Acquisition de véhicules légers et véhicules utilitaires légers neufs et occasions (8 lots)
Communauté d’agglomération de GrandAngoulême
Acquisition de véhicules légers et véhicules utilitaires légers neufs et occasions (8 lots)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques
- • Véhicules à moteur › Voitures particulières
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-27 | Avis de marché |
| 2026-01-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules légers et véhicules utilitaires légers neufs et occasions (8 lots)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicules particuliers neufs, motorisation thermique
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Adresse postale: Atelier mécanique 92 rue du Port Thureau
Code postal: 16000
Ville: Angouleme
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicules particuliers neufs, motorisation hybride
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicules particuliers neufs, motorisation électrique
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicules utilitaires neufs, motorisation thermique
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicules utilitaires neufs, motorisation hybride
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicules utilitaires neufs, motorisation électrique
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicules particuliers d’occasion
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Véhicules utilitaires d’occasion
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-06 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d’agglomération de GrandAngoulême
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 25, boulevard Besson Bey
Code postal: 16023
Commune postale: Angoulême cedex
Région: Charente 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service commun de la commande publique
Courrier électronique: marche-public@grandangouleme.fr 📧
Téléphone: +33 545386984 📞
URL: http://www.grandangouleme.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://demat-ampa.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/604765?orgAcronyme=s4l 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/604765?orgAcronyme=s4l 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 15, rue de Blossac - BP 541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers Cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33549607919 📞
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 231-796034 (2025-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules légers et véhicules utilitaires légers neufs et occasions (8 lots)
Numéro de référence:
GA-25225-25235
Brève description:
Acquisition de véhicules légers et véhicules utilitaires légers neufs et occasions (8 lots)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
25228
Titre: Véhicules particuliers neufs, motorisation thermique
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires légers, neufs et occasions - Véhicules particuliers neufs, motorisation thermique - avec un montant maximum annuel de 150 000.00 euros HT
Produits/services: Voitures particulières
📦
Adresse postale: Atelier mécanique 92 rue du Port Thureau
Code postal: 16000
Ville: Angouleme
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
25229
Titre: Véhicules particuliers neufs, motorisation hybride
Description du marché:
Acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires légers, neufs et occasions - véhicules particuliers neufs, motorisation hybride - avec un montant maximum annuel de 150 000.00 euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
25230
Titre: Véhicules particuliers neufs, motorisation électrique
Description du marché:
Acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires légers, neufs et occasions - véhicules particuliers neufs, motorisation électrique - avec un montant maximum annuel de 150 000.00 euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
25231
Titre: Véhicules utilitaires neufs, motorisation thermique
Description du marché:
Acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires légers, neufs et occasions - véhicules utilitaires neufs, motorisation thermique - avec un montant maximum annuel de 200 000.00 euros HT
Produits/services: Véhicules utilitaires
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
25232
Titre: Véhicules utilitaires neufs, motorisation hybride
Description du marché:
Acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires légers, neufs et occasions - véhicules utilitaires neufs, motorisation hybride - avec un montant maximum annuel de 200 000.00 euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
25233
Titre: Véhicules utilitaires neufs, motorisation électrique
Description du marché:
Acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires légers, neufs et occasions - véhicules utilitaires neufs, motorisation électrique - avec un montant maximum annuel de 200 000.00 euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
25234
Titre: Véhicules particuliers d’occasion
Description du marché:
Acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires légers, neufs et occasions - véhicules particuliers d'occasion - avec un montant maximum annuel de 100 000.00 euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
25235
Titre: Véhicules utilitaires d’occasion
Description du marché:
Acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires légers, neufs et occasions - véhicules utilitaires d'occasion - avec un montant maximum annuel de 120 000.00 euros HT
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires légers, neufs et occasions. Il est alloti en 8 lots. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires s'exécutant par la passation de marchés subséquents. Il prend effet à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 4 ans. Pour chaque lot, le nombre maximum de titulaires de l'accord-cadre est de quatre (4).
