Acquisition de produits papetiers à destination des services et des écoles-.

Métropole du Grand Nancy

Acquisition de produits papetiers à destination des services et des écoles

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-14.

Qui ?

• Métropole du Grand Nancy

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Lorraine › Meurthe-et-Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-03-14	Avis de marché

Avis de marché (2025-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de produits papetiers à destination des services et des écoles-.
Numéro de référence: MGN_2024_035_EE
Brève description: Acquisition de produits papetiers à destination des services et des écoles
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Papier d'impression 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture et livraison de papier A4-A3 80 grammes – Blanc pour imprimantes et copieurs
Description du marché:

Fourniture et livraison de papier A4-A3 80 grammes – Blanc pour imprimantes et copieurs

Produits/services: Papier autocopiant ou autre papier à copies 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Autres informations sur le renouvellement: Pas de renouvellement
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Se reporter au règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture et livraison de papiers spécifiques
Description du marché: Fourniture et livraison de papiers spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Fournitures d’enveloppes vierges et imprimées et sérigraphie
Description du marché: Fournitures d’enveloppes vierges et imprimées et sérigraphie
Produits/services: Articles de papeterie et autres articles en papier 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Fourniture et livraison de papier pour les écoles et services périscolaires
Description du marché: Fourniture et livraison de papier pour les écoles et services périscolaires
Produits/services: Papier à écrire 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-18 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-04-18 12:30:00 📅
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

La liste des documents de la candidature est indiquée au règlement de la consultation.

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

La liste des documents de la candidature est indiquée au règlement de la consultation.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Paiement d’impôts et taxes
Description des motifs d'exclusion:

La liste des documents de la candidature est indiquée au règlement de la consultation.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole du Grand Nancy
Numéro d'enregistrement national: 24540067600012
Adresse postale: 22 - 24 Viaduc Kennedy C.O. n°80036
Code postal: 54035
Commune postale: NANCY Cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@grandnancy.eu 📧
Téléphone: 0383918391 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=35146 🌏
URL de participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=35146 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Chaque accord-cadre est mono-attributaire avec montant maximum annuel, et est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les montants maxi de chaque lot et par entité sont indiqués dans les documents de la consultation. Les principaux besoins sont définis dans le bordereau de prix unitaire de chaque lot. La commande de produits complémentaires à ceux précisés dans le bordereau de prix unitaire peut être réalisée sur la base d’un catalogue de références fourni par le candidat. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Les fournitures indiquées dans les BPU sont réglées par des prix unitaires indiqués dans les dits BPU aux quantités réellement exécutées selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les fournitures commandées via le catalogue sont réglées par des prix unitaires indiqués au catalogue du titulaire, aux quantités réellement exécutées. Le rabais contractuel sur prix publics est ferme pendant toute la durée du contrat. Les prix sont ajustables semestriellement, par référence au tarif. La référence utilisée est : prix unitaires du BPU/DQE et les prix du/des catalogue(s) fournisseur, sous réserve de présenter des éléments pour en justifier. Dès que prestataire fait des promotions, il en informe l’acheteur, et lui en fait bénéficier à la date de sa commande. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. L'option retenue pour le calcul de l'avance est l'option B du CCAG - Fournitures Courantes et Services. Une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50.000 € HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement. Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,0 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée. Les vérifications quantitatives et qualitatives simples seront effectuées au moment même de la livraison de la fourniture ou de l'exécution de service (examen sommaire) conformément aux articles 27 et 28.1 du CCAG-FCS. A l'issue des opérations de vérification, le pouvoir adjudicateur prendra sa décision dans les conditions prévues aux articles 29 et 30 du CCAG-FCS. Les prestations feront l'objet d'une garantie de 1 an dont le point de départ est la date de notification de la décision d'admission. Les modalités de cette garantie sont définies à l'article 33 du CCAG-FCS. Aucune variante n'est autorisée. Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP. Pour les références indiquées « OUI » dans la colonne « Echantillons (OUI/NON) » du BPU/DQE, chaque candidat fournit un échantillon des articles concernés par acheteur. Les échantillons sont obligatoirement accompagnés de leurs fiches techniques. Conditions de remises des offres ou des candidatures : La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/entreprise/ Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Les documents de la consultation sont disponibles en accès gratuit, complet, direct et sans restriction à l’adresse suivante : https://www.xmarches.fr/entreprise/

Informations complémentaires

Chaque accord-cadre est mono-attributaire avec montant maximum annuel, et est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Les montants maxi de chaque lot et par entité sont indiqués dans les documents de la consultation.
Les principaux besoins sont définis dans le bordereau de prix unitaire de chaque lot. La commande de produits complémentaires à ceux précisés dans le bordereau de prix unitaire peut être réalisée sur la base d’un catalogue de références fourni par le candidat.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat.
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Les fournitures indiquées dans les BPU sont réglées par des prix unitaires indiqués dans les dits BPU aux quantités réellement exécutées selon les stipulations de l'acte d'engagement.
Les fournitures commandées via le catalogue sont réglées par des prix unitaires indiqués au catalogue du titulaire, aux quantités réellement exécutées. Le rabais contractuel sur prix publics est ferme pendant toute la durée du contrat.
Les prix sont ajustables semestriellement, par référence au tarif. La référence utilisée est : prix unitaires du BPU/DQE et les prix du/des catalogue(s) fournisseur, sous réserve de présenter des éléments pour en justifier.
Dès que prestataire fait des promotions, il en informe l’acheteur, et lui en fait bénéficier à la date de sa commande.
Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
L'option retenue pour le calcul de l'avance est l'option B du CCAG - Fournitures Courantes et Services.
Une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50.000 € HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement.
Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,0 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
Les vérifications quantitatives et qualitatives simples seront effectuées au moment même de la livraison de la fourniture ou de l'exécution de service (examen sommaire) conformément aux articles 27 et 28.1 du CCAG-FCS.
A l'issue des opérations de vérification, le pouvoir adjudicateur prendra sa décision dans les conditions prévues aux articles 29 et 30 du CCAG-FCS.
Les prestations feront l'objet d'une garantie de 1 an dont le point de départ est la date de notification de la décision d'admission. Les modalités de cette garantie sont définies à l'article 33 du CCAG-FCS.
Aucune variante n'est autorisée.
Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP.
Pour les références indiquées « OUI » dans la colonne « Echantillons (OUI/NON) » du BPU/DQE, chaque candidat fournit un échantillon des articles concernés par acheteur. Les échantillons sont obligatoirement accompagnés de leurs fiches techniques.

Conditions de remises des offres ou des candidatures :
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/entreprise/

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :
Les documents de la consultation sont disponibles en accès gratuit, complet, direct et sans restriction à l’adresse suivante : https://www.xmarches.fr/entreprise/

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: FRF3154036
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: NANCY cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 054-174569 (2025-03-14)

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