L'accord-cadre a pour objet l'acquisition et la maintenance de balayeuses aspiratrices et laveuses urbaines compactes neuves. Il porte sur les lots 1 à 4, les lots 6 à 10, et le lot 12. Les " Biens ", dans le présent accord-cadre, désignent les balayeuses aspiratrices et laveuses urbaines compactes neuves tels que prévus dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et Financières (CCTPF) de l'accord-cadre. Les Biens sont destinés aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité de pouvoir adjudicateur telle que définie à l'article L. 1211-1 du CCP.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-07-28.
L'appel d'offres a été publié le 2025-05-20.
Avis de marché (2025-05-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et maintenance de balayeuses aspiratrices et laveuses urbaines compactes (lots 1 à 4, 6 à 10, et lot 12)
Reference number: 2025-09
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet l'acquisition et la maintenance de balayeuses aspiratrices et laveuses urbaines compactes neuves.
Il porte sur les lots 1 à 4,...”
Brève description
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition et la maintenance de balayeuses aspiratrices et laveuses urbaines compactes neuves.
Il porte sur les lots 1 à 4, les lots 6 à 10, et le lot 12.
Les " Biens ", dans le présent accord-cadre, désignent les balayeuses aspiratrices et laveuses urbaines compactes neuves tels que prévus dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et Financières (CCTPF) de l'accord-cadre. Les Biens sont destinés aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité de pouvoir adjudicateur telle que définie à l'article L. 1211-1 du CCP.
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Type de contrat: supplies
Produits/services: Balayeuses aspiratrices📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Description du marché:
“Balayeuse aspiratrice autoportée articulée 0,9 à 2m3 à motorisation thermique”
Site principal ou lieu d'exécution:
“L'accord-cadre est exécuté en France métropolitaine (France hexagonale et Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les...”
Site principal ou lieu d'exécution
L'accord-cadre est exécuté en France métropolitaine (France hexagonale et Corse), dans les Départements et Régions d'Outre-Mer (DROM), dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM) et en Nouvelle-Calédonie ainsi qu'à Monaco, en Belgique, au Luxembourg et en Suisse.
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Lieu d'exécution: Paris🏙️
Durée de l'accord: 2 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Balayeuse aspiratrice autoportée à 4 roues directrices 1,8 à 2,9m3 à motorisation thermique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Balayeuse aspiratrice autoportée 4,4 à 5,9m3 à motorisation thermique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Balayeuse aspiratrice autoportée 0,9 à 2m3 articulée à motorisation électrique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Balayeuse aspiratrice autoportée 4,4 à 5,9m3 à motorisation électrique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Laveuse de voirie autoportée articulée 0,9 à 2m3 à motorisation thermique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Laveuse de voirie autoportée à 4 roues directrices 1,8 à 2,9m3 à motorisation thermique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Laveuse de voirie autoportée 4,4 à 5,9m3 à motorisation thermique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Laveuse de voirie autoportée 0,9 à 2m3 articulée à motorisation électrique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Laveuse de voirie autoportée 4,4 à 5,9m3 à motorisation électrique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-28 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750111101763
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tjparis@justice.fr📧
Téléphone: 0144325151📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750111101763
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tjparis@justice.fr📧
Téléphone: 0144325151📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA)) ? - référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 098-329472 (2025-05-20)
Avis de marché (2025-06-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet l'acquisition et la maintenance de balayeuses aspiratrices et laveuses urbaines compactes neuves.
Il porte sur les lots 1 à 4,...”
Brève description
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition et la maintenance de balayeuses aspiratrices et laveuses urbaines compactes neuves.
Il porte sur les lots 1 à 4, les lots 6 à 10, et le lot 12.
La date limite de remise des offres et des candidatures de ces lots est le 25/08/2025 à 9h. Les autres lots font l'objet d'une publication et d'une date de remise d'offre différente.
Les " Biens ", dans le présent accord-cadre, désignent les balayeuses aspiratrices et laveuses urbaines compactes neuves tels que prévus dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et Financières (CCTPF) de l'accord-cadre. Les Biens sont destinés aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité de pouvoir adjudicateur telle que définie à l'article L. 1211-1 du CCP.
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-25 09:00:00 📅
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA))
- référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).”
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“La date limite de remise des candidatures et des offres est repoussée au 25 août 2025 à 9h.”
Source: OJS 2025/S 114-390332 (2025-06-13)
Avis de marché (2025-08-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet l'acquisition et la maintenance de balayeuses aspiratrices et laveuses urbaines compactes neuves.
Il porte sur les lots 1 à 4,...”
Brève description
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition et la maintenance de balayeuses aspiratrices et laveuses urbaines compactes neuves.
Il porte sur les lots 1 à 4, les lots 6 à 10, et le lot 12.
La date limite de remise des offres et des candidatures de ces lots est le 02/09/2025 à 9h. Les autres lots font l'objet d'une publication et d'une date de remise d'offre différente.
Les " Biens ", dans le présent accord-cadre, désignent les balayeuses aspiratrices et laveuses urbaines compactes neuves tels que prévus dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et Financières (CCTPF) de l'accord-cadre. Les Biens sont destinés aux Bénéficiaires de la CATP, en leur qualité de pouvoir adjudicateur telle que définie à l'article L. 1211-1 du CCP.
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-02 09:00:00 📅
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA))
- référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA).”
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“La date limite de remise des candidatures et des offres est repoussée au 2 septembre 2025 à 9h.”
Source: OJS 2025/S 153-528395 (2025-08-08)