Acquisition de vaisselle et petits matériels hôteliers our VDN (Education, DPE et SMR), CCAS et NM
Villes de Nantes
Cet accord cadre est lancé sous forme de groupement de commandes par la Ville de Nantes (principalement la Direction de l'Education, la Direction de la Petite Enfance et le Service Municipal de restauration), Nantes Métropole et son CCAS. La Ville de Nantes est désignée coordonnateur de l'accord cadre et est responsable du lancement de l'accord cadre, de son attribution et de son suivi et engage juridiquement par ses décisions l'ensemble des membres du groupement. Dans le présent accord cadre, ce groupement de commandes est identifié comme étant la personne publique contractante ou le pouvoir adjudicateur.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-15.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de vaisselle et petits matériels hôteliers our VDN (Education, DPE et SMR), CCAS et NM
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Vaisselle 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: ACQUISITION DE VAISSELLE et PETITS MATÉRIELS HÔTELIERS
Description du marché:
Durée de l'accord: 2 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au règlement de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Villes de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44400
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.marches@nantesmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 240670737 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL de participation: https://marchepublic.nantesmetro.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44400
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Se référer au Code de justice administrative.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 075-249307 (2025-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de vaisselle et petits matériels hôteliers our VDN (Education, DPE et SMR), CCAS et NM
Brève description:
Cet accord cadre est lancé sous forme de groupement de commandes par la Ville de Nantes (principalement la Direction de l'Education, la Direction de la Petite Enfance et le Service Municipal de restauration), Nantes Métropole et son CCAS. La Ville de Nantes est désignée coordonnateur de l'accord cadre et est responsable du lancement de l'accord cadre, de son attribution et de son suivi et engage juridiquement par ses décisions l'ensemble des membres du groupement. Dans le présent accord cadre, ce groupement de commandes est identifié comme étant la personne publique contractante ou le pouvoir adjudicateur.
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Produits/services: Vaisselle 📦
Description
Identifiant interne:
2025VN000096
Titre: ACQUISITION DE VAISSELLE et PETITS MATÉRIELS HÔTELIERS
Description du marché:
Cet accord cadre est lancé sous forme de groupement de commandes par la Ville de Nantes (principalement la Direction de l'Education, la Direction de la Petite Enfance et le Service Municipal de restauration), Nantes Metropole et son CCAS. La Ville de Nantes est désignée coordonnateur de l'accord cadre et est responsable du lancement de l'accord cadre, de son attribution et de son suivi et engage juridiquement par ses décisions l'ensemble des membres du groupement. Dans le présent accord cadre, ce groupement de commandes est identifié comme étant la personne publique contractante ou le pouvoir adjudicateur.
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Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Renseignements relatifs à la situation juridique et à la capacité économique et financière du candidat :
Formulaire DC1:Lettre de candidature que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement
Formulaire DC2
Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles
Renseignements relatifs à l'aptitude à exercer l'activité professionnelle et aux capacités techniques et professionnelles:
Effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années
Références du candidat effectuées au cours des 3 dernières années : montant, date, nature des prestations réalisés et identité du client (privé ou public).
Preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer au règlement de la consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Villes de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
21440109300015
Code postal: 44400
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.marches@nantesmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 240670737 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL de participation: https://marchepublic.nantesmetro.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La présente procédure formalisée est soumise aux dispositions de l'article R2161-2 et suivants du code de la commande publique.
Aucun allotissement n'est prévu.
Cet accord cadre est lancé sous forme de groupement de commandes par la Ville de Nantes (principalement la Direction de l'Éducation, la Direction de la Petite Enfance et le Service Municipal de restauration), Nantes Métropole et son CCAS.
L'accord cadre prendra effet à compter de sa notification pour une durée de deux ans. Il pourra être reconduit, à date anniversaire, 1 fois dans les mêmes termes, pour une durée de deux ans.
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Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Code postal: 44400
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 255101002 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Se référer au Code de justice administrative.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 075-249307 (2025-04-15)
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