Affaire 25A009 - Fourniture et mise en service de conteneurs enterrés et escamotables destinés à la collecte des déchets ménagers et assimilés, y compris fourniture des pièces détachées
Chartres Métropole (28)
Affaire 25A009 - Fourniture et mise en service de conteneurs enterrés et escamotables destinés à la collecte des déchets ménagers et assimilés, y compris fourniture des pièces détachées pour Chartres métropole et CMTV
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-15 | Avis de marché |
| 2025-04-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Affaire 25A009 - Fourniture et mise en service de conteneurs enterrés et escamotables destinés à la collecte des déchets ménagers et assimilés, y compris fourniture des pièces détachées
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et mise en service de conteneurs enterrés destinés à la collecte des ordures ménagères, des emballages ménagers et papiers en mélange et des verres, y compris la fourniture des pièces détachées
Description du marché: La nature et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges.
Informations complémentaires: Lieu d'exécution : Territoire de Chartres métropole et CMTV
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Tous les 4 ans
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et mise en service de conteneurs escamotables destinés à la collecte des déchets ménagers et assimilés, y compris la fourniture des pièces détachées
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: La consultation donne lieu à 2 accords-cadres à bons de commande.
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-25 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-02-06 23:59:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chartres Métropole (28)
Numéro d'enregistrement national:
Département: Commande publique
Adresse postale: Place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres cédex
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.agglo-chartres.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
Nom: Portail profil acheteur territoire communautaire
Autres acheteurs:
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans cedex 1
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.telerecours.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 011-032236 (2025-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Affaire 25A009 - Fourniture et mise en service de conteneurs enterrés et escamotables destinés à la collecte des déchets ménagers et assimilés, y compris fourniture des pièces détachées
Numéro de référence:
25A009
Brève description:
Affaire 25A009 - Fourniture et mise en service de conteneurs enterrés et escamotables destinés à la collecte des déchets ménagers et assimilés, y compris fourniture des pièces détachées pour Chartres métropole et CMTV
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
25A009-1
Titre: Fourniture et mise en service de conteneurs enterrés destinés à la collecte des ordures ménagères, des emballages ménagers et papiers en mélange et des verres, y compris la fourniture des pièces détachées
Description du marché: La nature et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges.
Informations complémentaires: Lieu d'exécution : Territoire de Chartres métropole et CMTV
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Tous les 4 ans
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-4 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet des livraisons complémentaires
Afficher plus
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
25A009-2
Titre: Fourniture et mise en service de conteneurs escamotables destinés à la collecte des déchets ménagers et assimilés, y compris la fourniture des pièces détachées
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution: La consultation donne lieu à 2 accords-cadres à bons de commande.
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-25 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-02-06 23:59:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.
Financement : ressources propres
Si avance : Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire)
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chartres Métropole (28)
Numéro d'enregistrement national:
20003318100013
Département: Commande publique
Adresse postale: Place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres cédex
Région: Eure-et-Loir 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.agglo-chartres.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
Nom: Portail profil acheteur territoire communautaire
Autres acheteurs:
Chartres métropole agit également pour le compte de CMTV sise Place des halles – 28019 CHARTRES CEDEX, SIRET : 843 721 416 00017, FRB02, https://www.chartres-metropole.fr/nos-missions/dechets/chartres-metropole-traitement-valorisation
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les candidats doivent remettre des échantillons, les modalités sont indiquées au règlement de la consultation.
La consultation fait l'objet d'un groupement de commande entre Chartres métropole et CMTV. Le montant maximum par membre est indiqué à 'l'acte d'engagement.
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Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans cedex 1
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.telerecours.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel : articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 CJA.
Recours en contestation de validité du contrat - jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr ».
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 011-032236 (2025-01-15)
Avis d'attribution de marché (2025-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 200 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 200 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-04-16 📅
Titre: Fourniture et mise en service de conteneurs enterrés destinés à la collecte des ordures ménagères, des emballages ménagers et papiers en mélange et des verres, y compris fourniture des pièces détachés
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 400 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Astech
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 avenue de l'Europe
Code postal: 68190
Commune postale: Ensisheim
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@astech-eco.com 📧
Téléphone: +33 389318320 📞
URL: https://www.astech-eco.com/ 🌏
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Ecollect
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: ZA la Cigalière – 19 Allée du Sirocco
Code postal: 84250
Commune postale: Le thor
Région: Vaucluse 🏙️
Courrier électronique: jm.alamelle@ecollect.fr 📧
Téléphone: +33 413950680 📞
URL: https://ecollect.fr/ 🌏
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Département: commande publique
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Source: OJS 2025/S 081-268183 (2025-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 200 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 200 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
La nature et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges. Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de…
… 1 400 000 HT (1 000 000 HT pour Chartres métropole et 400 000 HT pour CMTV).
… 800 000 HT (400 000 HT pour Chartres métropole et 400 000 HT pour CMTV).
Chartres métropole agit également pour le compte de Chartres métropole valorisation et traitement Place des halles - 28019 Chartres cedex, (FRB02).
Chaque accord-cadre prévoit une clause de développement durable.
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025055
Date de conclusion du contrat: 2025-04-16 📅
Titre: Fourniture et mise en service de conteneurs enterrés destinés à la collecte des ordures ménagères, des emballages ménagers et papiers en mélange et des verres, y compris fourniture des pièces détachés
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 400 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
OFFRE ASTECH
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Astech
Numéro d'enregistrement national:
38858143100045
Adresse postale: 7 avenue de l'Europe
Code postal: 68190
Commune postale: Ensisheim
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@astech-eco.com 📧
Téléphone: +33 389318320 📞
URL: https://www.astech-eco.com/ 🌏
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 800 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE ECOLLECT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Ecollect
Numéro d'enregistrement national:
41254831500057
Adresse postale: ZA la Cigalière – 19 Allée du Sirocco
Code postal: 84250
Commune postale: Le thor
Région: Vaucluse 🏙️
Courrier électronique: jm.alamelle@ecollect.fr 📧
Téléphone: +33 413950680 📞
URL: https://ecollect.fr/ 🌏
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Département: commande publique
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les pièces du marché seront communiquées sur demande écrite adressée à : par voie postale à Chartres Métropole - service Marchés publics - place des Halles - 28019 Chartres Cedex ou par courriel à marches.publics@agglo-ville.chartres.fr. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus
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