AO 4646 - Accord cadre à bons de commande relatif à la location longue durée de véhicules pour la société Immobilière Atlantic Aménagement
Immobilière Atlantic Amenagement
AO 4646 - Accord cadre à bons de commande relatif à la location longue durée de véhicules pour la société Immobilière Atlantic Aménagement
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Aquitaine › Gironde
- • Poitou-Charentes › Charente-Maritime
- • Poitou-Charentes › Deux-Sèvres
- • Poitou-Charentes › Vienne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-27 | Avis de marché |
| 2025-07-29 | Avis de marché |
| 2025-08-28 | Avis de marché |
| 2026-01-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AO 4646 - Accord cadre à bons de commande relatif à la location longue durée de véhicules pour la société Immobilière Atlantic Aménagement
Brève description:
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Identifiant interne:
Titre: Accord cadre à bons de commande relatif à la location longue durée de véhicules pour la société Immobilière Atlantic Aménagement
Description du marché:
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Caractéristiques des véhicules proposés et des équipements
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Modalités des prestations connexes
Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Rse
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Prestations de maintenance
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Immobiliere atlantic amenagement
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 20 rue de Strasbourg
Code postal: 79000
Commune postale: Niort
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: e.verity@atlantic-amenagement.com 📧
Téléphone: 0778161744 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_lymV1TV5lw 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_lymV1TV5lw 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de rennes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue Abélard - CS 73127
Code postal: 35031
Commune postale: Rennes
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.tj-rennes@justice.fr 📧
Téléphone: 02 99 65 37 37 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 102-344941 (2025-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AO 4646 - Accord cadre à bons de commande relatif à la location longue durée de véhicules pour la société Immobilière Atlantic Aménagement
Brève description:
AO 4646 - Accord cadre à bons de commande relatif à la location longue durée de véhicules pour la société Immobilière Atlantic Aménagement
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Identifiant interne:
1
Titre: Accord cadre à bons de commande relatif à la location longue durée de véhicules pour la société Immobilière Atlantic Aménagement
Description du marché:
Accord cadre à bons de commande relatif à la location longue durée de véhicules pour la société Immobilière Atlantic Aménagement
Informations complémentaires:
Sur toute sa durée, le marché est conclu sans montant ni quantité minimum et avec une quantité maximum de 80 véhicules.
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
L'acheteur se réserve la possibilité de conclure, dans les conditions définies par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés portant sur des prestations similaires à celles objets du présent marché.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Caractéristiques des véhicules proposés et des équipements
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Modalités des prestations connexes
Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Rse
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Prestations de maintenance
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Immobiliere atlantic amenagement
Numéro d'enregistrement national:
304326895
Adresse postale: 20 rue de Strasbourg
Code postal: 79000
Commune postale: Niort
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: e.verity@atlantic-amenagement.com 📧
Téléphone: 0778161744 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_lymV1TV5lw 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_lymV1TV5lw 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de rennes
Numéro d'enregistrement national:
173 501 115
Adresse postale: 7 rue Abélard - CS 73127
Code postal: 35031
Commune postale: Rennes
Région: Deux-Sèvres 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.tj-rennes@justice.fr 📧
Téléphone: 02 99 65 37 37 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé-précontractuel (régi par les articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et les articles
1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile) avant la conclusion du contrat.
Référé-contractuel (régi par les articles 11 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 et l'article 1441-3
du code de procédure civile) après la conclusion du contrat, et au plus tard le 31ème jour suivant la publication au
JOUE d'un avis d'attribution du contrat ou, à défaut, jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du
lendemain de la conclusion du contrat.
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Avis de marché (2025-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande relatif à la location longue durée de véhicules
Brève description: Accord cadre à bons de commande relatif à la location longue durée de véhicules
Description
Lieu d'exécution: Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité technique de la solution proposée
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais de livraisons
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Démarche proposée pour limiter l'impact environnemental
Description
Lieu d'exécution:
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-08 12:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_0fcPuNywm7 🌏
Identifiant de l’avis antérieur: 344941-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2025/S 144-498829 (2025-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre à bons de commande relatif à la location longue durée de véhicules
Brève description: Accord cadre à bons de commande relatif à la location longue durée de véhicules
Description
Lieu d'exécution: Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité technique de la solution proposée
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais de livraisons
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Démarche proposée pour limiter l'impact environnemental
Description
Lieu d'exécution:
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-08 12:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://3f.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_0fcPuNywm7 🌏
Identifiant de l’avis antérieur: 344941-2025
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
173501115
Source: OJS 2025/S 144-498829 (2025-07-29)
Avis de marché (2025-08-28)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-19 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-08-28 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: acbf50ef-87c4-4e64-8133-c95ff84da1cf-01
Source: OJS 2025/S 166-566771 (2025-08-28)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-19 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
La date de limite de remise des offres est repoussée au vendredi 19 septembre à 12h.
L'article 8 du règlement de la consultation est modifié comme suit : "Les questions doivent être réceptionnées au plus tard 10 jours avant la date de remise des offres. Les précisions apportées seront communiquées par écrit, sur la plateforme Achatpublic, à tous les candidats, au plus tard 8 jours avant la date de remise des offres."
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Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-08-28 📅
Autres informations complémentaires
La date de limite de remise des offres est repoussée au vendredi 19 septembre à 12h.
L'article 8 du règlement de la consultation est modifié comme suit : "Les questions doivent être réceptionnées au plus tard 10 jours avant la date de remise des offres. Les précisions apportées seront communiquées par écrit, sur la plateforme Achatpublic, à tous les candidats, au plus tard 8 jours avant la date de remise des offres."
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Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: acbf50ef-87c4-4e64-8133-c95ff84da1cf-01
Source: OJS 2025/S 166-566771 (2025-08-28)
Avis d'attribution de marché (2026-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 086 912 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-01-22 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 086 912 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Diac location
Nom et adresse du contractant
Nom: Diac location
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 93168
Commune postale: Noisy le grand
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Grande
Source: OJS 2026/S 018-059359 (2026-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 086 912 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
Contrat AO 4799 Accord cadre à bons de commande relatif à la location longue durée de véhicules
Date de conclusion du contrat: 2026-01-22 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 086 912 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE DIAC LOCATION
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Diac location
Nom et adresse du contractant
Nom: Diac location
Numéro d'enregistrement national:
329892368
Code postal: 93168
Commune postale: Noisy le grand
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Grande
Source: OJS 2026/S 018-059359 (2026-01-26)
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