Avis de marché (2025-11-27) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules légers et véhicules utilitaires légers neufs et occasions (8 lots)
Numéro de référence: GA-25225-25235
Brève description:
“Acquisition de véhicules légers et véhicules utilitaires légers neufs et occasions (8 lots)”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
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Description du marché:
“Acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires légers, neufs et occasions - Véhicules particuliers neufs, motorisation thermique - avec un...”
Description du marché
Acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires légers, neufs et occasions - Véhicules particuliers neufs, motorisation thermique - avec un montant maximum annuel de 150 000.00 euros HT
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Lieu d'exécution: Charente🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
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Description du marché:
“Acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires légers, neufs et occasions - véhicules particuliers neufs, motorisation hybride - avec un...”
Description du marché
Acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires légers, neufs et occasions - véhicules particuliers neufs, motorisation hybride - avec un montant maximum annuel de 150 000.00 euros HT
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
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Description du marché:
“Acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires légers, neufs et occasions - véhicules particuliers neufs, motorisation électrique - avec un...”
Description du marché
Acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires légers, neufs et occasions - véhicules particuliers neufs, motorisation électrique - avec un montant maximum annuel de 150 000.00 euros HT
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
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Description du marché:
“Acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires légers, neufs et occasions - véhicules utilitaires neufs, motorisation thermique - avec un...”
Description du marché
Acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires légers, neufs et occasions - véhicules utilitaires neufs, motorisation thermique - avec un montant maximum annuel de 200 000.00 euros HT
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
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Description du marché:
“Acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires légers, neufs et occasions - véhicules utilitaires neufs, motorisation hybride - avec un montant...”
Description du marché
Acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires légers, neufs et occasions - véhicules utilitaires neufs, motorisation hybride - avec un montant maximum annuel de 200 000.00 euros HT
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Numéro d'identification du lot: LOT-0005
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Description du marché:
“Acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires légers, neufs et occasions - véhicules utilitaires neufs, motorisation électrique - avec un...”
Description du marché
Acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires légers, neufs et occasions - véhicules utilitaires neufs, motorisation électrique - avec un montant maximum annuel de 200 000.00 euros HT
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Numéro d'identification du lot: LOT-0006
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Description du marché:
“Acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires légers, neufs et occasions - véhicules particuliers d'occasion - avec un montant maximum annuel...”
Description du marché
Acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires légers, neufs et occasions - véhicules particuliers d'occasion - avec un montant maximum annuel de 100 000.00 euros HT
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Numéro d'identification du lot: LOT-0007
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Description du marché:
“Acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires légers, neufs et occasions - véhicules utilitaires d'occasion - avec un montant maximum annuel...”
Description du marché
Acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires légers, neufs et occasions - véhicules utilitaires d'occasion - avec un montant maximum annuel de 120 000.00 euros HT
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Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-06 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le budget principal de la Communauté d'Agglomération de GrandAngoulême financera les dépenses afférentes aux marchés. Aucune demande de subvention n'a été...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Le budget principal de la Communauté d'Agglomération de GrandAngoulême financera les dépenses afférentes aux marchés. Aucune demande de subvention n'a été effectuée auprès d'organismes extérieurs. Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire après émission de l'ordre de payer dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la réception de la demande de paiement par l'ordonnateur. En application de l'article R2191-3 du code de la commande publique, dans le cas où le marché subséquent est supérieur à 50 000 euro(s) HT et si le délai d'exécution est supérieur à deux (2) mois, une avance de 10 % est accordée au titulaire (sauf indication contraire dans l'acte d'engagement) dans les conditions fixées dans le même article.
“Les prestations du présent accord-cadre seront réglées par un prix global et forfaitaire fixé à l'acte d'engagement de chaque marché subséquent. Les prix...”
Les prestations du présent accord-cadre seront réglées par un prix global et forfaitaire fixé à l'acte d'engagement de chaque marché subséquent. Les prix des marchés subséquents sont définitifs et fermes. Ils peuvent être actualisés.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: 15, rue de Blossac - BP 541
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers Cedex
Région: Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Téléphone: +33549607919📞
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en oeuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être également mise en oeuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé précontractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. 358994; article L.521-1 du Code de juridiction administrative).
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 231-796034 (2025-11-27)
Avis de marché (2026-01-05) Objet Description
Description du marché:
“Acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires légers, neufs et occasions - Véhicules particuliers neufs, motorisation thermique”
Description du marché:
“Acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires légers, neufs et occasions - véhicules particuliers neufs, motorisation hybride”
Description du marché:
“Acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires légers, neufs et occasions - véhicules particuliers neufs, motorisation électrique”
Description du marché:
“Acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires légers, neufs et occasions - véhicules utilitaires neufs, motorisation thermique”
Description du marché:
“Acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires légers, neufs et occasions - véhicules utilitaires neufs, motorisation hybride”
Description du marché:
“Acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires légers, neufs et occasions - véhicules utilitaires neufs, motorisation électrique”
Description du marché:
“Acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires légers, neufs et occasions - véhicules particuliers d'occasion”
Description du marché:
“Acquisition de véhicules légers et de véhicules utilitaires légers, neufs et occasions - véhicules utilitaires d'occasion”
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-16 17:00:00 📅
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voir documents de la consultation”
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Date limite de remise des offres est reportée au 16 janvier 2026 à 17h00 pour tous les lots” Autres informations complémentaires
“Report de la date limite de remise des offres”
Source: OJS 2026/S 004-007473 (2026-01-05)