Le marché a pour objet l'acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour le matériel horticole. Les stipulations du marché concernent la fourniture des pièces détachées mécaniques et accessoires utilisés par le garage intercommunal, pour l'entretien et la réparation du parc matériel horticole existant et à venir (Tondeuses autotractées et autoportées, les débroussailleuses, tronçonneuses, tailles haies, tracteurs, motoculteurs, etc.).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-17.
L'appel d'offres a été publié le 2025-08-01.
Avis de marché (2025-08-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour le matériel horticole.
Numéro de référence: 25011 à 25015
Brève description:
“Le marché a pour objet l'acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour le matériel horticole.
Les stipulations du marché concernent la...”
Brève description
Le marché a pour objet l'acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour le matériel horticole.
Les stipulations du marché concernent la fourniture des pièces détachées mécaniques et accessoires utilisés par le garage intercommunal, pour l'entretien et la réparation du parc matériel horticole existant et à venir (Tondeuses autotractées et autoportées, les débroussailleuses, tronçonneuses, tailles haies, tracteurs, motoculteurs, etc.).
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces pour machines agricoles📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour matériel horticole de marques RANSOMES, JACOBSEN et SMITHCO.”
Informations complémentaires:
“Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, par lot, selon les dispositions des articles L.2125-1-1°,...”
Informations complémentaires
Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, par lot, selon les dispositions des articles L.2125-1-1°, R.2162-1, R.2162-2, R.2162-4-3°, R.2162-5 et R.2162-6 du Code.
L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'un an.
Le montant maximum s'élève à 60 000 Euros HT par période.
A titre indicatif, le nombre de participants pour cette consultation n'est pas limitée
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Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément aux dispositions de l'article R.2122-7 du Code, l'accord-cadre prévoit la possibilité pour l'acheteur de conclure un marché sans publicité ni...”
Description des options
Conformément aux dispositions de l'article R.2122-7 du Code, l'accord-cadre prévoit la possibilité pour l'acheteur de conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent marché, en accord avec le titulaire, pendant une période de trois ans à compter de la notification du marché initial.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Critère 2 : Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour matériel horticole de marques TORO, BUGNOT et LE FRANCOIS.”
Informations complémentaires:
“Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, par lot, selon les dispositions des articles L.2125-1-1°,...”
Informations complémentaires
Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, par lot, selon les dispositions des articles L.2125-1-1°, R.2162-1, R.2162-2, R.2162-4-3°, R.2162-5 et R.2162-6 du Code.
L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'un an.
Le montant maximum de ce lot est fixé à 40 000 Euros HT par période.
A titre indicatif, le nombre de participants pour cette consultation n'est pas limitée
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de la Communauté d'Agglomération Paris - Vallée de la Marne (77)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour matériel horticole de marque KUBOTA.”
Informations complémentaires:
“Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, par lot, selon les dispositions des articles L.2125-1-1°,...”
Informations complémentaires
Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, par lot, selon les dispositions des articles L.2125-1-1°, R.2162-1, R.2162-2, R.2162-4-3°, R.2162-5 et R.2162-6 du Code.
L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'un an.
Le montant maximum de ce lot est fixé à 60 000 Euros HT par période.
A titre indicatif, le nombre de participants pour cette consultation n'est pas limitée
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour matériel horticole de marques JOHN DEERE ESPACES VERTS et REFORM.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour matériel horticole de marques ROBIN, WOLF, STIHL, ECHO, SENTAR, ETESIA, ZENOHA, KARCHER,...”
Description du marché
Acquisition de pièces détachées mécaniques et accessoires pour matériel horticole de marques ROBIN, WOLF, STIHL, ECHO, SENTAR, ETESIA, ZENOHA, KARCHER, HUSQVARNA, WORMS - ISEKI et SUBARU.
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Informations complémentaires:
“Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, par lot, selon les dispositions des articles L.2125-1-1°,...”
Informations complémentaires
Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, par lot, selon les dispositions des articles L.2125-1-1°, R.2162-1, R.2162-2, R.2162-4-3°, R.2162-5 et R.2162-6 du Code.
L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum par période d'un an.
Le montant maximum de ce lot est fixé à 80 000 Euros HT par période.
A titre indicatif, le nombre de participants pour cette consultation n'est pas limitée
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux, objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
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Liste et brève description des règles et critères:
“Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les...”
Liste et brève description des règles et critères
Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
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Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.”
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris - Préfecture de la région Ile-de-France, Préfecture de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177550000600024
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Code postal: 75911
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17750111101177
Adresse postale: 43 rue du Général De Gaulle BP8630
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamelun@juradm.fr📧
Téléphone: +33160566630📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 17750111101177
Adresse postale: 43 rue du Général De Gaulle BP8630
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamelun@juradm.fr📧
Téléphone: +33160566630📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours :
- Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ;
- Référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours :
- Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ;
- Référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ;
- Recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 147-506917 (2025-08-01)