Avis de marché (2025-02-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Affaire 25A004 - Travaux de forage - Ressource en eau - Résilience 2050
Reference number: Affaire 25A004
Brève description:
“Affaire 25A004 - Travaux de forage - Ressource en eau - Résilience 2050”
Type de contrat: works
Produits/services: Travaux de fondation et forage de puits de captage📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“La nature et quantité et les besoins sont indiqués dans le cahier des charges”
Informations complémentaires:
“Tranche ferme : travaux et diagnostics du forage AEP « M1 » (BSS000TUVT) situé à Bailleau-l’Évêque et du forage agricole BSS000TUXU situé à...”
Informations complémentaires
Tranche ferme : travaux et diagnostics du forage AEP « M1 » (BSS000TUVT) situé à Bailleau-l’Évêque et du forage agricole BSS000TUXU situé à Berchères-Saint-Germain,
Tranche optionnelle n°1 : travaux et diagnostic du forage de reconnaissance BSS000TWBD de Saint-Léger-des-Aubées.
Des délais d'exécution maximums sont indiqués dans l'acte d'engagement par le pouvoir adjudicateur. Le candidat devra proposer des délais d'exécution inférieurs.
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Sous-critères détaillés dans les pièces de la consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Informations complémentaires:
“Tranche ferme : Création d’un forage de reconnaissance captant la nappe de l’Albien;
Tranche optionnelle 1 : Télescopage 219 mm
Tranche optionnelle 2 :...”
Informations complémentaires
Tranche ferme : Création d’un forage de reconnaissance captant la nappe de l’Albien;
Tranche optionnelle 1 : Télescopage 219 mm
Tranche optionnelle 2 : Alésage par underreamer 219 mm
Des délais d'exécution maximums sont indiqués dans l'acte d'engagement par le pouvoir adjudicateur. Le candidat devra proposer des délais d'exécution inférieurs.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Informations complémentaires:
“Tranche ferme : Création des forages de reconnaissance sur les sites 4.1, 4.2, 5.1, 5.2, 6 et 8;
Tranche optionnelle 1 : Création du forage d’exploitation...”
Informations complémentaires
Tranche ferme : Création des forages de reconnaissance sur les sites 4.1, 4.2, 5.1, 5.2, 6 et 8;
Tranche optionnelle 1 : Création du forage d’exploitation du site 2 (Berchères Saint-Germain);
Tranche optionnelle 2 : Création du forage d’exploitation du site 3 (Saint-Léger des Aubées);
Tranche optionnelle 3 : Transformation de 2 des 3 forages de reconnaissance du site 4 (Nogent-le-Phaye) en forages d’exploitation;
Tranche optionnelle 4 : Transformation du forage de reconnaissance du site 5.1 (Maintenon) en forage d’exploitation;
Tranche optionnelle 5 : Transformation du forage de reconnaissance du site 5.2 (Houx) en forage d’exploitation;
Tranche optionnelle 6 : Transformation du forage de reconnaissance du site 6 (Roinville) en forage d’exploitation;
Tranche optionnelle 7 : Transformation du forage de reconnaissance du site 8 (Saint-Georges-sur-Eure) en forage d’exploitation;
Tranche optionnelle 8 : Création des piézomètres;
Tranche optionnelle 9 : Comblement des forages non conservés.
Des délais d'exécution maximums sont indiqués dans l'acte d'engagement par le pouvoir adjudicateur. Le candidat devra proposer des délais d'exécution inférieurs.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-14 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Critères tels que mentionnés dans les documents de la consultation”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.
Financement : ressources propres
Si avance : Obligation de fournir une garantie à première...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Règlement : par mandat administratif en 30 jours maximum.
Financement : ressources propres
Si avance : Obligation de fournir une garantie à première demande (ou caution personnelle et solidaire) pour recevoir l’avance
“La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert.
Les prestations sont réparties en 3 lots. Il s'agit d'un marché à tranches. Celles-ci sont...”
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert.
Les prestations sont réparties en 3 lots. Il s'agit d'un marché à tranches. Celles-ci sont détaillées dans les parties 5.1.6 du présent avis.
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière.
Une première visite est programmée le vendredi 7 mars 2025, à partir de 9h. Les modalités sont indiquées au règlement de la consultation.
Une seconde visite pourra être fixée ultérieurement.
Le marché est conclu à compter de sa notification jusqu’à l’expiration du délai de garantie de parfait achèvement prévue au marché de la dernière tranche affermie.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans cedex 1
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: +33 238775900📞
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans cedex 1
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: +33 238775900📞
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national: 17450005800022
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans cedex 1
Région: Loiret🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Téléphone: +33 238775900📞
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel : articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 CJA.
Recours en contestation de validité du contrat - jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr ».
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 043-137291 (2025-02-27)