Avis de marché (2025-04-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Actions de formation dans le cadre de campusAtlas - « Cap Compétence » et « agea campus »
Brève description:
“Actions de formation dans le cadre de campusAtlas - « Cap Compétence » et « agea campus »”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation professionnelle📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Lot 1 : Domaine Parcours d'intégration - Cap Compétence” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot 2 : Domaine Réglementation et conformité - Cap Compétence” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Lot 3 : Domaine Assurance Dommages - Cap Compétence” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Lot 4 : Domaine Assurance de personnes - Cap Compétence” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Lot 5 : Domaine Epargne et Retraite - Cap Compétence” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Lot 6 : Domaine Santé et Prévoyance - Cap Compétence” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Lot 7 : Domaine Efficacité de l'agence - Cap Compétence” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Lot 8 : Domaine Commercial - Cap Compétence” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Lot 9 : e-learning - Cap Compétence” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Lot 10 : Domaine Réglementation - agea campus” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Lot 11 : Domaine Assurance Dommages - agea campus” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Lot 12 : Domaine Assurance de personnes - agea campus” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Lot 13 : Domaine Épargne et Retraite - agea campus” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Lot 14 : Domaine Santé et Prévoyance - agea campus” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Lot 15 : Domaine Efficacité de l'agence - agea campus” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Lot 16 : Domaine Commercial - agea campus” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Lot 17 : e-learning - agea campus” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les soumissionnaires ont l'obligation d'être certifiés QUALIOPI dès la remise des offres.”
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Opco atlas
Numéro d'enregistrement national: 85129663200017
Adresse postale: 25 quai Panhard et Levassor
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: yzouba@opco-atlas.fr📧
Téléphone: 0633026735📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com🌏 Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com🌏
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être
obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être
obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Judiciaire de Paris
Parvis du tribunal
75017 Paris
Tél : 01 44 32 51 51
Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux
articles 2 à 10 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables
aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut
introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu'à la date de signature du marché,
auprès de la juridiction judiciaire compétente.
Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles
11 à 20 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux
contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut
introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à
compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut d'un tel avis dans un délai de 6 mois à compter
de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
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Source: OJS 2025/S 085-282005 (2025-04-29)