L'accord-cadre a pour objet, l'acquisition de Vélos à Assistance Électrique (VAE) urbains, Tout Chemin, Tout Terrain ainsi que des prestations annexes de fourniture d'équipements de connectivité, pièces de rechange et accessoires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-12-01.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-22.
Avis de marché (2025-10-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de Vélos à Assistance Électrique (VAE), d'équipements de connectivité, pièces de rechange et accessoires
Numéro de référence: 2025-43
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet, l'acquisition de Vélos à Assistance Électrique (VAE) urbains, Tout Chemin, Tout Terrain ainsi que des prestations annexes de...”
Brève description
L'accord-cadre a pour objet, l'acquisition de Vélos à Assistance Électrique (VAE) urbains, Tout Chemin, Tout Terrain ainsi que des prestations annexes de fourniture d'équipements de connectivité, pièces de rechange et accessoires.
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bicyclettes📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Vélos à Assistance Electrique (VAE) urbains avec batterie porte bagage ou sur cadre”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois 1 an. La valeur...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois 1 an. La valeur estimative indiquée est donnée à titre indicatif. Le montant maximum de l'accord-cadre est précisé dans le cahier des clauses particulières de l'accord-cadre (CCAP). Des Prestations Supplémentaires Eventuelles (PSE) facultatives sont prévues et précisées dans les documents de la consultation. Elle correspondent aux options techniques qui peuvent être commandées par la CATP.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“L'accord-cadre est exécuté dans les pays signataires de l'accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012.”
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Vélos à Assistance Electrique (VAE) urbains avec batterie semi intégrée ou intégrée dans le cadre”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois 1 an. La valeur estimative...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois 1 an. La valeur estimative indiquée est donnée à titre indicatif. Le montant maximum de l'accord-cadre est précisé dans le cahier des clauses particulières de l'accord-cadre (CCAP). Des Prestations Supplémentaires Eventuelles (PSE) facultatives sont prévues et précisées dans les documents de la consultation. Elle corespondent aux options techniques qui peuvent être commandées par la CATP.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Vélos Tout Chemin (VTC) à assistance électrique”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois 1 an. La valeur...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement 3 fois 1 an. La valeur estimative indiquée est donnée à titre indicatif. Le montant maximum de l'accord-cadre est précisé dans le cahier des clauses particulières de l'accord-cadre (CCAP). Des Prestations Supplémentaires Eventuelles (PSE) facultatives sont prévues et précisées dans les documents de la consultation. Elle corespondent aux options techniques qui peuvent être commandées par la CATP.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Vélos Tout Terrain (VTT) à assistance électrique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-01 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'accord-cadre s'exécute pour l'émission de bons de commande”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750111101763
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750111101763
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé pré-contractuel (articles L.551-5 et suivants du code de justice administrative (CJA)) ;- référé contractuel (articles L.551-13 et suivants du CJA)” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 205-704170 (2025-10-22)