AVENIR 2027

Région Occitanie

La présente consultation s'inscrit dans le cadre du Plan Régional de Formation 2027-2030 (PRF27) et elle concerne le dispositif suivant : AVENIR 2027. La procédure de passation est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du code de la commande publique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-16.

Qui ?

• Région Occitanie

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de formation › Services de formation professionnelle

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-10-16	Avis de marché

Avis de marché (2025-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AVENIR 2027
Numéro de référence: 27AVEN
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 37
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 37

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: AVENIR - Bassin de Foix - Multi-métiers - HGRO
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Foix - Multi-Métiers. Le lot 01 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 5520. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 920. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution:

Ariège 🏙️

Aude 🏙️

Aveyron 🏙️

+ 10 de plus

Gard 🏙️

Gers 🏙️

Haute-Garonne 🏙️

Hautes-Pyrénées 🏙️

Hérault 🏙️

Lot 🏙️

Lozère 🏙️

Pyrénées-Orientales 🏙️

Tarn 🏙️

Tarn-et-Garonne 🏙️

Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: AVENIR - Bassin de Foix - métiers de la restauration - HGRO
Description du marché:

AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Foix - Métiers de la restauration. Le lot 02 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 3600. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 600. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: AVENIR - Bassin de Carcassonne - Multi-métiers - HGRO
Description du marché:

AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Carcassonne - Multi-Métiers. Le lot 03 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 4080. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 680. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: AVENIR - Bassin de Carcassonne - métiers de la restauration - HGRO
Description du marché:

AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Carcassonne- Métiers de la restauration. Le lot 04 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 3600. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 600. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: AVENIR - Bassin de Rodez - métiers de la logistique - HGRO
Description du marché:

AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Rodez - Métiers de la logistique. Le lot 05 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 3360. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 560. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: AVENIR - Bassin de Rodez - métiers du numérique - HGRO
Description du marché:

AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Rodez - Métiers du numérique. Le lot 06 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 1200. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 200. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: AVENIR - Bassin de Nîmes - multi métiers - HGRO
Description du marché:

AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Nîmes - Multi-Métiers. Le lot 07 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 5040. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 840. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: AVENIR - Bassin de Nîmes - métiers du numérique - HGRO
Description du marché:

AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Nîmes - Métiers du numérique. Le lot 08 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 3000. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 500. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: AVENIR - Bassin de Muret - multi métiers - HGRO
Description du marché:

AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Toulouse - Multi-Métiers. Le lot 09 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 6960. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 1160. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: AVENIR - Bassin de Muret - métiers de l'industrie - HGRO
Description du marché:

AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Toulouse - Métiers de l'industrie. Le lot 10 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 2478. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 413. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Description du marché:

AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Toulouse - Multi-Métiers. Le lot 11 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 7116. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 1186. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: AVENIR - Bassin de Muret - multi -métiers - HGRO
Description du marché:

AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Toulouse - Multi-Métiers. Le lot 12 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 4800. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 800. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: AVENIR - Bassin de Béziers - métiers de l'agriculture - HGRO
Description du marché:

AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Béziers - Métiers de l'agriculture. Le lot 13 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 2100. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 350. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Description du marché:

AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Béziers - Métiers de l'agriculture. Le lot 14 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 3000. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 500. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: AVENIR - Bassin de Béziers - multi-métiers - HGRO
Description du marché:

AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Béziers - Multi-Métiers. Le lot 15 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 10560. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 1760. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: AVENIR - Bassin de Béziers - métiers du numérique - HGRO
Description du marché:

AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Béziers - Métiers du numérique. Le lot 16 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 4200. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 700. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: AVENIR - Bassin de Montpellier - multi-métiers - HGRO
Description du marché:

AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Montpellier - Multi-Métiers. Le lot 17 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 9360. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 1560. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: AVENIR - Bassin de Montpellier - métiers du numérique - HGRO
Description du marché:

AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Montpellier - Métiers du numérique. Le lot 18 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 1200. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 200. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: AVENIR - Bassin de Mende - multi-métiers - HGRO
Description du marché:

AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Mende - Multi-Métiers. Le lot 19 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 2640. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 440. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: AVENIR - Bassin de Mende - métiers de la restauration - HGRO
Description du marché:

AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Mende - Métiers de la restauration. Le lot 20 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 3600. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 600. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: 21
Titre: AVENIR - Bassin de Lannemezan - multi-métiers - HGRO
Description du marché:

AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Lannemezan - Multi-Métiers. Le lot 21 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 6960. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 1160. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: 22
Titre: AVENIR - Bassin de Lannemezan - métiers de l'aéronautique, mécanique, travail des métaux - HGRO
Description du marché:

AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Lannemezan - Métiers de l'aéronautique, mécanique, travail des métaux. Le lot 22 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 2220. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 370. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

