Acquisition et la maintenance de matériels horticoles à moteur et Fourniture de pièces détachées – lots 4 et 6
EPT Plaine Commune
Acquisition et la maintenance de matériels horticoles à moteur et Fourniture de pièces détachées • Lot 4 - Acquisition et maintenance de matériel à batterie haute autonomie et fourniture de pièces détachées • Lot 6 - Maintenance et fourniture de pièces détachées pour matériel à batterie haute autonomie de type PELLENC
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols › Matériel de jardinage divers
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et la maintenance de matériels horticoles à moteur et Fourniture de pièces détachées – lots 4 et 6
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel de jardinage divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition et maintenance de matériel à batterie haute autonomie et fourniture de pièces détachées
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique - 45%
Qualité environnementale des offres (Pertinence de l’offre de matériels et des moyens mis en œuvre pour la réduction des pollutions de l’air, et des nuisances sonores, et le recours à des énergies décarbonées) - 10%
Adéquation et pertinence des propositions en faveur de l'insertion des personnes éloignées de l'emploi pour l'exécution du marché - 5%
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance et fourniture de pièces détachées pour matériel à batterie haute autonomie de type PELLENC
Description du marché:
Critère de qualité (nom): Valeur technique - 50%
Qualité environnementale des offres Pertinence des moyens mis en œuvre pour la réduction des pollutions de l’air, et des nuisances sonores, et le recours à des énergies décarbonées
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EPT Plaine Commune
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 21 avenue Jules RIMET
Code postal: 93210
Commune postale: Saint Denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Renaud COQ
Courrier électronique: renaud.coq@plainecommune.fr 📧
Téléphone: +33 155935555 📞
URL: https://plainecommune.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/918319?orgAcronyme=p2q 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/918319?orgAcronyme=p2q 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal adminsitratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 151-519748 (2025-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et la maintenance de matériels horticoles à moteur et Fourniture de pièces détachées – lots 4 et 6
Numéro de référence:
RC-06082025
Brève description:
Acquisition et la maintenance de matériels horticoles à moteur et Fourniture de pièces détachées • Lot 4 - Acquisition et maintenance de matériel à batterie haute autonomie et fourniture de pièces détachées • Lot 6 - Maintenance et fourniture de pièces détachées pour matériel à batterie haute autonomie de type PELLENC
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Produits/services: Matériel de jardinage divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Acquisition et maintenance de matériel à batterie haute autonomie et fourniture de pièces détachées
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Acquisition et maintenance de matériel à batterie haute autonomie et fourniture de pièces détachées
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique - 45%
Qualité environnementale des offres (Pertinence de l’offre de matériels et des moyens mis en œuvre pour la réduction des pollutions de l’air, et des nuisances sonores, et le recours à des énergies décarbonées) - 10%
Adéquation et pertinence des propositions en faveur de l'insertion des personnes éloignées de l'emploi pour l'exécution du marché - 5%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Maintenance et fourniture de pièces détachées pour matériel à batterie haute autonomie de type PELLENC
Description du marché:
Maintenance et fourniture de pièces détachées pour matériel à batterie haute autonomie de type PELLENC
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - 50%
Qualité environnementale des offres Pertinence des moyens mis en œuvre pour la réduction des pollutions de l’air, et des nuisances sonores, et le recours à des énergies décarbonées
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EPT Plaine Commune
Numéro d'enregistrement national:
20005786700018
Adresse postale: 21 avenue Jules RIMET
Code postal: 93210
Commune postale: Saint Denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Renaud COQ
Courrier électronique: renaud.coq@plainecommune.fr 📧
Téléphone: +33 155935555 📞
URL: https://plainecommune.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/918319?orgAcronyme=p2q 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/918319?orgAcronyme=p2q 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
R.2161-2 à R.2161-5 et l’article L.2124-2 du Code de la Commande Publique. Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé en application des articles R. 2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de l’apparition des besoins Les prestations sont alloties. Chacun des lots fera l’objet d’un marché séparé. Chaque lot sera attribué à un seul opérateur économique. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. L’accord-cadre est à conclure pour les montants minimum et maximum sur la durée totale suivants : Lot 4 : Acquisition et maintenance de matériel à batterie haute autonomie et fourniture de pièces détachées • Montant minimum : 110 000 euros HT • Montant maximum : 650 000 euros HT Lot 6 : Maintenance et fourniture de pièces détachées pour matériel à batterie haute autonomie de type PELLENC • Montant minimum : 13 000 euros HT • Montant maximum : 70 000 euros HT L’offre, qu’elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l’exécuteront à la place du titulaire. En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidat individuel et/ou en qualité de membre d’un ou plusieurs groupements. Un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d’un groupement pour un même lot, ni se présenter à la fois en candidat individuel et en tant que mandataire d’un groupement. Les deux lots de l’accord-cadre sont à conclure pour une durée comprise entre sa date de notification et le 18 avril 2029. Le délai de validité des offres est fixé à 180 jours à compter de la date limite de réception des offres. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Les prestations sont financées par le budget propre de Plaine Commune.
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Nom: Tribunal adminsitratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://montreuil.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 151-519748 (2025-08-06)
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