Acquisition et maintenance de balayeuses aspiratrices et laveuses urbaines compactes (lots 5 et 11)

Centrale d'achat du transport public

L'accord-cadre a pour objet l'acquisition et la maintenance de balayeuses aspiratrices et laveuses urbaines compactes neuves. La présente procédure concerne les lots suivants : - Lot 5 : Balayeuse aspiratrice autoportée à 4 roues directrices 1,8 à 2,9m3 à motorisation électrique; - Lot 11 : Laveuse de voirie autoportée à 4 roues directrices 1,8 à 2,9m3 à motorisation électrique. La date limite de remise des offres et des candidatures de ces lots est le 20/06/2025 à 8h. Les autres lots font l'objet d'une publication et d'une date de remise d'offre différente. Les " Biens ", dans le présent accord-cadre, désignent les balayeuses aspiratrices et laveuses urbaines compactes neuves tels que prévus dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et Financières (CCTPF) de l'accord-cadre. Les Biens sont destinés aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité de pouvoir adjudicateur telle que définie à l'article L. 1211-1 du CCP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-20.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-05-20 Avis de marché
2025-06-13 Avis de marché
2025-06-26 Avis de marché
2025-07-01 Avis de marché
Avis de marché (2025-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et maintenance de balayeuses aspiratrices et laveuses urbaines compactes (lots 5 et 11)
Numéro de référence: 2025-09
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition et la maintenance de balayeuses aspiratrices et laveuses urbaines compactes neuves. La présente procédure concerne les lots suivants : - Lot 5 : Balayeuse aspiratrice autoportée à 4 roues directrices 1,8 à 2,9m3 à motorisation électrique; - Lot 11 : Laveuse de voirie autoportée à 4 roues directrices 1,8 à 2,9m3 à motorisation électrique. La date limite de remise des offres et des candidatures de ces lots est le 20/06/2025 à 8h. Les autres lots font l'objet d'une publication et d'une date de remise d'offre différente. Les " Biens ", dans le présent accord-cadre, désignent les balayeuses aspiratrices et laveuses urbaines compactes neuves tels que prévus dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et Financières (CCTPF) de l'accord-cadre. Les Biens sont destinés aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité de pouvoir adjudicateur telle que définie à l'article L. 1211-1 du CCP.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Balayeuses 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 2025-09-L5
Titre: Balayeuse aspiratrice autoportée à 4 roues directrices 1,8 à 2,9m3 à motorisation électrique
Valeur estimée hors TVA: 331 776 000 EUR 💰
Description du marché:
Balayeuse aspiratrice autoportée à 4 roues directrices 1,8 à 2,9m3 à motorisation électrique
Produits/services: Balayeuses aspiratrices 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
L'accord-cadre est exécuté en France métropolitaine (France hexagonale et Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM) et en Nouvelle-Calédonie ainsi qu'à Monaco, en Belgique, au Luxembourg et en Suisse.
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Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 2 années
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Chaque lot de l'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de deux ans à compter de sa date de notification au Titulaire. Il est reconductible tacitement 2 fois 1 an.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2025-09-L11
Titre: Laveuse de voirie autoportée à 4 roues directrices 1,8 à 2,9m3 à motorisation électrique
Valeur estimée hors TVA: 165 888 000 EUR 💰
Description du marché:
Laveuse de voirie autoportée à 4 roues directrices 1,8 à 2,9m3 à motorisation électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Balayeuses aspiratrices 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-20 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centrale d'Achat du Transport Public
Numéro d'enregistrement national: 53953788600035
Adresse postale: 23 rue Daviel
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: morgane.delaquaize@catp.fr 📧
Téléphone: +33 184830473 📞
URL: https://www.catp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://catp.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1095643.html 🌏
URL de participation: https://catp.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750111101763
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tjparis@justice.fr 📧
Téléphone: 0144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)) ? - référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 098-330343 (2025-05-20)
Avis de marché (2025-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition et la maintenance de balayeuses aspiratrices et laveuses urbaines compactes neuves. La présente procédure concerne les lots suivants : - Lot 5 : Balayeuse aspiratrice autoportée à 4 roues directrices 1,8 à 2,9m3 à motorisation électrique; - Lot 11 : Laveuse de voirie autoportée à 4 roues directrices 1,8 à 2,9m3 à motorisation électrique. La date limite de remise des offres et des candidatures de ces lots est le 27/06/2025 à 9h. Les autres lots font l'objet d'une publication et d'une date de remise d'offre différente. Les " Biens ", dans le présent accord-cadre, désignent les balayeuses aspiratrices et laveuses urbaines compactes neuves tels que prévus dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et Financières (CCTPF) de l'accord-cadre. Les Biens sont destinés aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité de pouvoir adjudicateur telle que définie à l'article L. 1211-1 du CCP.
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Description
Valeur estimée hors TVA: 331 776 000 EUR 💰
165 888 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-27 09:00:00 📅

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)) - référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
La date limite de remise des candidatures et des offres est repoussée au 27 juin 2025 à 9h.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 8ea680b6-ba04-42d1-9253-3b06471e0831-01
Source: OJS 2025/S 114-388553 (2025-06-13)
Avis de marché (2025-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition et la maintenance de balayeuses aspiratrices et laveuses urbaines compactes neuves. La présente procédure concerne les lots suivants : - Lot 5 : Balayeuse aspiratrice autoportée à 4 roues directrices 1,8 à 2,9m3 à motorisation électrique; - Lot 11 : Laveuse de voirie autoportée à 4 roues directrices 1,8 à 2,9m3 à motorisation électrique. La date limite de remise des offres et des candidatures de ces lots est le 03/07/2025 à 9h. Les autres lots font l'objet d'une publication et d'une date de remise d'offre différente. Les " Biens ", dans le présent accord-cadre, désignent les balayeuses aspiratrices et laveuses urbaines compactes neuves tels que prévus dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et Financières (CCTPF) de l'accord-cadre. Les Biens sont destinés aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité de pouvoir adjudicateur telle que définie à l'article L. 1211-1 du CCP.
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Description
Valeur estimée hors TVA: 331 776 000 EUR 💰
165 888 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-03 09:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
La date limite de remise des candidatures et des offres est repoussée au 3 juillet 2025 à 9h.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 310c8e14-af6b-4a2d-81b4-bf06a3eace73-01
Source: OJS 2025/S 122-419314 (2025-06-26)
Avis de marché (2025-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition et la maintenance de balayeuses aspiratrices et laveuses urbaines compactes neuves. La présente procédure concerne les lots suivants : - Lot 5 : Balayeuse aspiratrice autoportée à 4 roues directrices 1,8 à 2,9m3 à motorisation électrique; - Lot 11 : Laveuse de voirie autoportée à 4 roues directrices 1,8 à 2,9m3 à motorisation électrique. La date limite de remise des offres et des candidatures de ces lots est le 04/07/2025 à 9h. Les autres lots font l'objet d'une publication et d'une date de remise d'offre différente. Les " Biens ", dans le présent accord-cadre, désignent les balayeuses aspiratrices et laveuses urbaines compactes neuves tels que prévus dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et Financières (CCTPF) de l'accord-cadre. Les Biens sont destinés aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité de pouvoir adjudicateur telle que définie à l'article L. 1211-1 du CCP.
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Description
Valeur estimée hors TVA: 331 776 000 EUR 💰
165 888 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-04 09:00:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
La date limite de remise des candidatures et des offres est repoussée au 4 juillet 2025 à 9h.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 7748ba7b-d744-40f3-808b-25d8607ab377-01
Source: OJS 2025/S 125-431114 (2025-07-01)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Paris
Produits/services:
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