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-06 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le budget principal de la Communauté d'Agglomération de GrandAngoulême financera les dépenses afférentes aux marchés. Aucune demande de subvention n'a été effectuée auprès d'organismes extérieurs. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire après émission de l'ordre de payer dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la réception de la demande de paiement par l'ordonnateur. En application de l'article R2191-3 du code de la commande publique, dans le cas où le marché subséquent est supérieur à 50 000 euro(s) HT et si le délai d'exécution est supérieur à deux (2) mois, une avance de 10 % est accordée au titulaire (sauf indication contraire dans l'acte d'engagement) dans les conditions fixées dans le même article.
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Description des motifs d'exclusion:
Interdictions de soumissionner de plein droit mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-6 du Code de la commande publique et interdictions de soumissionner mentionnées en annexe 4 du règlement de la consultation.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d’agglomération de GrandAngoulême
Numéro d'enregistrement national:
20007182700014
Adresse postale: 25, boulevard Besson Bey
Code postal: 16023
Commune postale: Angoulême cedex
Région: Charente 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service commun de la commande publique
Courrier électronique: marche-public@grandangouleme.fr 📧
Téléphone: +33 545386984 📞
URL: http://www.grandangouleme.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://demat-ampa.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/604765?orgAcronyme=s4l 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/604765?orgAcronyme=s4l 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les prestations du présent accord-cadre seront réglées par un prix global et forfaitaire fixé à l'acte d'engagement de chaque marché subséquent. Les prix des marchés subséquents sont définitifs et fermes. Ils peuvent être actualisés.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national:
17860004500029
Adresse postale: 15, rue de Blossac - BP 541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers Cedex
Région: Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33549607919 📞
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être également mise en oeuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé précontractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. 358994; article L.521-1 du Code de juridiction administrative).
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 231-796034 (2025-11-27)
Avis de marché (2026-01-05)
Objet
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Description du marché:
Description du marché:
Description du marché:
Description du marché:
Description du marché:
Description du marché:
Description du marché:
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-16 17:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Description des motifs d'exclusion:
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2026-01-05 📅
Autres informations complémentaires
Report de la date limite de remise des offres
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 796034-2025
Source: OJS 2026/S 004-007473 (2026-01-05)
Objet
Description
Identifiant interne:
1
Description du marché:
Acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires légers, neufs et occasions - Véhicules particuliers neufs, motorisation thermique
Identifiant interne: 2
Description du marché:
Acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires légers, neufs et occasions - véhicules particuliers neufs, motorisation hybride
Identifiant interne: 3
Description du marché:
Acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires légers, neufs et occasions - véhicules particuliers neufs, motorisation électrique
Identifiant interne: 4
Description du marché:
Acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires légers, neufs et occasions - véhicules utilitaires neufs, motorisation thermique
Identifiant interne: 5
Description du marché:
Acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires légers, neufs et occasions - véhicules utilitaires neufs, motorisation hybride
Identifiant interne: 6
Description du marché:
Acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires légers, neufs et occasions - véhicules utilitaires neufs, motorisation électrique
Identifiant interne: 7
Description du marché:
Acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires légers, neufs et occasions - véhicules particuliers d'occasion
Identifiant interne: 8
Description du marché:
Acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires légers, neufs et occasions - véhicules utilitaires d'occasion
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-16 17:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Description des motifs d'exclusion:
Interdictions de soumissionner de plein droit mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-6 du Code de la commande publique et interdictions de soumissionner mentionnées en annexe 4 du règlement de la consultation
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Nouvelle valeur
Texte:
Date limite de remise des offres est reportée au 16 janvier 2026 à 17h00 pour tous les lots
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2026-01-05 📅
Autres informations complémentaires
Report de la date limite de remise des offres
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 796034-2025
Source: OJS 2026/S 004-007473 (2026-01-05)
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