AVENIR 2027
Région Occitanie
La présente consultation s'inscrit dans le cadre du Plan Régional de Formation 2027-2030 (PRF27) et elle concerne le dispositif suivant : AVENIR 2027. La procédure de passation est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du code de la commande publique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • association ouvrière des compagnons du devoir du tour de france
- • Centre formation professionnelle du Midi
- • formation transport gestion risque
- • GEPSA institut
- • LEO LAGRANGE FORMATION
- • lycee General Et Technologique Pablo Picasso
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-16 | Avis de marché |
| 2026-10-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AVENIR 2027
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 37
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 37
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: AVENIR - Bassin de Foix - Multi-métiers - HGRO
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: AVENIR - Bassin de Foix - métiers de la restauration - HGRO
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: AVENIR - Bassin de Carcassonne - Multi-métiers - HGRO
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: AVENIR - Bassin de Carcassonne - métiers de la restauration - HGRO
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: AVENIR - Bassin de Rodez - métiers de la logistique - HGRO
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: AVENIR - Bassin de Rodez - métiers du numérique - HGRO
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: AVENIR - Bassin de Nîmes - multi métiers - HGRO
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: AVENIR - Bassin de Nîmes - métiers du numérique - HGRO
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: AVENIR - Bassin de Muret - multi métiers - HGRO
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: AVENIR - Bassin de Muret - métiers de l'industrie - HGRO
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: AVENIR - Bassin de Muret - multi -métiers - HGRO
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: AVENIR - Bassin de Béziers - métiers de l'agriculture - HGRO
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: AVENIR - Bassin de Béziers - multi-métiers - HGRO
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: AVENIR - Bassin de Béziers - métiers du numérique - HGRO
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: AVENIR - Bassin de Montpellier - multi-métiers - HGRO
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: AVENIR - Bassin de Montpellier - métiers du numérique - HGRO
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: AVENIR - Bassin de Mende - multi-métiers - HGRO
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: AVENIR - Bassin de Mende - métiers de la restauration - HGRO
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: AVENIR - Bassin de Lannemezan - multi-métiers - HGRO
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: AVENIR - Bassin de Lannemezan - métiers de l'aéronautique, mécanique, travail des métaux - HGRO
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: AVENIR - Bassin de Lannemezan - métiers de l'agriculture - HGRO
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: AVENIR - Bassin de Lannemezan - métiers de la gestion, de la comptabilité, du secrétariat, du commerce - HGRO
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: AVENIR - Bassin de Tarbes - multi métiers - HGRO
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: AVENIR - Bassin de Tarbes - métiers de la propreté - HGRO
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: AVENIR - Bassin de Perpignan - multi métiers - HGRO
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: AVENIR - Bassin de Perpignan - métiers du numérique - HGRO
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: AVENIR - Bassin de Perpignan - métiers de l'artisanat, du textile ou de la mode - HGRO
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: AVENIR - Bassin d'Albi - métiers de l'agriculture - HGRO
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: AVENIR - Bassin d'Albi - métiers du batiment - HGRO
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: AVENIR - Bassin d'Albi - multi métiers - HGRO
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: AVENIR - Bassin de Graulhet - métiers agriculture - HGRO
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: AVENIR - Bassin de Graulhet - métiers bâtiment - HGRO
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: AVENIR - Bassin de Graulhet - métiers de la logistique - HGRO
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: AVENIR - Bassin de Montauban - métiers du numérique - HGRO
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: AVENIR - Bassin de Montauban - multi métiers - HGRO
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 11 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Occitanie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 Boulevard du Maréchal JUIN
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Région Occitanie – DFPP
Courrier électronique: avenir@laregion.fr 📧
Téléphone: +33 561335050 📞
URL: https://marchesformation.laregion.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchesformation.laregion.fr/entreprise/consultation/34?orgAcronyme=t5y 🌏
URL de participation: https://marchesformation.laregion.fr/entreprise/consultation/34?orgAcronyme=t5y 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68, rue Raymond IV
Code postal: 31608
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://toulouse.tribunaladministratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 200-685972 (2025-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AVENIR 2027
Numéro de référence:
27AVEN
Brève description:
La présente consultation s'inscrit dans le cadre du Plan Régional de Formation 2027-2030 (PRF27) et elle concerne le dispositif suivant : AVENIR 2027. La procédure de passation est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du code de la commande publique.
