Acquisition et la maintenance de matériels horticoles à moteur et Fourniture de pièces détachées • Lot 4 - Acquisition et maintenance de matériel à batterie haute autonomie et fourniture de pièces détachées • Lot 6 - Maintenance et fourniture de pièces détachées pour matériel à batterie haute autonomie de type PELLENC
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-22.
L'appel d'offres a été publié le 2025-08-06.
Avis de marché (2025-08-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et la maintenance de matériels horticoles à moteur et Fourniture de pièces détachées – lots 4 et 6
Numéro de référence: RC-06082025
Brève description:
“Acquisition et la maintenance de matériels horticoles à moteur et Fourniture de pièces détachées • Lot 4 - Acquisition et maintenance de matériel à...”
Brève description
Acquisition et la maintenance de matériels horticoles à moteur et Fourniture de pièces détachées • Lot 4 - Acquisition et maintenance de matériel à batterie haute autonomie et fourniture de pièces détachées • Lot 6 - Maintenance et fourniture de pièces détachées pour matériel à batterie haute autonomie de type PELLENC
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel de jardinage divers📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Acquisition et maintenance de matériel à batterie haute autonomie et fourniture de pièces détachées”
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️ Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique - 45%
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale des offres (Pertinence de l’offre de matériels et des moyens mis en œuvre pour la réduction des pollutions de l’air, et des nuisances sonores, et le recours à des énergies décarbonées) - 10%
Critère de qualité (nom): Adéquation et pertinence des propositions en faveur de l'insertion des personnes éloignées de l'emploi pour l'exécution du marché - 5%
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Maintenance et fourniture de pièces détachées pour matériel à batterie haute autonomie de type PELLENC” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - 50%
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale des offres Pertinence des moyens mis en œuvre pour la réduction des pollutions de l’air, et des nuisances sonores, et le recours à des énergies décarbonées
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“R.2161-2 à R.2161-5 et l’article L.2124-2 du Code de la Commande Publique. Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé en...”
R.2161-2 à R.2161-5 et l’article L.2124-2 du Code de la Commande Publique. Ce marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé en application des articles R. 2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de l’apparition des besoins Les prestations sont alloties. Chacun des lots fera l’objet d’un marché séparé. Chaque lot sera attribué à un seul opérateur économique. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. L’accord-cadre est à conclure pour les montants minimum et maximum sur la durée totale suivants : Lot 4 : Acquisition et maintenance de matériel à batterie haute autonomie et fourniture de pièces détachées • Montant minimum : 110 000 euros HT • Montant maximum : 650 000 euros HT Lot 6 : Maintenance et fourniture de pièces détachées pour matériel à batterie haute autonomie de type PELLENC • Montant minimum : 13 000 euros HT • Montant maximum : 70 000 euros HT L’offre, qu’elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l’exécuteront à la place du titulaire. En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidat individuel et/ou en qualité de membre d’un ou plusieurs groupements. Un même prestataire ne pourra pas être mandataire de plus d’un groupement pour un même lot, ni se présenter à la fois en candidat individuel et en tant que mandataire d’un groupement. Les deux lots de l’accord-cadre sont à conclure pour une durée comprise entre sa date de notification et le 18 avril 2029. Le délai de validité des offres est fixé à 180 jours à compter de la date limite de réception des offres. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Les prestations sont financées par le budget propre de Plaine Commune.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal adminsitratif de Montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir documents de la consultation” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 151-519748 (2025-08-06)