AGAPE17PRODLAITIERS&ULTRFR2628
LYCEE HOTELIER DE LA ROCHELLE
Le présent marché porte sur la fourniture de produits laitiers aux adhérents du groupement de commandes du département de la Charente-Maritime (AGAPE 17) dont l’établissement coordonnateur est le lycée Hôtelier de La Rochelle. Les prestations feront l’objet d'accords-cadres au sens des articles L 2125-1, R2162-1 à R 2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique du 1er avril 2019. Conformément à l’article R2162-14 du code de la commande publique, l'accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AGAPE17PRODLAITIERS&ULTRFR2628
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits laitiers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Yaourts, fromages frais et desserts lactés
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Produits/services: Yaourt et autres produits laitiers fermentés
📦
Durée de l'accord: 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lait beurre creme
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fromage a la coupe ingredients et portions
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits laitiers circuit court
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Yaourt et autres produits laitiers fermentés 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 50
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Lycee hotelier de la rochelle
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 AVENUE DES MINIMES BP3020
Code postal: 17000
Commune postale: La rochelle
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Artis herve
Courrier électronique: herve.artis@ac-poitiers.fr 📧
Téléphone: +33 546442060 📞
URL: https://lycee-hotelier.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/601068?orgAcronyme=PP208 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/601068?orgAcronyme=PP208 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15 Rue de Blossac
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://https://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 126-434408 (2025-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: AGAPE17PRODLAITIERS&ULTRFR2628
Numéro de référence:
AGAPE17PRODLAITIERSULTRFR2628
Brève description:
Le présent marché porte sur la fourniture de produits laitiers aux adhérents du groupement de commandes du département de la Charente-Maritime (AGAPE 17) dont l’établissement coordonnateur est le lycée Hôtelier de La Rochelle. Les prestations feront l’objet d'accords-cadres au sens des articles L 2125-1, R2162-1 à R 2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique du 1er avril 2019. Conformément à l’article R2162-14 du code de la commande publique, l'accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires
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Produits/services: Produits laitiers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Yaourts, fromages frais et desserts lactés
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Le présent lot porte sur la fourniture de Yaourts, fromages frais et desserts lactés aux adhérents du groupement de commandes du département de la Charente-Maritime (AGAPE 17) dont l’établissement coordonnateur est le lycée Hôtelier de La Rochelle. Ces adhérents sont essentiellement des lycées et des collèges de Charente Maritime et potentiellement quelques petites communes.
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Durée de l'accord: 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lait beurre creme
Description du marché:
Le présent lot porte sur la fourniture de Lait, beurre crème aux adhérents du groupement de commandes du département de la Charente-Maritime (AGAPE 17) dont l’établissement coordonnateur est le lycée Hôtelier de La Rochelle. Ces adhérents sont essentiellement des lycées et des collèges de Charente Maritime et potentiellement quelques petites communes.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Fromage a la coupe ingredients et portions
Description du marché:
Le présent lot porte sur la fourniture de fromage à la coupe, fromage portions et fromage « ingrédients » aux adhérents du groupement de commandes du département de la Charente-Maritime (AGAPE 17) dont l’établissement coordonnateur est le lycée Hôtelier de La Rochelle. Ces adhérents sont essentiellement des lycées et des collèges de Charente Maritime et potentiellement quelques petites communes.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Produits laitiers circuit court
Description du marché:
Le présent lot porte sur la fourniture de Produits laitiers circuits courts aux adhérents du groupement de commandes du département de la Charente-Maritime (AGAPE 17) dont l’établissement coordonnateur est le lycée Hôtelier de La Rochelle. Ces adhérents sont essentiellement des lycées et des collèges de Charente Maritime et potentiellement quelques petites communes.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Yaourt et autres produits laitiers fermentés 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 50
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Lycee hotelier de la rochelle
Numéro d'enregistrement national:
191 714 054 00019
Adresse postale: 1 AVENUE DES MINIMES BP3020
Code postal: 17000
Commune postale: La rochelle
Région: Charente-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Artis herve
Courrier électronique: herve.artis@ac-poitiers.fr 📧
Téléphone: +33 546442060 📞
URL: https://lycee-hotelier.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/601068?orgAcronyme=PP208 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/601068?orgAcronyme=PP208 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de poitiers
Numéro d'enregistrement national:
178 600 045 00011
Adresse postale: 15 Rue de Blossac
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://https://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 126-434408 (2025-07-03)
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