Animation des sessions du programme de “sensibilisation prévention - sécurité” du Grand paris express

Société des grands projets

Dans le cadre des six accords-cadres, il est attendu des Titulaires l’animation des modules du programme de "sensibilisation prévention-sécurité" à destination des participants cibles : "compagnons et équipes terrain" / "Encadrants" / "Dirigeant". En résumé il est attendu des titulaires : • De soumettre à l'approbation de la SGP les animateurs que l’organisme de formation propose ; • Faire former ses animateurs auprès du Titulaire du marché d’ingénierie des modules de sensibilisation (procédure 2025PSC014) ; • Dispenser le contenu des modules aux catégories de publics ciblés, suivant la programmation convenue avec le Titulaire du marché de coordination, qui tient compte des listes de participants fournies par les entreprises/sociétés, des lieux de formations disponibles (en Ile de France) et de la disponibilité des animateurs des titulaires du présent accord-cadre ; • Adapter et mobiliser les ressources nécessaires pour atteindre, collectivement avec les autres Titulaires du présent accord-cadre, les objectifs de sensibilisation ; • Fournir les livrets des modules de sensibilisation aux participants à l’issue de chaque session de sensibilisation ; • Fournir un rapport d’activité mensuel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-18.

Qui ?

• Société des grands projets

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de formation › Services de formation spécialisée

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-12-18	Avis de marché

Avis de marché (2025-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Animation des sessions du programme de “sensibilisation prévention - sécurité” du Grand paris express
Numéro de référence: 2025MAPA007
Brève description:
“Dans le cadre des six accords-cadres, il est attendu des Titulaires l’animation des modules du programme de "sensibilisation prévention-sécurité" à...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation spécialisée 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 2025MAPA007L01
Titre: “Dirigeants” - Session continue
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Description du marché:
“Dans le cadre des six accords-cadres, il est attendu des Titulaires l’animation des modules du programme de "sensibilisation prévention-sécurité" à...”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans engagement de montant minimal et avec un montant maximal de 57 120 euros HT. Le montant maximal est...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation spécialisée 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Seine-Saint-Denis”
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
“La durée initiale de l'accord-cadre pour le lot 1 est de 24 mois. Il est reconductible tacitement 1 fois pour 12 mois”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La SGP se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l’article R2122-7 du code de la commande...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Ce critère d'attribution de l'offre correspond au critère Valeur technique pondéré à 50%. Les informations relatives aux critères d'attribution et documents à remettre au titre de l'offre figurent dans le règlement de la consultation.
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2025MAPA007L02
Titre: « Encadrants » et « Compagnons et équipes terrain » – Journées d’arrêt des chantiers
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Description du marché:
“Dans le cadre du lot 2, les sessions de sensibilisations seront dispensées lors des journées d’arrêt des chantiers. Durant les 4 journées organisées en...”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires sans engagement de montant minimal et avec un montant maximal de 702 060 euros HT. Le montant maximal...”
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Description des options:
“La SGP se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l’article R2122-7 du code de la commande...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2025MAPA007L03
Titre: « Encadrants » et «Compagnons et équipes terrain » – Sessions en continu – L15S
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans engagement de montant minimal et avec un montant maximal de 72 840 euros HT. Le montant maximal est...”
Durée de l'accord
Date de fin: 2026-12-31 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
“La durée initiale de l'accord-cadre pour le lot 3 est de 24 mois. Il est reconductible tacitement 1 fois pour 12 mois”
Informations sur les options
Description des options:
“La SGP se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l’article R2122-7 du code de la commande...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 2025MAPA007L04
Titre: « Encadrants » et «Compagnons et équipes terrain » – Sessions en continu – L16/L17
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans engagement de montant minimal et avec un montant maximal de 353 880 euros HT. Le montant maximal est...”
Autres informations sur le renouvellement:
“La durée initiale de l'accord-cadre pour le lot 4 est de 24 mois. Il est reconductible tacitement 1 fois pour 12 mois.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 2025MAPA007L05
Titre: « Encadrants » et «Compagnons et équipes terrain » – Sessions en continu – L18
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans engagement de montant minimal et avec un montant maximal de 259 800 euros HT. Le montant maximal est...”
Autres informations sur le renouvellement:
“La durée initiale de l'accord-cadre pour le lot 5 est de 24 mois. Il est reconductible tacitement 1 fois pour 12 mois.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 2025MAPA007L06
Titre: « D Encadrants» et «Compagnons et équipes terrain » – Sessions en continu – L15NEO
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Description du marché:
“Dans le cadre des six accords-cadres, il est attendu des Titulaires l’animation des modules du programme de "sensibilisation prévention-sécurité" à...”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans engagement de montant minimal et avec un montant maximal de 493 320 euros HT. Le montant maximal est...”
Autres informations sur le renouvellement:
“La durée initiale de l'accord-cadre pour le lot 6 est de 24 mois. Il est reconductible tacitement 1 fois pour 12 mois.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“La mention « procédure ouverte » renseignée à la rubrique « Procédure » s’entend non pas comme une procédure formalisée d’appel d’offres ouvert, mais comme...”

Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure

La mention « procédure ouverte » renseignée à la rubrique « Procédure » s’entend non pas comme une procédure formalisée d’appel d’offres ouvert, mais comme une procédure adaptée, menée conformément à l’article R.2123-1-3° du code de la commande publique dans le cadre de laquelle il pourra être recouru à la négociation. Pour chaque lot, la SGP se réserve la possibilité d’attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation. Les conditions de négociation sont fixées au règlement de consultation (RC). MODALITES DE RETRAIT DES DOCUMENTS : Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) est téléchargeable dans la rubrique : « Autres pièces téléchargeables par les entreprises » de la plateforme PLACE. Les documents disponibles sont : - Le présent avis ; -Le dossier de consultation des entreprises (DCE) comprenant : - L'Acte d'engagement (un par lot) et ses annexes ; - Le Règlement de consultation commun aux 6 lots et ses annexes ; - Le CCAP commun aux 6 lots et ses annexes; - Le CCTP commun aux 6 lots. Ces documents peuvent être téléchargés via le site www.marches-publics.gouv.fr dans l’onglet « Annonces » en suivant la procédure décrite ci-dessous à la rubrique «QUESTIONS/ REPONSES » du présent avis. QUESTIONS-REPONSES : Pour télécharger le dossier de consultation (DCE) de la présente procédure ainsi que pour poser toute question relative à la procédure et au contenu du DCE, il convient de passer par le site http://www.marches-public.gouv.fr dans l’onglet « Annonces » puis à la rubrique « Consultations en cours » cliquer sur « recherche avancée » puis dans le champ « entité publique » cliquer sur « Recherche dans une liste » (bouton bleu à droite) et sélectionner « Autres organismes » puis « AO/SGP-Société des grands projets », seulement cette entité et enfin entrer le numéro de la procédure dans le champ « référence ». Toute question relative à cette consultation se fait dans un délai maximum de 10 jours avant la date limite de remise des dossiers. Les échanges de correspondances entre la SGP et les candidats sont réalisés depuis la plateforme PLACE, via l’adresse électronique suivante : nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr. Il est donc recommandé aux candidats de veiller à que les messages en provenance de cette adresse électronique ne soient pas traités comme des courriers indésirables par leur serveur/client de messagerie/logiciel tiers antispam. REDACTION DES DOCUMENTS DANS UNE AUTRE LANGUE : Tous les documents sont établis en langue française. A défaut, les documents rédigés dans une autre langue devront obligatoirement être accompagnés d’une traduction en français effectuée par un traducteur professionnel.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-28 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Liste et brève description des règles et critères:
“Pour des raisons techniques liées au profil acheteur, la rubrique ci-dessus a été mentionnée par défaut. Elle correspond aux "APTITUDES A EXERCER L'ACTIVITE...”
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
“Pour des raisons techniques liées au profil acheteur, la rubrique ci-dessus a été mentionnée par défaut. Elle correspond aux "CAPACITES ECONOMIQUES ET...”
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
“Pour des raisons techniques liées au profil acheteur, la rubrique ci-dessus a été mentionnée par défaut. Elle correspond aux "CAPACITES TECHNIQUES ET...”

Liste et brève description des règles et critères

Pour des raisons techniques liées au profil acheteur, la rubrique ci-dessus a été mentionnée par défaut. Elle correspond aux "CAPACITES TECHNIQUES ET PROFESSIONNELLES" que le candidat devra démontrer : Chaque candidat ou, en cas de groupement candidat, chaque membre du groupement, devra fournir l'ensemble des renseignements ci-après : - 5 références portant sur des prestations similaires à l’objet de l’accord-cadre, réalisées au cours des trois dernières années et indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Au moins une de ces références doit concerner une offre de service à l’attention d’une maitrise d’oeuvre, une à l’attention de la coordination SPS et une à l’attention des entreprises du bâtiment et des travaux publics. En complément, au moins une des références présentées doit être avec une approche pédagogique du type “passeport”. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Dans le cas où le candidat (ou, en cas de groupement candidat, chaque membre du groupement) fournit plus de références que le nombre demandé, seules les 5 plus récentes seront prises en compte par la SGP. De plus, chaque candidat ou, en cas de groupement candidat, chaque membre du groupement, devra fournir l’ensemble des renseignements ci-après : - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat ainsi que la part des effectifs affectés à des prestations de même nature que celle de l’accord-cadre, pendant les trois dernières années. Pour la présentation de ces éléments, le candidat doit compléter obligatoirement le cadre de réponse concernant la capacité technique et professionnelle joint en annexe 1 du Règlement de Consultation. Le fichier renseigné de chaque lot devra être inséré dans le dossier de candidature en format électronique. - L’indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle de l’accord-cadre. - Pour les organismes de formation : Certification QUALIOPI ou équivalents et une copie de la déclaration d'activité ou équivalent.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur fonds propres, puis par emprunts et/ou subventions. Paiement à 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“SANS OBJET”
Procédure
Droit transnational applicable:
“Sans objet”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Société des grands projets
Numéro d'enregistrement national: 52504601700048
Code postal: 93212
Commune postale: La Plaine Saint-Denis cedex
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Laetitia MYOTTE
Courrier électronique: marches-sgp@sgp.fr 📧
Téléphone: +33182462000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Services de chemin de fer
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Règles d’attribution : Pour les lots 1 et 2, il n’y a pas de limitation du nombre de lots pouvant être attribué à un même candidat. Pour les candidats...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33149202000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Code postal: 93558
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33149202000 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 245-847647 (2025-12-18)

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