Acquisition et livraison de bennes amovibles pour les PAVA et déchetteries de la CASUD
Communauté d'agglomération du Sud
Le présent marché a pour objet l'acquisition et la livraison de bennes amovibles pour les points d'apport volontaire autonomes (PAVA) et les déchetteries de la CASUD.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Grands conteneurs › Bennes à déchets
- • Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures › Bennes à ordures
- • La Réunion › La Réunion
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et livraison de bennes amovibles pour les PAVA et déchetteries de la CASUD
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Bennes à ordures 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Titre: Acquisition et livraison de bennes amovibles ouvertes de 30 m³
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Bennes à déchets
📦
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la CASUD
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: La Réunion 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Le critère est pondéré à 30% dans les conditions définies au RC.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Acquisition et livraison de bennes amovibles ouvertes renforcées de 20 m³
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Titre: Acquisition et livraison de bennes amovibles avec toit hydraulique manuel de 30 m³
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Titre: Acquisition et livraison de bennes amovibles renforcées avec toit hydraulique manuel de 20 m³
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Titre: Acquisition et livraison de bennes amovibles ouvertes de 15 m³
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires:
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Fausses déclarations, dissimulation d'informations, incapacité de présenter les documents requis ou obtention d'informations confidentielles sur cette procédure
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération du Sud
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 379 rue Hubert Delisle BP 437
Code postal: 97838
Commune postale: Tampon cedex
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dcp@casud.re 📧
Téléphone: 0262579777 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://casud.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://casud.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://casud.achatpublic.com 🌏
Code du programme de financement de l'UE: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la Réunion
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Code postal: 97404
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-reunion@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 178-605542 (2025-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et livraison de bennes amovibles pour les PAVA et déchetteries de la CASUD
Numéro de référence:
A25.028
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'acquisition et la livraison de bennes amovibles pour les points d'apport volontaire autonomes (PAVA) et les déchetteries de la CASUD.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bennes à ordures 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Titre: Acquisition et livraison de bennes amovibles ouvertes de 30 m³
Description du marché:
Le présent lot a pour objet l'acquisition et livraison de bennes amovibles ouvertes de 30 m³.
Informations complémentaires:
La durée du marché court à compter du 1er janvier 2026, ou de sa notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2026 et dans la limite des montants maximums annuels. Le marché est renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, pour une période d'un (1) an calquée sur l'année civile (soit jusqu'au 31 décembre 2029). En cas de reconduction, les montants maximums annuels seront également reconduits.
Le présent marché sera financé par les fonds propres de la CASUD et éventuellement par une subvention du FEDER.
Les variantes ne sont pas autorisées.
Tous les horaires indiqués dans le présent avis s'entendent en heure locale.
Le retrait du dossier de consultation des entreprises, les questions des candidats et le dépôt des offres s'effectuent via la plateforme https://casud.achatpublic.com. (Les frais de connexion et de signature sont à la charge des candidats).
Pour tout autres renseignements : Direction de la Commande Publique - 0262 57 97 77.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la CASUD
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: La Réunion 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Chaque lot est renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, pour une période d'un (1) an calquée sur l'année civile (soit jusqu'au 31 décembre 2029). En cas de reconduction, les montants maximums annuels seront également reconduits.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Le critère est pondéré à 30% dans les conditions définies au RC.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Acquisition et livraison de bennes amovibles ouvertes renforcées de 20 m³
Description du marché:
Le présent lot a pour objet l'acquisition et livraison de bennes amovibles ouvertes renforcées de 20 m³.
Informations complémentaires:
La durée du marché court à compter du 1er janvier 2026, ou de sa notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2026 et dans la limite des montants maximums annuels. Le marché est renouvelable trois (3) fois par tacite reconduction, pour une période d'un (1) an calquée sur l'année civile (soit jusqu'au 31 décembre 2029). En cas de reconduction, les montants maximums annuels seront également reconduits.
Le présent marché sera financé par les fonds propres de la CASUD et éventuellement par une subvention du FEDER.
Les variantes ne sont pas autorisées.
Tous les horaires indiqués dans le présent avis s'entendent en heure locale.
Le retrait du dossier de consultation des entreprises, les questions des candidats et le dépôt des offres s'effectuent via la plateforme https://casud.achatpublic.com. (Les frais de connexion et de signature sont à la charge des candidats).
Pour tout autres renseignements : Direction de la Commande Publique - 0262 57 97 77.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Titre: Acquisition et livraison de bennes amovibles avec toit hydraulique manuel de 30 m³
Description du marché:
Le présent lot a pour objet l'acquisition et la livraison de bennes amovibles avec toit hydraulique manuel de 30 m³.
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la CASUD
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Titre: Acquisition et livraison de bennes amovibles renforcées avec toit hydraulique manuel de 20 m³
Description du marché:
Le présent lot a pour objet l'acquisition et livraison de bennes amovibles renforcées avec toit hydraulique manuel de 20 m³
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Titre: Acquisition et livraison de bennes amovibles ouvertes de 15 m³
Description du marché:
Le présent lot a pour objet l'acquisition et la livraison de bennes amovibles ouvertes de 15 m³.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert.
Il s'agit d'un marché public de fournitures.
Il ne s'agit pas d'un marché à tranches.
Il s'agit d'un marché alloti comprenant 5 lots.
Chaque lot est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum annuel mais avec un maximum annuel.
Le marché ne fait pas l'objet d'une limitation du nombre de lot attribué.
Il s'agit d'un marché couvert par l'accord sur les marchés publics.
Afficher plus
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
La date d'ouverture des plis n'est pas connue au jour de l'envoi du présent avis.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires:
La date d'ouverture des plis n'est pas connue au jour de l'envoi du présent avis.
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Fausses déclarations, dissimulation d'informations, incapacité de présenter les documents requis ou obtention d'informations confidentielles sur cette procédure
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération du Sud
Numéro d'enregistrement national:
24974008500033
Adresse postale: 379 rue Hubert Delisle BP 437
Code postal: 97838
Commune postale: Tampon cedex
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dcp@casud.re 📧
Téléphone: 0262579777 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://casud.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://casud.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://casud.achatpublic.com 🌏
Code du programme de financement de l'UE: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le présent marché sera financé par les fonds propres de la CASUD et éventuellement par une subvention du FEDER.
Les variantes ne sont pas autorisées.
Tous les horaires indiqués dans le présent avis s'entendent en heure locale.
Le retrait du dossier de consultation des entreprises, les questions des candidats et le dépôts des offres s'effectuent via la plateforme https://casud.achatpublic.com. (Les frais de connexion et de signature sont à la charge des candidats).
Pour tout autres renseignements : Direction de la Commande Publique - 0262 57 97 77.
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de la Réunion
Numéro d'enregistrement national:
17974005500019
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Code postal: 97404
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Région: La Réunion 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-reunion@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ;
- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 178-605542 (2025-09-16)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)