Acquisition de Modules MEDEVAC Tactique Terrestre (MMTT)
EMA/DCSSA/DAPSA
Acquisition de Modules MEDEVAC Tactique Terrestre (MMTT)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de Modules MEDEVAC Tactique Terrestre (MMTT)
Brève description: Acquisition de Modules MEDEVAC Tactique Terrestre (MMTT)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs mobiles à usage spécifique 📦
Description
Identifiant interne:
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Durée de l'accord: 120 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Dialogue compétitif ✅
Base juridique: Directive 2009/81/CE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Justification de la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-13 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: les critères de sélection des candidats sont fixés dans le RC.
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Sans objet
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ema/dcssa/dapsa
Numéro d'enregistrement national:
Département: Loiret
Adresse postale: camp Orléans Chanteau
Route de ST LYE TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury les aubrais cedex
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: alexandre.gisset@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0238607571 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Soumission par voie électronique: Autorisée
Source: OJS 2025/S 007-018062 (2025-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de Modules MEDEVAC Tactique Terrestre (MMTT)
Brève description: Acquisition de Modules MEDEVAC Tactique Terrestre (MMTT)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs mobiles à usage spécifique 📦
Description
Identifiant interne:
DAF_2024_001477
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Durée de l'accord: 120 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-07-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Dialogue compétitif ✅
Base juridique: Directive 2009/81/CE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
art. L. 2324-4, R. 2324-4 CCP - MDS - Dialogue compétitif.
Passage de la procédure en MDS sur le fondement de l'article L.1113-1 3° du CCP, l'équipement militaire étant entendu au sens de l'article ML17 et les prestations de services objets du marché au sens de l'article ML22 de la liste commune des équipements militaires de l'UE adoptée le 17/02/2020 par le Conseil de l'UE.
Afficher plus
art. L. 2324-4, R. 2324-4 CCP - MDS - Dialogue compétitif.
Passage de la procédure en MDS sur le fondement de l'article L.1113-1 3° du CCP, l'équipement militaire étant entendu au sens de l'article ML17 et les prestations de services objets du marché au sens de l'article ML22 de la liste commune des équipements militaires de l'UE adoptée le 17/02/2020 par le Conseil de l'UE.
Afficher plus
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-13 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: les critères de sélection des candidats sont fixés dans le RC.
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Sans objet
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Engagement exprès du candidat à être représenté par un ou plusieurs représentants technico-commerciaux (chef(s) de projet) maitrisant parfaitement la langue française, dédiés au suivi et à la gestion globale du marché.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ema/dcssa/dapsa
Numéro d'enregistrement national:
11000201100044
Département: Loiret
Adresse postale: camp Orléans Chanteau
Route de ST LYE TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury les aubrais cedex
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: alexandre.gisset@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0238607571 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à inviter pour la seconde étape de la procédure ✅
Soumission par voie électronique: Autorisée
Source: OJS 2025/S 007-018062 (2025-01-09)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)