2️⃣3️⃣
Identifiant interne: 23
Titre: AVENIR - Bassin de Lannemezan - métiers de l'agriculture - HGRO
Description du marché:

AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Lannemezan - Métiers de l'agriculture. Le lot 23 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 3000. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 500. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

2️⃣4️⃣
Identifiant interne: 24
Titre: AVENIR - Bassin de Lannemezan - métiers de la gestion, de la comptabilité, du secrétariat, du commerce - HGRO
Description du marché:

AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Lannemezan - Multi-Métiers. Le lot 24 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 3600. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 600. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024

2️⃣5️⃣
Identifiant interne: 25
Titre: AVENIR - Bassin de Tarbes - multi métiers - HGRO
Description du marché:

AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Tarbes - Multi-Métiers. Le lot 25 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 4140. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 690. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

2️⃣6️⃣
Identifiant interne: 26
Titre: AVENIR - Bassin de Tarbes - métiers de la propreté - HGRO
Description du marché:

AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Tarbes - Métiers de la propreté. Le lot 26 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 3360. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 560. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026

2️⃣7️⃣
Identifiant interne: 27
Titre: AVENIR - Bassin de Perpignan - multi métiers - HGRO
Description du marché:

AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Perpignan - Multi-Métiers. Le lot 27 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 11940. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 1990. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027

2️⃣8️⃣
Identifiant interne: 28
Titre: AVENIR - Bassin de Perpignan - métiers du numérique - HGRO
Description du marché:

AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Perpignan - Métiers du numérique. Le lot 28 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 3600. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 600. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028

2️⃣9️⃣
Identifiant interne: 29
Titre: AVENIR - Bassin de Perpignan - métiers de l'artisanat, du textile ou de la mode - HGRO
Description du marché:

AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Perpignan - Action de remobilisation. Le lot 29 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 3600. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 600. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029

3️⃣0️⃣
Identifiant interne: 30
Titre: AVENIR - Bassin d'Albi - métiers de l'agriculture - HGRO
Description du marché:

AVENIR - Etablissement pénitentiaire d'Albi - Métiers de l'agriculture. Le lot 30 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 2400. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 400. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030

3️⃣1️⃣
Identifiant interne: 31
Titre: AVENIR - Bassin d'Albi - métiers du batiment - HGRO
Description du marché:

AVENIR - Etablissement pénitentiaire d'Albi - Métiers du batiment. Le lot 31 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 1440. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 240. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031

3️⃣2️⃣
Identifiant interne: 32
Titre: AVENIR - Bassin d'Albi - multi métiers - HGRO
Description du marché:

AVENIR - Etablissement pénitentiaire d'Albi - Multi-Métiers. Le lot 32 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 6960. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 1160. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032

3️⃣3️⃣
Identifiant interne: 33
Titre: AVENIR - Bassin de Graulhet - métiers agriculture - HGRO
Description du marché:

AVENIR - Etablissement pénitentiaire de St Sulpice - Métiers de l'agriculture. Le lot 33 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 3000. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 500. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033

3️⃣4️⃣
Identifiant interne: 34
Titre: AVENIR - Bassin de Graulhet - métiers bâtiment - HGRO
Description du marché:

AVENIR - Etablissement pénitentiaire de St Sulpice - Métiers du bâtiment. Le lot 34 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 4320. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 720. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034

3️⃣5️⃣
Identifiant interne: 35
Titre: AVENIR - Bassin de Graulhet - métiers de la logistique - HGRO
Description du marché:

AVENIR - Etablissement pénitentiaire de St Sulpice - Métiers de la logistique. Le lot 35 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 1680. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 280. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035

3️⃣6️⃣
Identifiant interne: 36
Titre: AVENIR - Bassin de Montauban - métiers du numérique - HGRO
Description du marché:

AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Montauban - Métiers du numérique. Le lot 36 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 1200. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 200. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0036

3️⃣7️⃣
Identifiant interne: 37
Titre: AVENIR - Bassin de Montauban - multi métiers - HGRO
Description du marché:

AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Montauban - Multi-Métiers Métiers. Le lot 37 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 6360. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 1060. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0037

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 11 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Occitanie
Numéro d'enregistrement national: 20005379100014
Adresse postale: 22 Boulevard du Maréchal JUIN
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Région Occitanie – DFPP
Courrier électronique: avenir@laregion.fr 📧
Téléphone: +33 561335050 📞
URL: https://marchesformation.laregion.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchesformation.laregion.fr/entreprise/consultation/34?orgAcronyme=t5y 🌏
URL de participation: https://marchesformation.laregion.fr/entreprise/consultation/34?orgAcronyme=t5y 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Adresse postale: 68, rue Raymond IV
Code postal: 31608
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://toulouse.tribunaladministratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 200-685972 (2025-10-16)

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