BILLETS D'AVION POUR LES CONGES BONIFIES DU PERSONNEL COMMUNAL VILLE ET CCAS
MAIRIE AULNAY SOUS BOIS
BILLETS D'AVION POUR LES CONGES BONIFIES DU PERSONNEL COMMUNAL VILLE ET CCAS
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-28.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Billets d'avion pour les conges bonifies du personnel communal ville et ccas
Brève description: BILLETS D'AVION POUR LES CONGES BONIFIES DU PERSONNEL COMMUNAL VILLE ET CCAS
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'agences de voyages et services similaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Titre: Séjour Martinique
Description du marché: Séjour Martinique
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Séjour Guadeloupe
Description du marché: Séjour Guadeloupe
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Séjour Réunion
Description du marché: Séjour Réunion
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Séjour Guyane
Description du marché: Séjour Guyane
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: Séjour Saint-Pierre et Miquelon
Description du marché: Séjour Saint-Pierre et Miquelon
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Titre: Séjour Mayotte
Description du marché: Séjour Mayotte
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie aulnay sous bois
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: null
Code postal: 93600
Commune postale: Aulnay sous bois
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: +marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
Téléphone: 0148796266 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 043-139273 (2025-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Billets d'avion pour les conges bonifies du personnel communal ville et ccas
Brève description: BILLETS D'AVION POUR LES CONGES BONIFIES DU PERSONNEL COMMUNAL VILLE ET CCAS
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'agences de voyages et services similaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Titre: Séjour Martinique
Description du marché: Séjour Martinique
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Séjour Guadeloupe
Description du marché: Séjour Guadeloupe
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
3️⃣
Titre: Séjour Réunion
Description du marché: Séjour Réunion
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
4️⃣
Titre: Séjour Guyane
Description du marché: Séjour Guyane
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
5️⃣
Titre: Séjour Saint-Pierre et Miquelon
Description du marché: Séjour Saint-Pierre et Miquelon
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
6️⃣
Titre: Séjour Mayotte
Description du marché: Séjour Mayotte
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie aulnay sous bois
Numéro d'enregistrement national:
21930005000016
Adresse postale: null
Code postal: 93600
Commune postale: Aulnay sous bois
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: +marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
Téléphone: 0148796266 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de montreuil
Numéro d'enregistrement national:
13000686900015
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le titulaire dispose d'un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision prise par l'acheteur ou de la naissance de la décision implicite de rejet mentionnées à l'article 46.3 du CCAG-FCS, pour porter ses réclamations devant le tribunal administratif compétent. Passé ce délai, le titulaire est réputé avoir accepté cette décision.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 043-139273 (2025-02-28)
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