AOO. RENOUVELLEMENT DU PARC AUTOMOBILE DU SYNDICAT MIXTE ILEVA (Lots 01 et 02)
SMTD Sud et Ouest de la Réunion
Il s'agit d'un marché ne comportant pas de tranches. Les prestations sont décomposées en DEUX LOTS, traités par marché séparé comme suite : - Lot 01 : Acquisition et maintenance de véhicules légers hybrides neufs - Lot 02 : Acquisition et maintenance d'un véhicule SUV Hybride Les spécifications techniques sont celles décrites dans les Actes d'Engagement (AE) de chacun des lots correspondants. Option 1 pour les lots 01 et 02 - Reprise de véhicules type CLIO GTLINE en état de marche (Cf. détail sous l'article 3 du RC, article 2.2.4 et 3.2.2 de l'AE et spécificité technique sur la carte grise des véhicules correspondant joint au DCE).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • La Réunion › La Réunion
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-13 | Avis de marché |
| 2025-03-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AOO. RENOUVELLEMENT DU PARC AUTOMOBILE DU SYNDICAT MIXTE ILEVA (Lots 01 et 02)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition et maintenance de véhicules légers hybrides neufs.
Description du marché:
Durée de l'accord: 5 années
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique (30 pts)
Délais d'exécution (10 pts)
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition et maintenance d'un véhicule SUV hybride neuf.
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-24 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-24 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Dans les locaux du Pouvoir Adjudicateur.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La date et l'heure d'ouverture est donnée à titre prévisionnel.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-03-24 15:00:00 📅
Lieu: Dans les locaux du Pouvoir Adjudicateur.
Informations complémentaires: La date et l'heure d'ouverture est donnée à titre prévisionnel.
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Cf. article 5.3 du RC: Cf. article 5.3 du RC
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SMTD Sud et Ouest de la Réunion
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 17 Chemin Joli Fond - Basse-Terre - BP 560
Code postal: 97410
Commune postale: Saint-Pierre
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. Le Président
Courrier électronique: djcp@ileva.re 📧
Téléphone: +33 262712818 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://smtd-rso.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://smtd-rso.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12511_1074609.html 🌏
URL de participation: https://smtd-rso.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de saint-denis de la reunion
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon - BP 2024
Code postal: 97488
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Secrétariat du greffe
Courrier électronique: greffe.ta-reunion@juradm.fr 📧
Téléphone: 0262924360 📞
URL: http://la-reunion.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 032-101375 (2025-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AOO. RENOUVELLEMENT DU PARC AUTOMOBILE DU SYNDICAT MIXTE ILEVA (Lots 01 et 02)
Numéro de référence:
F25PARCAUTO-04
Brève description:
Il s'agit d'un marché ne comportant pas de tranches. Les prestations sont décomposées en DEUX LOTS, traités par marché séparé comme suite :
- Lot 01 : Acquisition et maintenance de véhicules légers hybrides neufs
- Lot 02 : Acquisition et maintenance d'un véhicule SUV Hybride
Les spécifications techniques sont celles décrites dans les Actes d'Engagement (AE) de chacun des lots correspondants.
Option 1 pour les lots 01 et 02 - Reprise de véhicules type CLIO GTLINE en état de marche (Cf. détail sous l'article 3 du RC, article 2.2.4 et 3.2.2 de l'AE et spécificité technique sur la carte grise des véhicules correspondant joint au DCE).
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Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Acquisition et maintenance de véhicules légers hybrides neufs.
Description du marché:
Il s'agit d'un marché de fournitures courantes, assortie de prestations de services (s'agissant de la maintenance). Les fournitures ne sont pas décomposées en tranches. Elles sont regroupées en DEUX (02) LOTS, traités par marchés séparés.
Les spécifications et la consistance du lot dont s'agit sont celles décrites sous l'article 2.2.4 de l'Acte d'engagement.
Il est prévu une option (cf. détail article 3 du RC).
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Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Il est prévu une option pour les 2 lots "Reprise de véhicules type CLIO GTLINE en état de marche" (cf. détail article 3 du RC).
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique (30 pts)
Délais d'exécution (10 pts)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Acquisition et maintenance d'un véhicule SUV hybride neuf.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
1. Procédure tout dématérialisée (Cf. détail annexe 1 du RC). 2. Les date et heure s'entendent heure La Réunion. 3. Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans mini et avec maxi pour la partie acquisition exprimée en quantité d'achat par lot pour toute la durée du marché et pour la partie maintenance tel que mentionné sous l'article 3.2 de l'AE des lots correspondants.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-24 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-24 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Dans les locaux du Pouvoir Adjudicateur.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La date et l'heure d'ouverture est donnée à titre prévisionnel.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-03-24 15:00:00 📅
Lieu: Dans les locaux du Pouvoir Adjudicateur.
Informations complémentaires: La date et l'heure d'ouverture est donnée à titre prévisionnel.
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Cf. article 5.3 du RC: Cf. article 5.3 du RC
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SMTD Sud et Ouest de la Réunion
Numéro d'enregistrement national:
20004534200017
Adresse postale: 17 Chemin Joli Fond - Basse-Terre - BP 560
Code postal: 97410
Commune postale: Saint-Pierre
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. Le Président
Courrier électronique: djcp@ileva.re 📧
Téléphone: +33 262712818 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://smtd-rso.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://smtd-rso.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12511_1074609.html 🌏
URL de participation: https://smtd-rso.e-marchespublics.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de saint-denis de la reunion
Numéro d'enregistrement national:
1797400550019
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon - BP 2024
Code postal: 97488
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Secrétariat du greffe
Courrier électronique: greffe.ta-reunion@juradm.fr 📧
Téléphone: 0262924360 📞
URL: http://la-reunion.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Application informatique "Télérecours citoyens" - site internet : http://telerecours.fr
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 032-101375 (2025-02-13)
Avis de marché (2025-03-19)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-02 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-02 15:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-04-02 15:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: db1f4d05-2f5d-41b5-a1e9-1dc5aa0e0f19-01
Source: OJS 2025/S 056-181391 (2025-03-19)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-02 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-02 15:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-04-02 15:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
Afin de permettre aux candidats d'évaluer au plus près les véhicules à reprendre, une visite de site non obligatoire est programmée pour le JEUDI 20 MARS 2025 de 09h00 à 10h00 (Heure La Réunion-GMT+4).
Veuillez noter que la date et l'heure limites de remise des offres, initialement fixées au Lundi 24 Mars 2025 à 14h00 (Heure La Réunion-GMT+4), sont reportées au MERCREDI 2 AVRIL 2025 à 14h00 (Heure La Réunion-GMT+4).
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Version de l’avis antérieur à modifier: db1f4d05-2f5d-41b5-a1e9-1dc5aa0e0f19-01
Source: OJS 2025/S 056-181391 (2025-03-19)
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