Acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour le matériel horticole.

Communauté d'agglomération PARIS-VALLEE DE LA MARNE

Le marché a pour objet l'acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour le matériel horticole. Les stipulations du marché concernent la fourniture des pièces détachées mécaniques et accessoires utilisés par le garage intercommunal, pour l'entretien et la réparation du parc matériel horticole existant et à venir (Tondeuses autotractées et autoportées, les débroussailleuses, tronçonneuses, tailles haies, tracteurs, motoculteurs, etc.).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-01.

Qui ?

• Communauté d'agglomération PARIS-VALLEE DE LA MARNE

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces pour machines agricoles et sylvicoles › Pièces pour machines agricoles

Où ?

• Ile-de-France › Paris
• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-08-01	Avis de marché

Avis de marché (2025-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour le matériel horticole.
Numéro de référence: 25011 à 25015
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces pour machines agricoles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 25011
Titre: Pièces détachées de marques RANSOMES - JACOBSEN - SMITHCO
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:

Acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour matériel horticole de marques RANSOMES, JACOBSEN et SMITHCO.

Informations complémentaires:

Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, par lot, selon les dispositions des articles L.2125-1-1°, R.2162-1, R.2162-2, R.2162-4-3°, R.2162-5 et R.2162-6 du Code. L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'un an. Le montant maximum s'élève à 60 000 Euros HT par période. A titre indicatif, le nombre de participants pour cette consultation n'est pas limitée

Adresse postale: 5 Cours de l'Arche Guédon
Code postal: 77207
Ville: Marne-La-Vallée Cedex 1
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période successive d'un (1) an. Pour le présent lot 1, l'acheteur ne pourra passer de commande pour la marque JACOBSEN qu'à compter du 11 février 2026 (date de fin du marché en cours : le 10 février 2026 inclus).

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Conformément aux dispositions de l'article R.2122-7 du Code, l'accord-cadre prévoit la possibilité pour l'acheteur de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent marché, en accord avec le titulaire, pendant une période de trois ans à compter de la notification du marché initial.

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 25012
Titre: Pièces détachées de marques TORO - BUGNOT - LE FRANCOIS
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché:

Acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour matériel horticole de marques TORO, BUGNOT et LE FRANCOIS.

Informations complémentaires:

Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, par lot, selon les dispositions des articles L.2125-1-1°, R.2162-1, R.2162-2, R.2162-4-3°, R.2162-5 et R.2162-6 du Code. L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'un an. Le montant maximum de ce lot est fixé à 40 000 Euros HT par période. A titre indicatif, le nombre de participants pour cette consultation n'est pas limitée

Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne (77)
Autres informations sur le renouvellement:

Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période successive d'un (1) an. Pour le présent lot n°2, l'acheteur ne pourra passer de commande auprès du titulaire qu'à compter du 11 février 2026 (date de fin du marché en cours : le 10 février 2026 inclus).

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 25013
Titre: Pièces détachées de marque KUBOTA
Description du marché:

Acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour matériel horticole de marque KUBOTA.

Informations complémentaires:

Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, par lot, selon les dispositions des articles L.2125-1-1°, R.2162-1, R.2162-2, R.2162-4-3°, R.2162-5 et R.2162-6 du Code. L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'un an. Le montant maximum de ce lot est fixé à 60 000 Euros HT par période. A titre indicatif, le nombre de participants pour cette consultation n'est pas limitée

Autres informations sur le renouvellement:

Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période successive d'un (1) an.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 25014
Titre: Pièces détachées de marques JOHN DEERE ESPACES VERTS - REFORM
Description du marché:

Acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour matériel horticole de marques JOHN DEERE ESPACES VERTS et REFORM.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 25015
Titre: Pièces détachées de marques ROBIN - WOLF - STIHL - ECHO - SENTAR - ETESIA - ZENOHA - KARCHER - HUSQVARNA - WORMS - ISEKI - SUBARU
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:

Acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour matériel horticole de marques ROBIN, WOLF, STIHL, ECHO, SENTAR, ETESIA, ZENOHA, KARCHER, HUSQVARNA, WORMS - ISEKI et SUBARU.

Informations complémentaires:

Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, par lot, selon les dispositions des articles L.2125-1-1°, R.2162-1, R.2162-2, R.2162-4-3°, R.2162-5 et R.2162-6 du Code. L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'un an. Le montant maximum de ce lot est fixé à 80 000 Euros HT par période. A titre indicatif, le nombre de participants pour cette consultation n'est pas limitée

Autres informations sur le renouvellement:

Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période successive d'un (1) an. Pour le présent lot n°5, l'acheteur ne pourra passer de commande auprès du titulaire qu'à compter du 14 février 2026 (date de fin du marché en cours : le 13 février 2026 inclus).

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Description
Adresse postale: 5 cours de l'arche Guédon
Ville: Marne la Vallée Cedex 1

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 50
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-09-05 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères:

Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Motif d'exclusion: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DUME ou dans le DC1/DC2

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne
Numéro d'enregistrement national: 20005795800015
Adresse postale: 5 Cours de l'Arche Guédon
Code postal: 77207
Commune postale: Marne-la-vallée cedex
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la Commande et Achats Publics
Courrier électronique: marches@agglo-pvm.fr 📧
Téléphone: 0160372424 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=912586&orgAcronyme=a8a 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=912586&orgAcronyme=a8a 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris - Préfecture de la région Ile-de-France, Préfecture de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177550000600024
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17750111101177
Adresse postale: 43 rue du Général De Gaulle BP8630
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Courrier électronique: greffe.tamelun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33160566630 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ; - Recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 147-506917 (2025-08-01)

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