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Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 37
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 37
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: AVENIR - Bassin de Foix - Multi-métiers - HGRO
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Foix - Multi-Métiers. Le lot 01 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 5520. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 920. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Lieu d'exécution: Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: AVENIR - Bassin de Foix - métiers de la restauration - HGRO
Description du marché:
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Foix - Métiers de la restauration. Le lot 02 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 3600. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 600. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: AVENIR - Bassin de Carcassonne - Multi-métiers - HGRO
Description du marché:
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Carcassonne - Multi-Métiers. Le lot 03 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 4080. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 680. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: AVENIR - Bassin de Carcassonne - métiers de la restauration - HGRO
Description du marché:
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Carcassonne- Métiers de la restauration. Le lot 04 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 3600. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 600. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: AVENIR - Bassin de Rodez - métiers de la logistique - HGRO
Description du marché:
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Rodez - Métiers de la logistique. Le lot 05 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 3360. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 560. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: AVENIR - Bassin de Rodez - métiers du numérique - HGRO
Description du marché:
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Rodez - Métiers du numérique. Le lot 06 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 1200. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 200. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: AVENIR - Bassin de Nîmes - multi métiers - HGRO
Description du marché:
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Nîmes - Multi-Métiers. Le lot 07 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 5040. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 840. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: AVENIR - Bassin de Nîmes - métiers du numérique - HGRO
Description du marché:
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Nîmes - Métiers du numérique. Le lot 08 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 3000. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 500. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: AVENIR - Bassin de Muret - multi métiers - HGRO
Description du marché:
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Toulouse - Multi-Métiers. Le lot 09 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 6960. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 1160. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: AVENIR - Bassin de Muret - métiers de l'industrie - HGRO
Description du marché:
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Toulouse - Métiers de l'industrie. Le lot 10 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 2478. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 413. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Description du marché:
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Toulouse - Multi-Métiers. Le lot 11 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 7116. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 1186. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: AVENIR - Bassin de Muret - multi -métiers - HGRO
Description du marché:
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Toulouse - Multi-Métiers. Le lot 12 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 4800. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 800. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: AVENIR - Bassin de Béziers - métiers de l'agriculture - HGRO
Description du marché:
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Béziers - Métiers de l'agriculture. Le lot 13 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 2100. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 350. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Description du marché:
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Béziers - Métiers de l'agriculture. Le lot 14 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 3000. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 500. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: AVENIR - Bassin de Béziers - multi-métiers - HGRO
Description du marché:
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Béziers - Multi-Métiers. Le lot 15 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 10560. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 1760. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: AVENIR - Bassin de Béziers - métiers du numérique - HGRO
Description du marché:
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Béziers - Métiers du numérique. Le lot 16 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 4200. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 700. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: AVENIR - Bassin de Montpellier - multi-métiers - HGRO
Description du marché:
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Montpellier - Multi-Métiers. Le lot 17 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 9360. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 1560. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: AVENIR - Bassin de Montpellier - métiers du numérique - HGRO
Description du marché:
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Montpellier - Métiers du numérique. Le lot 18 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 1200. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 200. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: AVENIR - Bassin de Mende - multi-métiers - HGRO
Description du marché:
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Mende - Multi-Métiers. Le lot 19 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 2640. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 440. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: AVENIR - Bassin de Mende - métiers de la restauration - HGRO
Description du marché:
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Mende - Métiers de la restauration. Le lot 20 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 3600. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 600. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
21
Titre: AVENIR - Bassin de Lannemezan - multi-métiers - HGRO
Description du marché:
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Lannemezan - Multi-Métiers. Le lot 21 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 6960. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 1160. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
22
Titre: AVENIR - Bassin de Lannemezan - métiers de l'aéronautique, mécanique, travail des métaux - HGRO
Description du marché:
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Lannemezan - Métiers de l'aéronautique, mécanique, travail des métaux. Le lot 22 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 2220. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 370. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
23
