 30 points Critère 3 : qualité d'exécution des prestations (Logistique et qualité du service client) : 20 points Critère 4 : Prise en compte de considérations environnementales et sociales dans l'exécution de l'AC : 15 points
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 340 000 EUR 💰
Description du marché: Produits d'hygiène éco-responsables
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025-R037-001-000
Date de conclusion du contrat: 2025-10-10 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 16 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 16 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 1 LABORATOIRE RIVADIS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Laboratoire rivadis
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoire rivadis
Numéro d'enregistrement national:
347956336 00015
Adresse postale: 25 IMPASSE DU PETIT ROSE ZI 79100 LOUZY
Code postal: 79100
Commune postale: Louzy
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0549681945 📞
URL: https://www.labo-rivadis.fr/fr/ 🌏
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 12 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 2 Société d'Articles Domestiques
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Societe d'articles domestiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Société d'Articles Domestiques
Numéro d'enregistrement national:
52328961900018
Adresse postale: 79 LES MERAUDIERES 38110 SAINTE BLANDINE
Code postal: 38110
Commune postale: Sainte blandine
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: maximilien@ecologiclife.fr 📧
URL: https://ecologiclife.fr/ 🌏
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre Lot 3 L'ATELIER DES LANGES
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: L'atelier des langes
Nom et adresse du contractant
Nom: L'atelier des langes
Numéro d'enregistrement national:
84838121600037
Adresse postale: 4 ALLEE DE LA MALADRIE 44120 VERTOU
Code postal: 44120
Commune postale: Vertou
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: laetitia.geneste@latelierdeslanges.fr 📧
URL: https://www.latelierdeslanges.fr/ 🌏
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 360 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 5 360 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 4 LABORATOIRE RIVADIS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
URL: https://resah.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "grossiste" au sens de l'article L.2113-2 1° du Code.
Les accords-cadres sont des accords-cadres mono-attributaires à bons de commande.
L'accord-cadre comporte un maximum sur toute la durée théorique, soit 4 ans. Ce maximum est indiqué dans les rubriques « valeur maximale de l'accord-cadre» qui ont été utilisées à cette fin.
Le marché objet du présent avis d'attribution est consultable sur demande écrite adressée à GIP Resah Centrale d'achat - 47 rue de Charonne - 75011 Paris. Sur la base de cette demande, une copie du contrat, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur.
Afficher plus
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "grossiste" au sens de l'article L.2113-2 1° du Code.
Les accords-cadres sont des accords-cadres mono-attributaires à bons de commande.
L’accord-cadre comporte un maximum sur toute la durée théorique, soit 4 ans. Ce maximum est indiqué dans les rubriques « valeur maximale de l'accord-cadre» qui ont été utilisées à cette fin.
Le marché objet du présent avis d'attribution est consultable sur demande écrite adressée à GIP Resah Centrale d'achat - 47 rue de Charonne - 75011 Paris. Sur la base de cette demande, une copie du contrat, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur.
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