Assistance à la maintenance, à l?évolution et à la diffusion de LUTECE et des solutions open source associées, en 4 lots

VILLE de PARIS DFA SDA

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-08.

Qui ?

• VILLE de PARIS DFA SDA

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-10-08	Avis de marché

Avis de marché (2025-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assistance à la maintenance, à l?évolution et à la diffusion de LUTECE et des solutions open source associées, en 4 lots
Brève description:

Assistance à la maintenance, à l?évolution et à la diffusion de LUTECE et des solutions open source associées, en 4 lots

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 : Accord-cadre à bons de commande relatif au pilotage de la plateforme d'intégration continue de la plateforme LUTECE (montée de version et évolutions)
Description du marché:

Lot 1 : Pilotage de la plateforme d'intégration continue de la plateforme LUTECE (montée de version et évolutions)

Informations complémentaires:

Montants du marché sur la durée ferme de 48 mois : 500 000 euros HT au minimum et 2 500 000 euros HT au maximum.

Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 7 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 : Accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations d'architecture, de développement et de pilotage de projets sur le framework LUTECE et ses composants génériques
Description du marché:

Prestations d'architecture, de développement et de pilotage de projets sur le framework LUTECE et ses composants génériques

Informations complémentaires:

Montants du marché sur la durée ferme de 48 mois : 1 000 000 euros HT au minimum et 8 000 000 euros HT au maximum.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 : Accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations d?expertises et développement sur les briques open source utilisées par la Ville de Paris
Description du marché:

Prestations d?expertises et développement sur les briques open source utilisées par la Ville de Paris

Informations complémentaires:

Montants du marché sur la durée ferme de 48 mois : 500 000 euros HT au minimum et 3 500 000 euros HT au maximum.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Lot 4 : Accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations de montée de version des briques middlewares du SI Relation Usager
Description du marché: Prestations de montée de version des briques middlewares du SI Relation Usager
Informations complémentaires:

Montants du marché sur la durée ferme de 48 mois : 200 000 euros HT au minimum et 2 500 000 euros HT au maximum.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: VILLE de PARIS DFA SDA
Numéro d'enregistrement national: 21750001600019
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm1@paris.fr 📧
Téléphone: 0100000000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les présents accords-cadres sont mono-attributaires exécutés à bons de commandes. Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des considérations environnementales et sociales, détaillées aux articles 1.6.1 et 1.6.2 du CCAP. Sur le fondement de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec les titulaires des lots, des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées aux titulaires. e "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaire prévu dans le cadre de ce marché.

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33144594400 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.5511 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.55113 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de TarnetGaronne du 4 avril 2014 (n°358994).

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 195-664920 (2025-10-08)

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