ACQUISITION DE VEHICULES DE TRANSPORT EN COMMUN-.
Communauté de Communes d'Auberive Vingeanne et Montsaugeonnais
LOT N°1 : Acquisition d'un véhicule de transport en commun de 22 places (minimum) LOT N°2 : Acquisition d'un véhicule de transport en commun de 33 places à 49 places
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-17.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de vehicules de transport en commun-.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition d'un véhicule de transport en commun de 22 places (minimum)
Description du marché: Acquisition d'un véhicule de transport en commun de 22 places (minimum)
Durée de l'accord: 120 jours
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 65
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition d'un véhicule de transport en commun de 33 places à 49 places
Description du marché: Acquisition d'un véhicule de transport en commun de 33 places à 49 places
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Description des motifs d'exclusion: déclaration sur l'honneur
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes d'Auberive Vingeanne et Montsaugeonnais
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 17 chemin des Brosses - PRAUTHOY
Code postal: 52190
Commune postale: Le montsaugeonnais
Région: Haute-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil@ccavm.fr 📧
Téléphone: 0325873104 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36889 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36889 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 137-476296 (2025-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de vehicules de transport en commun-.
Numéro de référence:
2025-08
Brève description:
LOT N°1 : Acquisition d'un véhicule de transport en commun de 22 places (minimum)
LOT N°2 : Acquisition d'un véhicule de transport en commun de 33 places à 49 places
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Acquisition d'un véhicule de transport en commun de 22 places (minimum)
Description du marché: Acquisition d'un véhicule de transport en commun de 22 places (minimum)
Durée de l'accord: 120 jours
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 65
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Acquisition d'un véhicule de transport en commun de 33 places à 49 places
Description du marché: Acquisition d'un véhicule de transport en commun de 33 places à 49 places
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-30 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
Motif d'exclusion: Manquement à des obligations liées à des motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: déclaration sur l'honneur
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes d'Auberive Vingeanne et Montsaugeonnais
Numéro d'enregistrement national:
20002730800010
Adresse postale: 17 chemin des Brosses - PRAUTHOY
Code postal: 52190
Commune postale: Le montsaugeonnais
Région: Haute-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil@ccavm.fr 📧
Téléphone: 0325873104 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36889 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=36889 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national:
FRF2351036
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Code postal: 51036
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: 0326668687 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 137-476296 (2025-07-17)
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