Titre: AVENIR - Bassin de Lannemezan - métiers de l'agriculture - HGRO
Description du marché:
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Lannemezan - Métiers de l'agriculture. Le lot 23 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 3000. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 500. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Identifiant interne:
24
Titre: AVENIR - Bassin de Lannemezan - métiers de la gestion, de la comptabilité, du secrétariat, du commerce - HGRO
Description du marché:
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Lannemezan - Multi-Métiers. Le lot 24 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 3600. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 600. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
2️⃣5️⃣
Identifiant interne:
25
Titre: AVENIR - Bassin de Tarbes - multi métiers - HGRO
Description du marché:
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Tarbes - Multi-Métiers. Le lot 25 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 4140. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 690. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
2️⃣6️⃣
Identifiant interne:
26
Titre: AVENIR - Bassin de Tarbes - métiers de la propreté - HGRO
Description du marché:
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Tarbes - Métiers de la propreté. Le lot 26 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 3360. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 560. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
2️⃣7️⃣
Identifiant interne:
27
Titre: AVENIR - Bassin de Perpignan - multi métiers - HGRO
Description du marché:
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Perpignan - Multi-Métiers. Le lot 27 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 11940. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 1990. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
2️⃣8️⃣
Identifiant interne:
28
Titre: AVENIR - Bassin de Perpignan - métiers du numérique - HGRO
Description du marché:
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Perpignan - Métiers du numérique. Le lot 28 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 3600. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 600. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
2️⃣9️⃣
Identifiant interne:
29
Titre: AVENIR - Bassin de Perpignan - métiers de l'artisanat, du textile ou de la mode - HGRO
Description du marché:
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Perpignan - Action de remobilisation. Le lot 29 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 3600. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 600. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0029
3️⃣0️⃣
Identifiant interne:
30
Titre: AVENIR - Bassin d'Albi - métiers de l'agriculture - HGRO
Description du marché:
AVENIR - Etablissement pénitentiaire d'Albi - Métiers de l'agriculture. Le lot 30 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 2400. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 400. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0030
3️⃣1️⃣
Identifiant interne:
31
Titre: AVENIR - Bassin d'Albi - métiers du batiment - HGRO
Description du marché:
AVENIR - Etablissement pénitentiaire d'Albi - Métiers du batiment. Le lot 31 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 1440. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 240. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0031
3️⃣2️⃣
Identifiant interne:
32
Titre: AVENIR - Bassin d'Albi - multi métiers - HGRO
Description du marché:
AVENIR - Etablissement pénitentiaire d'Albi - Multi-Métiers. Le lot 32 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 6960. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 1160. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0032
3️⃣3️⃣
Identifiant interne:
33
Titre: AVENIR - Bassin de Graulhet - métiers agriculture - HGRO
Description du marché:
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de St Sulpice - Métiers de l'agriculture. Le lot 33 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 3000. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 500. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0033
3️⃣4️⃣
Identifiant interne:
34
Titre: AVENIR - Bassin de Graulhet - métiers bâtiment - HGRO
Description du marché:
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de St Sulpice - Métiers du bâtiment. Le lot 34 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 4320. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 720. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0034
3️⃣5️⃣
Identifiant interne:
35
Titre: AVENIR - Bassin de Graulhet - métiers de la logistique - HGRO
Description du marché:
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de St Sulpice - Métiers de la logistique. Le lot 35 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 1680. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 280. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0035
3️⃣6️⃣
Identifiant interne:
36
Titre: AVENIR - Bassin de Montauban - métiers du numérique - HGRO
Description du marché:
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Montauban - Métiers du numérique. Le lot 36 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 1200. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 200. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0036
3️⃣7️⃣
Identifiant interne:
37
Titre: AVENIR - Bassin de Montauban - multi métiers - HGRO
Description du marché:
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Montauban - Multi-Métiers Métiers. Le lot 37 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 6360. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 1060. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0037
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 11 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région Occitanie
Numéro d'enregistrement national:
20005379100014
Adresse postale: 22 Boulevard du Maréchal JUIN
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Région Occitanie – DFPP
Courrier électronique: avenir@laregion.fr 📧
Téléphone: +33 561335050 📞
URL: https://marchesformation.laregion.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchesformation.laregion.fr/entreprise/consultation/34?orgAcronyme=t5y 🌏
URL de participation: https://marchesformation.laregion.fr/entreprise/consultation/34?orgAcronyme=t5y 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
17310005800010
Adresse postale: 68, rue Raymond IV
Code postal: 31608
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://toulouse.tribunaladministratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 200-685972 (2025-10-16)
Avis d'attribution de marché (2026-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 13 384 104 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 - Ressources mobilisées pour la mise en œuvre de l'action
Critère de qualité (pondération): 35.0
Critère de qualité (nom): Critère 2 - Contenu et méthodes pédagogiques
Critère 3 - Partenariats
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix ✅
Prix (pondération): 20.0
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-09-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 441 378 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 441 378 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Gepsa institut
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 93200
Commune postale: 93066
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 312 156 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 312 156 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 329 334 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 329 334 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Centre formation professionnelle du midi
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 11000
