Avis de marché (2025-09-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Animation nationale du réseau Synapse et évaluation de 100 démarches EIT (DEIT)
Reference number: 2025AC000095
Brève description:
“La consultation a pour objet : l'animation du réseau national SYNAPSE (lot n°1) et l'évaluation de 100 démarches EIT (DEIT) (lot n°2)”
Type de contrat: services
Produits/services: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“La consultation a pour objet : l'animation des réseaux régionaux d'EIT (Ecologie Industrielle Territoriale)”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un marché de Prestations Intellectuelles composé de deux lots:
- Lot n°1 : Animation nationale du réseau national SYNAPSE
- Lot n°2 : Evaluation...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché de Prestations Intellectuelles composé de deux lots:
- Lot n°1 : Animation nationale du réseau national SYNAPSE
- Lot n°2 : Evaluation de 100 démarches d'Ecologie Industrielle Territoriale.
Le lot n°1 fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum, avec un maximum de 33 [trente trois] prestations à prix unitaires.
L'accord-cadre du lot n°1 contient également une part fixe à prix forfaitaire.
Les modalités d'attribution pour le lot n°1 se feront sans négociation.
Le lot n°1 est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa notification définie à l'article "Validité" du CCAP et pourra être reconduit deux (2) fois douze mois (12), soit une durée totale de trente six mois (36) (cf CCAP joint au DCE).
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Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“La consultation a pour objet : Evaluation de 100 démarches d'Ecologie Industrielle”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un marché de Prestations Intellectuelles composé de deux lots:
- Lot n°1 : Animation nationale du réseau national SYNAPSE
- Lot n°2 : Evaluation...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché de Prestations Intellectuelles composé de deux lots:
- Lot n°1 : Animation nationale du réseau national SYNAPSE
- Lot n°2 : Evaluation de 100 démarches d'Ecologie Industrielle Territoriale.
Le lot n°2 fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum, avec un maximum de 101 [cent-une] prestations à prix unitaires.
L'accord-cadre du lot n°2 contient également une part fixe à prix forfaitaire (la première année uniquement).
Les modalités d'attribution du lot n°2 se feront sans négociation.
Le lot n°2 est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa notification définie à l'article "Validité" du CCAP et pourra être reconduit deux (2) fois douze mois (12), soit une durée totale de trente six mois (36) (cf CCAP joint au DCE).
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-20 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Critères énoncés dans le Dossier de Consultation des Entreprises”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette CS 24111
Code postal: 44 041
Commune postale: Nantes Cedex
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette CS 24111
Code postal: 44 041
Commune postale: Nantes Cedex
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative).
Référé contractuel : 31 jours, à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative).
Référé contractuel : 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de 2 mois.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 178-608339 (2025-09-16)
Avis de marché (2025-10-10) Objet Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un marché de Prestations Intellectuelles composé de deux lots:
- Lot n°1 : Animation nationale du réseau national SYNAPSE
- Lot n°2 : Evaluation...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché de Prestations Intellectuelles composé de deux lots:
- Lot n°1 : Animation nationale du réseau national SYNAPSE
- Lot n°2 : Evaluation de 100 démarches d'Ecologie Industrielle Territoriale.
Le lot n°1 fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum, avec un maximum de 34 [trente quatre] prestations à prix unitaires.
L'accord-cadre du lot n°1 contient également une part fixe à prix forfaitaire.
Les modalités d'attribution pour le lot n°1 se feront sans négociation.
Le lot n°1 est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa notification définie à l'article "Validité" du CCAP et pourra être reconduit deux (2) fois douze mois (12), soit une durée totale de trente six mois (36) (cf CCAP joint au DCE).
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“0-1-2025AC000095-1 CCTP Lot 1 Animation v20251010
3-1-2025MA000095-1 AE lot 1-v20251010
4-1-2025MA000095-1 Cadre de décomposition des prix Lot 1 -...”
Texte
0-1-2025AC000095-1 CCTP Lot 1 Animation v20251010
3-1-2025MA000095-1 AE lot 1-v20251010
4-1-2025MA000095-1 Cadre de décomposition des prix Lot 1 - v20251010
fichier question réponse
Le lot n°1 qui a pour objet l'Animation nationale du réseau SYNAPSE fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum, avec un maximum en quantités de 34 [trente quatre] prestations à prix unitaires au lieu de 33 [trente trois] prestations à prix unitaires.
D'autre part, la description de la tâche 17 a été modifiée afin que vous puissiez, dans le cadre de cette tâche, prévoir le travail de référencement annuel des démarches d'EIT dans votre proposition technique et financière.
Merci de votre intérêt pour cette consultation.
“La consultation citée en référence a été modifiée.
Les éléments modifiés sont :
0-1-2025AC000095-1 CCTP Lot 1 Animation v20251010
3-1-2025MA000095-1 AE lot...”
La consultation citée en référence a été modifiée.
Les éléments modifiés sont :
0-1-2025AC000095-1 CCTP Lot 1 Animation v20251010
3-1-2025MA000095-1 AE lot 1-v20251010
4-1-2025MA000095-1 Cadre de décomposition des prix Lot 1 - v20251010
+ fichier question réponse
Le lot n°1 qui a pour objet l'Animation nationale du réseau SYNAPSE fera l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum, avec un maximum en quantités de 34 [trente quatre] prestations à prix unitaires au lieu de 33 [trente trois] prestations à prix unitaires.
D'autre part, la description de la tâche 17 a été modifiée afin que vous puissiez, dans le cadre de cette tâche, prévoir le travail de référencement annuel des démarches d'EIT dans votre proposition technique et financière.
Merci de votre intérêt pour cette consultation.
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Source: OJS 2025/S 197-672713 (2025-10-10)