Actions de formation dans le cadre de campusAtlas « CSRD & VSME »
OPCO ATLAS
Actions de formation dans le cadre de campusAtlas « CSRD & VSME »
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-08-08. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Actions de formation dans le cadre de campusAtlas « CSRD & VSME »
Brève description: Actions de formation dans le cadre de campusAtlas « CSRD & VSME »
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 CSRD & VSME - France métropolitaine - Présentiel
Description du marché: Lot 1 CSRD & VSME - France métropolitaine - Présentiel
Pays: France 🇫🇷
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Rse
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Prix ✅
Prix (pondération): 25
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 CSRD & VSME - France métropolitaine - Classe virtuelle
Description du marché: Lot 2 CSRD & VSME - France métropolitaine - Classe virtuelle
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 CSRD & VSME - DROM1 - Présentiel
Description du marché: Lot 3 CSRD & VSME - DROM1 - Présentiel
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4 CSRD & VSME - DROM1 - Classe virtuelle
Description du marché: Lot 4 CSRD & VSME - DROM1 - Classe virtuelle
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5 CSRD & VSME - DROM2 - Présentiel
Description du marché: Lot 5 CSRD & VSME - DROM2 - Présentiel
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 6 CSRD & VSME - DROM2 - Classe virtuelle
Description du marché: Lot 6 CSRD & VSME - DROM2 - Classe virtuelle
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-07-28 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Opco atlas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 25 quai Panhard et Levassor
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Y. Zouba
Courrier électronique: yzouba@opco-atlas.fr 📧
Téléphone: 0633026735 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Parvis du tribunal
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: accueil-paris@justice.fr
Courrier électronique: accueil-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 127-437585 (2025-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Actions de formation dans le cadre de campusAtlas « CSRD & VSME »
Brève description: Actions de formation dans le cadre de campusAtlas « CSRD & VSME »
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 CSRD & VSME - France métropolitaine - Présentiel
Description du marché: Lot 1 CSRD & VSME - France métropolitaine - Présentiel
Pays: France 🇫🇷
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Rse
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Prix ✅
Prix (pondération): 25
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 CSRD & VSME - France métropolitaine - Classe virtuelle
Description du marché: Lot 2 CSRD & VSME - France métropolitaine - Classe virtuelle
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3 CSRD & VSME - DROM1 - Présentiel
Description du marché: Lot 3 CSRD & VSME - DROM1 - Présentiel
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot 4 CSRD & VSME - DROM1 - Classe virtuelle
Description du marché: Lot 4 CSRD & VSME - DROM1 - Classe virtuelle
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot 5 CSRD & VSME - DROM2 - Présentiel
Description du marché: Lot 5 CSRD & VSME - DROM2 - Présentiel
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Lot 6 CSRD & VSME - DROM2 - Classe virtuelle
Description du marché: Lot 6 CSRD & VSME - DROM2 - Classe virtuelle
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La présente consultation est passée conformément aux dispositions du Code de la Commande Publique, issu de l'Ordonnance n°2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du Code de la Commande Publique et du Décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du Code de la Commande Publique.
La présente consultation est lancée sous forme de procédure adaptée en application des articles R.2123-1 3°, R.2123-2 et R.2123-7 du code de la commande publique.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-07-28 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Opco atlas
Numéro d'enregistrement national:
851 296 632 00074
Adresse postale: 25 quai Panhard et Levassor
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Y. Zouba
Courrier électronique: yzouba@opco-atlas.fr 📧
Téléphone: 0633026735 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
392 419 214 00094
Adresse postale: Parvis du tribunal
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: accueil-paris@justice.fr
Courrier électronique: accueil-paris@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours :
Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente.
Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
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