Commune postale: 11069
Région: Aude 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 294 402 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 294 402 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Formation transport gestion risque
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 12160
Commune postale: 12137
Région: Aveyron 🏙️
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 105 240 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 105 240 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 421 176 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 421 176 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 239 520 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 239 520 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Leo lagrange formation
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 13001
Commune postale: 13201
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 590 664 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 590 664 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 204 432 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 204 432 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Association ouvriere des compagnons du devoir du tour de france
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 31770
Commune postale: 31149
Région: Haute-Garonne 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 627 186 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 627 186 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 428 418 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 428 418 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 166 926 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 166 926 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 258 624 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 258 624 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 907 356 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 907 356 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 344 760 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 344 760 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 789 420 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 789 420 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 217 284 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 217 284 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 597 972 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 597 972 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 229 548 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 229 548 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 323 172 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 323 172 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 337 044 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 337 044 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 273 972 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 273 972 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 032 942 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 032 942 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 315 720 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 315 720 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 341 352 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 341 352 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Lycee general et technologique pablo picasso
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 66000
Commune postale: 66136
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 191 544 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 191 544 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 112 044 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 112 044 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 586 128 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 586 128 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 256 830 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 256 830 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 336 138 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 336 138 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 147 204 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 147 204 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 530 802 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 530 802 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Source: OJS 2026/S 195-695306 (2026-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 13 384 104 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 - Ressources mobilisées pour la mise en œuvre de l'action
Critère de qualité (pondération): 35.0
Critère de qualité (nom): Critère 2 - Contenu et méthodes pédagogiques
Critère 3 - Partenariats
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix ✅
Prix (pondération): 20.0
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
27A017_064
Date de conclusion du contrat: 2026-09-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 441 378 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 441 378 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre pour le lot 1 de GEPSA INSTITUT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Gepsa institut
Numéro d'enregistrement national:
810403709
Code postal: 93200
Commune postale: 93066
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 312 156 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 312 156 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre pour le lot 2 de GEPSA INSTITUT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Valeur maximale de l’accord-cadre: 329 334 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 329 334 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre pour le lot 3 de CENTRE FORMATION PROFESSIONNELLE DU MIDI
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Centre formation professionnelle du midi
Numéro d'enregistrement national:
347925877
Code postal: 11000
Commune postale: 11069
Région: Aude 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Identifiant de l’offre:
Offre pour le lot 4 de GEPSA INSTITUT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 294 402 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 294 402 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre pour le lot 5 de FORMATION TRANSPORT GESTION RISQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Formation transport gestion risque
Numéro d'enregistrement national:
453912420
Code postal: 12160
Commune postale: 12137
Région: Aveyron 🏙️
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 105 240 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 105 240 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre pour le lot 6 de GEPSA INSTITUT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Valeur maximale de l’accord-cadre: 421 176 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 421 176 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre pour le lot 7 de GEPSA INSTITUT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 239 520 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 239 520 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre pour le lot 8 de LEO LAGRANGE FORMATION
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
Nom et adresse du contractant
Nom: Leo lagrange formation
Numéro d'enregistrement national:
310656772
Code postal: 13001
Commune postale: 13201
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 590 664 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 590 664 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre pour le lot 9 de GEPSA INSTITUT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
