ACQUISITION DE VÉHICULES DE TYPE 4X4

ar dfci

La présente consultation sous forme de marché à bons de commande concerne l'acquisition de 5 véhicules de type 4X4 tout terrain. Le marché est soumis aux bons de commande avec un premier bon de commande ferme de 5 unités. Les bons de commande suivants seront établis avec un minimum de 1 unité sans limite maximale. Le marché est conclu pour une durée de 36 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-02-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-24.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-01-24 Avis de marché
Avis de marché (2025-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACQUISITION DE VÉHICULES DE TYPE 4X4
Brève description:
La présente consultation sous forme de marché à bons de commande concerne l'acquisition de 5 véhicules de type 4X4 tout terrain. Le marché est soumis aux bons de commande avec un premier bon de commande ferme de 5 unités. Les bons de commande suivants seront établis avec un minimum de 1 unité sans limite maximale. Le marché est conclu pour une durée de 36 mois.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules tout terrain 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gironde 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-24 📅
Date de fin: 2028-02-23 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Autre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-02-24 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ar dfci
Numéro d'enregistrement national: 40145654600027
Adresse postale: 6 parvis des chartons Maison de la foret
Code postal: 33075
Commune postale: Bordeaux cedex
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ardfci@ardfci.com 📧
Téléphone: 0557854038 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=596984&orgAcronyme=s9h 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=596984&orgAcronyme=s9h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Source: OJS 2025/S 018-056117 (2025-01-24)