La présente consultation s'inscrit dans le cadre du Plan Régional de Formation 2027-2030 (PRF27) et elle concerne le dispositif suivant : AVENIR 2027. La procédure de passation est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du code de la commande publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-12-16.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-16.
Avis de marché (2025-10-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: AVENIR 2027
Numéro de référence: 27AVEN
Brève description:
“La présente consultation s'inscrit dans le cadre du Plan Régional de Formation 2027-2030 (PRF27) et elle concerne le dispositif suivant : AVENIR 2027. La...”
Brève description
La présente consultation s'inscrit dans le cadre du Plan Régional de Formation 2027-2030 (PRF27) et elle concerne le dispositif suivant : AVENIR 2027. La procédure de passation est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du code de la commande publique.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation professionnelle📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 37
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 37
1️⃣
Description du marché:
“AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Foix - Multi-Métiers. Le lot 01 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre...”
Description du marché
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Foix - Multi-Métiers. Le lot 01 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 5520. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 920. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Lieu d'exécution: Aude🏙️
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Lieu d'exécution: Lozère🏙️
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales🏙️
Lieu d'exécution: Ariège🏙️
Lieu d'exécution: Aveyron🏙️
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Lieu d'exécution: Gers🏙️
Lieu d'exécution: Lot🏙️
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Lieu d'exécution: Tarn🏙️
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Foix - Métiers de la restauration. Le lot 02 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un...”
Description du marché
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Foix - Métiers de la restauration. Le lot 02 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 3600. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 600. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Carcassonne - Multi-Métiers. Le lot 03 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un...”
Description du marché
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Carcassonne - Multi-Métiers. Le lot 03 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 4080. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 680. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Carcassonne- Métiers de la restauration. Le lot 04 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous...”
Description du marché
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Carcassonne- Métiers de la restauration. Le lot 04 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 3600. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 600. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Rodez - Métiers de la logistique. Le lot 05 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un...”
Description du marché
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Rodez - Métiers de la logistique. Le lot 05 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 3360. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 560. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Rodez - Métiers du numérique. Le lot 06 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un...”
Description du marché
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Rodez - Métiers du numérique. Le lot 06 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 1200. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 200. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Nîmes - Multi-Métiers. Le lot 07 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre...”
Description du marché
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Nîmes - Multi-Métiers. Le lot 07 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 5040. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 840. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Nîmes - Métiers du numérique. Le lot 08 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un...”
Description du marché
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Nîmes - Métiers du numérique. Le lot 08 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 3000. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 500. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Toulouse - Multi-Métiers. Le lot 09 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre...”
Description du marché
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Toulouse - Multi-Métiers. Le lot 09 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 6960. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 1160. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Toulouse - Métiers de l'industrie. Le lot 10 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un...”
Description du marché
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Toulouse - Métiers de l'industrie. Le lot 10 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 2478. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 413. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Toulouse - Multi-Métiers. Le lot 11 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre...”
Description du marché
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Toulouse - Multi-Métiers. Le lot 11 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 7116. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 1186. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Toulouse - Multi-Métiers. Le lot 12 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre...”
Description du marché
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Toulouse - Multi-Métiers. Le lot 12 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 4800. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 800. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Béziers - Métiers de l'agriculture. Le lot 13 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve...”
Description du marché
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Béziers - Métiers de l'agriculture. Le lot 13 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 2100. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 350. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Béziers - Métiers de l'agriculture. Le lot 14 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve...”
Description du marché
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Béziers - Métiers de l'agriculture. Le lot 14 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 3000. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 500. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Béziers - Multi-Métiers. Le lot 15 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre...”
Description du marché
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Béziers - Multi-Métiers. Le lot 15 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 10560. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 1760. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Béziers - Métiers du numérique. Le lot 16 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un...”
Description du marché
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Béziers - Métiers du numérique. Le lot 16 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 4200. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 700. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Montpellier - Multi-Métiers. Le lot 17 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un...”
Description du marché
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Montpellier - Multi-Métiers. Le lot 17 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 9360. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 1560. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Montpellier - Métiers du numérique. Le lot 18 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve...”
Description du marché
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Montpellier - Métiers du numérique. Le lot 18 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 1200. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 200. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Mende - Multi-Métiers. Le lot 19 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre...”
Description du marché
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Mende - Multi-Métiers. Le lot 19 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 2640. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 440. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Mende - Métiers de la restauration. Le lot 20 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve...”
Description du marché
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Mende - Métiers de la restauration. Le lot 20 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 3600. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 600. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Description du marché:
“AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Lannemezan - Multi-Métiers. Le lot 21 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre...”
Description du marché
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Lannemezan - Multi-Métiers. Le lot 21 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 6960. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 1160. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Description du marché:
“AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Lannemezan - Métiers de l'aéronautique, mécanique, travail des métaux. Le lot 22 sera attribué à un maximum de 1...”
