Acquisition, mise en oeuvre, formation et maintenance d'une solution d'intelligence artificielle en neuroradiologie

Centre hospitalier universitaire de Reims

Le présent marché a pour objet l'acquisition et la mise en oeuvre d'une solution d'intelligence artificielle en neuroradiologie ainsi que des prestations de formation et de maintenance associées, au profit du Centre Hospitalier Universitaire de Reims. Le marché n'est pas alloti mais se décompose en plusieurs modules, comme suit : - Module n° 1 : Dédié à l'accident vasculaire cérébral (AVC) aigu à l'aide de l'IA - Module n° 2 : Dédié à la neuro-oncologie à l'aide de l'IA - Module n° 3 : Prestations de support et maintenance associées aux modules n° 1 et 2 - Module n° 4 : Prestations à bons de commande. Pour le module n° 3, le marché est passé pour la période à compter de la fin de la garantie de la solution pour une durée de 1 an. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois. Pour le module n° 4, le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification pour une durée de 1 an. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-24.

Qui ?

• Centre hospitalier universitaire de Reims

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-04-24	Avis de marché

Avis de marché (2025-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition, mise en oeuvre, formation et maintenance d'une solution d'intelligence artificielle en neuroradiologie
Numéro de référence: MAPA-SolutionIA-Neuroradiologie
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Logiciels et systèmes d'information 📦
Description
Identifiant interne: MAPA-SolutionIA-Neuroradiologie
Description du marché:

Les modules n° 1 à 3 prennent la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs. -- Le module n° 4 prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est mono-attributaire et sans minimum mais avec un maximum. Les quantités annuelles estimatives sont fixées dans le bordereau des prix (en accès libre sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr), à titre indicatif à partir de projections réalisées.

Produits/services supplémentaires: Services de maintenance de systèmes 📦
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-27 15:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1 dans la version du 01/04/2019 ou forme libre ou DUME) et notamment : a) La présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations). b) La déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique. c) Pour chaque sous-traitant éventuellement identifié dès le stade de la candidature, une preuve que le groupement candidat en disposera pour l'exécution du marché (la preuve peut être apportée par tout moyen approprié, tel qu'un engagement écrit du sous-traitant) et une déclaration sur l'honneur que le sous-traitant n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 ou aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique.

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants : - Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; - Les déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre Hospitalier Universitaire. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 21/11/2023 ou sous forme libre ou DUME.

Capacité technique et professionnelle

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants : - Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 21/11/2023 ou sous forme libre ou DUME.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la Commande Publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Reims
Numéro d'enregistrement national: 26510005700487
Adresse postale: Pôle logistique - Rue Roger Aubry
Code postal: 51092
Commune postale: Reims cedex
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: 0326832531 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2756659&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2756659&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le Centre Hospitalier Universitaire se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R.21227 du Code de la commande publique, l'exécution de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché. -- Les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site :https://www.marches-publics.gouv.fr, jusqu'à la date et heure limites de remise des offres. -- COPIE DE SAUVEGARDE : Les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi : à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe 1 au Règlement de la Consultation qui est en accès libre sur le site :https://www.marches-publics.gouv.fr.Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au Règlement de la Consultation (annexe 1). -- La facturation électronique est obligatoire.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de ChâlonsenChampagne
Numéro d'enregistrement national: 17510005600019
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-champagne cedex
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 326668687 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé précontractuel : article L551-1 et suivant du Code de Justice Administrative (CJA), Référé contractuel : article L551-13 et suivant du CJA, Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 081-266897 (2025-04-24)

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