Acquisition et installation d’un système TCAS II à bord de l’avion Beechcraft King Air de l’IGN immatriculé F-GALP
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
La présente consultation a pour objet l’acquisition et l’installation d’ un système d’alerte de trafic et d’évitement de collision (TCAS II) à bord de l’aéronef Beechcraft B200T de l’IGN immatriculé F-GALP. La flotte aérienne de l’IGN est basée sur l’aéroport de Paris-Beauvais (LFOB).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Équipements, appareils d'entraînement, simulateurs et pièces pour aéronefs et spationefs › Équipement pour aéronefs
- • Ile-de-France › Paris
- • Ile-de-France › Val-de-Marne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et installation d’un système TCAS II à bord de l’avion Beechcraft King Air de l’IGN immatriculé F-GALP
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipement pour aéronefs 📦
Valeur estimée hors TVA: 290 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Identifiant interne:
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Informations complémentaires:
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord: 18 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-01 12:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-01 14:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-01 14:00:00.000 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Institut national de l'information geographique et forestiere (ign)
Numéro d'enregistrement national:
Département: 94
Adresse postale: 73 avenue de Paris
Code postal: 94165
Commune postale: Saint-Mandé
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des achats et marchés
Courrier électronique: marches-publics@ign.fr 📧
Téléphone: +33 143988216 📞
URL: https://www.ign.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2879072&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le mediateur des entreprises
Numéro d'enregistrement national:
Département: 75
Adresse postale: 98 rue de Richelieu
Code postal: 75002
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 1 53 17 89 38 📞
URL: https://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75181
Commune postale: Paris Cedex 04
Point de contact: Greffe
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 209-719459 (2025-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et installation d’un système TCAS II à bord de l’avion Beechcraft King Air de l’IGN immatriculé F-GALP
Numéro de référence:
GBM25069
Brève description:
La présente consultation a pour objet l’acquisition et l’installation d’ un système d’alerte de trafic et d’évitement de collision (TCAS II) à bord de l’aéronef Beechcraft B200T de l’IGN immatriculé F-GALP. La flotte aérienne de l’IGN est basée sur l’aéroport de Paris-Beauvais (LFOB).
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Produits/services: Équipement pour aéronefs 📦
Valeur estimée hors TVA: 290 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Identifiant interne:
GBM25069
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Informations complémentaires:
Visite de l'aéronef à Beauvais-Tillé (60) : La date butoir pour effectuer la visite de l’aéronef est fixée au mercredi 19 novembre 2025 . Les candidats doivent préalablement contacter les services de l’IGN (voir article 3.4 du règlement de la consultation).
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Durée de l'accord: 18 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-01 12:00:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-01 14:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-01 14:00:00.000 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Institut national de l'information geographique et forestiere (ign)
Numéro d'enregistrement national:
18006701900430
Département: 94
Adresse postale: 73 avenue de Paris
Code postal: 94165
Commune postale: Saint-Mandé
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service des achats et marchés
Courrier électronique: marches-publics@ign.fr 📧
Téléphone: +33 143988216 📞
URL: https://www.ign.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2879072&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le mediateur des entreprises
Numéro d'enregistrement national:
11002001300097
Département: 75
Adresse postale: 98 rue de Richelieu
Code postal: 75002
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 1 53 17 89 38 📞
URL: https://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Code postal: 75181
Commune postale: Paris Cedex 04
Point de contact: Greffe
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 209-719459 (2025-10-28)
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