AO 4646 - Accord cadre à bons de commande relatif à la location longue durée de véhicules pour la société Immobilière Atlantic Aménagement

Immobilière Atlantic Amenagement

AO 4646 - Accord cadre à bons de commande relatif à la location longue durée de véhicules pour la société Immobilière Atlantic Aménagement

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-05-27 Avis de marché
2025-07-29 Avis de marché
2025-08-28 Avis de marché
2026-01-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AO 4646 - Accord cadre à bons de commande relatif à la location longue durée de véhicules pour la société Immobilière Atlantic Aménagement
Brève description:
“AO 4646 - Accord cadre à bons de commande relatif à la location longue durée de véhicules pour la société Immobilière Atlantic Aménagement”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Description
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commande relatif à la location longue durée de véhicules pour la société Immobilière Atlantic Aménagement”
Informations complémentaires:
“Sur toute sa durée, le marché est conclu sans montant ni quantité minimum et avec une quantité maximum de 80 véhicules.”
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options
Description des options:
“L'acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant...”    Afficher plus
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Critères d'attribution
Prix
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Caractéristiques des véhicules proposés et des équipements
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Modalités des prestations connexes
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Rse
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Prestations de maintenance
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Immobiliere atlantic amenagement
Numéro d'enregistrement national: 304326895
Adresse postale: 20 rue de Strasbourg
Code postal: 79000
Commune postale: Niort
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: e.verity@atlantic-amenagement.com 📧
Téléphone: 0778161744 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_lymV1TV5lw 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_lymV1TV5lw 🌏

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de rennes
Numéro d'enregistrement national: 173 501 115
Adresse postale: 7 rue Abélard - CS 73127
Code postal: 35031
Commune postale: Rennes
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.tj-rennes@justice.fr 📧
Téléphone: 02 99 65 37 37 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de rennes
Numéro d'enregistrement national: 173 501 115
Adresse postale: 7 rue Abélard - CS 73127
Code postal: 35031
Commune postale: Rennes
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.tj-rennes@justice.fr 📧
Téléphone: 02 99 65 37 37 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de rennes
Numéro d'enregistrement national: 173 501 115
Adresse postale: 7 rue Abélard - CS 73127
Code postal: 35031
Commune postale: Rennes
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.tj-rennes@justice.fr 📧
Téléphone: 02 99 65 37 37 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure...”    Afficher plus
Source: OJS 2025/S 102-344941 (2025-05-27)
Avis de marché (2025-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande relatif à la location longue durée de véhicules
Brève description:
“Accord cadre à bons de commande relatif à la location longue durée de véhicules”
Description
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres 🏙️
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Lieu d'exécution: Vienne 🏙️
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité technique de la solution proposée
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais de livraisons
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Démarche proposée pour limiter l'impact environnemental

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-08 12:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_0fcPuNywm7 🌏

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 173501115
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 173501115
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 173501115
Source: OJS 2025/S 144-498829 (2025-07-29)
Avis de marché (2025-08-28)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-19 12:00:00 📅

Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“La date de limite de remise des offres est repoussée au vendredi 19 septembre à 12h. L'article 8 du règlement de la consultation est modifié comme suit :...”    Afficher plus
Autres informations complémentaires

“La date de limite de remise des offres est repoussée au vendredi 19 septembre à 12h. L'article 8 du règlement de la consultation est modifié comme suit :...”    Afficher plus
Source: OJS 2025/S 166-566771 (2025-08-28)
Avis d'attribution de marché (2026-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 086 912 EUR 💰

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Contrat AO 4799 Accord cadre à bons de commande relatif à la location longue durée de véhicules
Date de conclusion du contrat: 2026-01-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 086 912 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Diac location
Numéro d'enregistrement national: 329892368
Code postal: 93168
Commune postale: Noisy le grand
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2026/S 018-059359 (2026-01-26)