Description du marché
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Lannemezan - Métiers de l'aéronautique, mécanique, travail des métaux. Le lot 22 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 2220. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 370. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Description du marché:
“AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Lannemezan - Métiers de l'agriculture. Le lot 23 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve...”
Description du marché
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Lannemezan - Métiers de l'agriculture. Le lot 23 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 3000. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 500. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Description du marché:
“AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Lannemezan - Multi-Métiers. Le lot 24 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre...”
Description du marché
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Lannemezan - Multi-Métiers. Le lot 24 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 3600. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 600. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot: LOT-0024
2️⃣5️⃣
Description du marché:
“AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Tarbes - Multi-Métiers. Le lot 25 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre...”
Description du marché
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Tarbes - Multi-Métiers. Le lot 25 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 4140. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 690. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot: LOT-0025
2️⃣6️⃣
Description du marché:
“AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Tarbes - Métiers de la propreté. Le lot 26 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un...”
Description du marché
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Tarbes - Métiers de la propreté. Le lot 26 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 3360. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 560. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot: LOT-0026
2️⃣7️⃣
Description du marché:
“AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Perpignan - Multi-Métiers. Le lot 27 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre...”
Description du marché
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Perpignan - Multi-Métiers. Le lot 27 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 11940. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 1990. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot: LOT-0027
2️⃣8️⃣
Description du marché:
“AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Perpignan - Métiers du numérique. Le lot 28 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un...”
Description du marché
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Perpignan - Métiers du numérique. Le lot 28 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 3600. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 600. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot: LOT-0028
2️⃣9️⃣
Description du marché:
“AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Perpignan - Action de remobilisation. Le lot 29 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve...”
Description du marché
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Perpignan - Action de remobilisation. Le lot 29 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 3600. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 600. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot: LOT-0029
3️⃣0️⃣
Description du marché:
“AVENIR - Etablissement pénitentiaire d'Albi - Métiers de l'agriculture. Le lot 30 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un...”
Description du marché
AVENIR - Etablissement pénitentiaire d'Albi - Métiers de l'agriculture. Le lot 30 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 2400. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 400. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot: LOT-0030
3️⃣1️⃣
Description du marché:
“AVENIR - Etablissement pénitentiaire d'Albi - Métiers du batiment. Le lot 31 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre...”
Description du marché
AVENIR - Etablissement pénitentiaire d'Albi - Métiers du batiment. Le lot 31 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 1440. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 240. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot: LOT-0031
3️⃣2️⃣
Description du marché:
“AVENIR - Etablissement pénitentiaire d'Albi - Multi-Métiers. Le lot 32 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre...”
Description du marché
AVENIR - Etablissement pénitentiaire d'Albi - Multi-Métiers. Le lot 32 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 6960. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 1160. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot: LOT-0032
3️⃣3️⃣
Description du marché:
“AVENIR - Etablissement pénitentiaire de St Sulpice - Métiers de l'agriculture. Le lot 33 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve...”
Description du marché
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de St Sulpice - Métiers de l'agriculture. Le lot 33 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 3000. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 500. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot: LOT-0033
3️⃣4️⃣
Description du marché:
“AVENIR - Etablissement pénitentiaire de St Sulpice - Métiers du bâtiment. Le lot 34 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un...”
Description du marché
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de St Sulpice - Métiers du bâtiment. Le lot 34 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 4320. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 720. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot: LOT-0034
3️⃣5️⃣
Description du marché:
“AVENIR - Etablissement pénitentiaire de St Sulpice - Métiers de la logistique. Le lot 35 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve...”
Description du marché
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de St Sulpice - Métiers de la logistique. Le lot 35 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 1680. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 280. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot: LOT-0035
3️⃣6️⃣
Description du marché:
“AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Montauban - Métiers du numérique. Le lot 36 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un...”
Description du marché
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Montauban - Métiers du numérique. Le lot 36 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 1200. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 200. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot: LOT-0036
3️⃣7️⃣
Description du marché:
“AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Montauban - Multi-Métiers Métiers. Le lot 37 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un...”
Description du marché
AVENIR - Etablissement pénitentiaire de Montauban - Multi-Métiers Métiers. Le lot 37 sera attribué à un maximum de 1 opérateur économique (sous réserve d’un nombre suffisant d’offres). Le volume maximum d'heures groupe pour la durée de l'accord cadre est le suivant : 6360. Le volume prévisionnel annuel d'heures groupe est de 1060. Les documents à produire au titre de la candidature et de l'offre sont indiqués au Règlement de consultation (RC).
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Numéro d'identification du lot: LOT-0037
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 11
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Solidaire”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Adresse postale: 68, rue Raymond IV
Code postal: 31608
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://toulouse.tribunaladministratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir documents de la consultation” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 200-685972 (2025-10-16)