Accord-cadre sans minimum, avec un maximum en quantité. L'accord-cadre est composé de 2 lots (voir article 1.3 du RC). Il est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification et est reconductible tacitement sept fois, sans que sa durée n'excède huit ans. Les délais d'exécution seront précisés dans chaque bon de commande. L'entité adjudicatrice n'impose aucune forme de groupement. Possibilité de modifier le DCE au plus tard huit jours avant la DLRO. Pas de variante.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-06-09.
L'appel d'offres a été publié le 2025-05-06.
Avis de marché (2025-05-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: ACQUISITION DE VEHICULES TPMR NEUFS DE 9 ET 5 PLACES
Numéro de référence: 2025.9.02
Brève description:
“Accord-cadre sans minimum, avec un maximum en quantité. L'accord-cadre est composé de 2 lots (voir article 1.3 du RC). Il est conclu pour une durée d'un an...”
Brève description
Accord-cadre sans minimum, avec un maximum en quantité. L'accord-cadre est composé de 2 lots (voir article 1.3 du RC). Il est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification et est reconductible tacitement sept fois, sans que sa durée n'excède huit ans. Les délais d'exécution seront précisés dans chaque bon de commande. L'entité adjudicatrice n'impose aucune forme de groupement. Possibilité de modifier le DCE au plus tard huit jours avant la DLRO. Pas de variante.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Voir RC et AE.”
Lieu d'exécution: La Réunion🏙️
Durée de l'accord: 8 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“voir RC.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Voir l'article 1.4.2 du RC.”
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Sodiparc
Numéro d'enregistrement national: 37999473400042
Adresse postale: 14 rue Gabriel de Kerveguen
Code postal: 97490
Commune postale: Sainte-clotilde
Région: La Réunion🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sodiparc@sodiparc.fr📧
Téléphone: 02 62 925 925📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Sodiparc
Numéro d'enregistrement national: 37999473400042
Adresse postale: 14 rue Gabriel de Kerveguen
Code postal: 97490
Commune postale: Sainte-clotilde
Région: La Réunion🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sodiparc@sodiparc.fr📧
Téléphone: 02 62 925 925📞
Source: OJS 2025/S 088-292839 (2025-05-06)