Valeur maximale de l’accord-cadre: 204 432 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 204 432 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre pour le lot 10 de ASSOCIATION OUVRIERE DES COMPAGNONS DU DEVOIR DU TOUR DE FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0010
Nom et adresse du contractant
Nom: Association ouvriere des compagnons du devoir du tour de france
Numéro d'enregistrement national:
775662026
Code postal: 31770
Commune postale: 31149
Région: Haute-Garonne 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 627 186 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 627 186 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre pour le lot 11 de GEPSA INSTITUT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
Valeur maximale de l’accord-cadre: 428 418 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 428 418 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre pour le lot 12 de GEPSA INSTITUT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
Valeur maximale de l’accord-cadre: 166 926 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 166 926 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre pour le lot 13 de LEO LAGRANGE FORMATION
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
Valeur maximale de l’accord-cadre: 258 624 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 258 624 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre pour le lot 14 de LEO LAGRANGE FORMATION
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
Valeur maximale de l’accord-cadre: 907 356 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 907 356 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre pour le lot 15 de GEPSA INSTITUT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
Valeur maximale de l’accord-cadre: 344 760 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 344 760 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre pour le lot 16 de LEO LAGRANGE FORMATION
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
Valeur maximale de l’accord-cadre: 789 420 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 789 420 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre pour le lot 17 de GEPSA INSTITUT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
Identifiant de l’offre:
Offre pour le lot 18 de LEO LAGRANGE FORMATION
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
Valeur maximale de l’accord-cadre: 217 284 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 217 284 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre pour le lot 19 de GEPSA INSTITUT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
Identifiant de l’offre:
Offre pour le lot 20 de GEPSA INSTITUT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
Valeur maximale de l’accord-cadre: 597 972 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 597 972 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre pour le lot 21 de GEPSA INSTITUT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
Valeur maximale de l’accord-cadre: 229 548 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 229 548 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre pour le lot 22 de GEPSA INSTITUT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
Identifiant de l’offre:
Offre pour le lot 23 de GEPSA INSTITUT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0023
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0024
Valeur maximale de l’accord-cadre: 323 172 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 323 172 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre pour le lot 24 de GEPSA INSTITUT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0024
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0025
Valeur maximale de l’accord-cadre: 337 044 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 337 044 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre pour le lot 25 de LEO LAGRANGE FORMATION
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0025
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0026
Valeur maximale de l’accord-cadre: 273 972 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 273 972 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre pour le lot 26 de GEPSA INSTITUT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0026
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0027
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 032 942 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 032 942 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre pour le lot 27 de GEPSA INSTITUT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0027
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0028
Valeur maximale de l’accord-cadre: 315 720 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 315 720 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre pour le lot 28 de LEO LAGRANGE FORMATION
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0028
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0029
Valeur maximale de l’accord-cadre: 341 352 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 341 352 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre pour le lot 29 de LYCEE GENERAL ET TECHNOLOGIQUE PABLO PICASSO
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0029
Nom et adresse du contractant
Nom: Lycee general et technologique pablo picasso
Numéro d'enregistrement national:
196600142
Code postal: 66000
Commune postale: 66136
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0030
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 191 544 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 191 544 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre pour le lot 30 de LEO LAGRANGE FORMATION
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0030
3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0031
Valeur maximale de l’accord-cadre: 112 044 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 112 044 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre pour le lot 31 de GEPSA INSTITUT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0031
3️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0032
Valeur maximale de l’accord-cadre: 586 128 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 586 128 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre pour le lot 32 de GEPSA INSTITUT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0032
3️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0033
Valeur maximale de l’accord-cadre: 256 830 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 256 830 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre pour le lot 33 de GEPSA INSTITUT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0033
3️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0034
Valeur maximale de l’accord-cadre: 336 138 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 336 138 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre pour le lot 34 de GEPSA INSTITUT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0034
3️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0035
Valeur maximale de l’accord-cadre: 147 204 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 147 204 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre pour le lot 35 de FORMATION TRANSPORT GESTION RISQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0035
3️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0036
Identifiant de l’offre:
Offre pour le lot 36 de LEO LAGRANGE FORMATION
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0036
3️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0037
Valeur maximale de l’accord-cadre: 530 802 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 530 802 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre pour le lot 37 de GEPSA INSTITUT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0037
Source: OJS 2026/S 195-695306 (2026-10-07)
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