Actions de formation dans le cadre de campusAtlas « Management stratégique d'une TPE- PME »

OPCO ATLAS

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-10.

Qui ?

• OPCO ATLAS

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de formation › Services de formation professionnelle

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-06-10	Avis de marché

Avis de marché (2025-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Actions de formation dans le cadre de campusAtlas « Management stratégique d'une TPE- PME »
Brève description:

Actions de formation dans le cadre de campusAtlas « Management stratégique d'une TPE- PME »

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: LOT 1 - 13 régions : France métropolitaine
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché:

13 régions : France métropolitaine

Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle 📦
Pays: France 🇫🇷
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix ✅
Prix (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Rse
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: LOT 2 - DROM 1 : Guadeloupe, Martinique et Guyane
Valeur estimée hors TVA: 625 000 EUR 💰
Description du marché:

DROM 1 : Guadeloupe, Martinique et Guyane

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: DROM 2 : La Réunion
Valeur estimée hors TVA: 415 000 EUR 💰
Description du marché:

DROM 2 : La Réunion

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

La présente consultation est passée conformément aux dispositions du Code de la Commande Publique, issu de l'Ordonnance n°2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du Code de la Commande Publique et du Décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du Code de la Commande Publique. La présente consultation est lancée sous forme de procédure adaptée en application des articles R.2123-1 3°, R.2123-2 et R.2123-7 du code de la commande publique. Le marché est couvert par l'accord international sur les marchés publics (AMP).

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-06-30 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPCO Atlas
Numéro d'enregistrement national: 85129663200017
Adresse postale: OPCO Atlas
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: N.messaoudi
Courrier électronique: nmessaoudi@opco-atlas.fr 📧
Téléphone: 0633026735 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_s12K0uD59l 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_s12K0uD59l 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Trubunal de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Code postal: 75859
Commune postale: PARIS Cedex 17
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Paris Parvis du tribunal 75017 Paris Tél : 01 44 32 51 51 Précisions concernant les délais d'introduction des recours : Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente. Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.

Source: OJS 2025/S 111-380417 (2025-06-10)

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