Acquisition de matériels de signalétique promotionnelle pour la Région des Pays de la Loire.
Région des Pays de la Loire
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture, la fabrication, l'impression et la livraison de matériels de signalétique (flammes, oriflammes, kakemonos, banderoles, gonflables, etc …) marqués à l'identité de la Région des Pays de la Loire et destiné à l'ensemble des manifestations organisées ou aidées par la Région des Pays de la Loire. Le matériel pourra être utilisé en intérieur ou en extérieur et devra répondre à toute les règles de sécurité en vigueur.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-23 | Avis de marché |
| 2025-06-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de matériels de signalétique promotionnelle pour la Région des Pays de la Loire.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'information et de promotion 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Description
Identifiant interne:
Titre: Acquisition de matériels de signalétique promotionnelle pour la région des pays de la loire.
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le règlement de la consultation.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région des Pays de la Loire
Numéro d'enregistrement national:
Département: Loire-Atlantique
Adresse postale: 1 rue de la Loire
Code postal: 44966
Commune postale: NANTES cedex 9
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service commande publique et stratégie d'achat
Courrier électronique: demandedce@paysdelaloire.fr 📧
Téléphone: 0228205838 📞
URL: https://marchespublics.paysdelaloire.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchespublics.paysdelaloire.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.paysdelaloire.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.paysdelaloire.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Allée de l'Ile Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33255101002 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 017-051694 (2025-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de matériels de signalétique promotionnelle pour la Région des Pays de la Loire.
Numéro de référence:
DCOM184-202555300
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture, la fabrication, l'impression et la livraison de matériels de signalétique (flammes, oriflammes, kakemonos, banderoles, gonflables, etc …) marqués à l'identité de la Région des Pays de la Loire et destiné à l'ensemble des manifestations organisées ou aidées par la Région des Pays de la Loire.
Le matériel pourra être utilisé en intérieur ou en extérieur et devra répondre à toute les règles de sécurité en vigueur.
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Produits/services: Produits d'information et de promotion 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Description
Identifiant interne:
DCOM184-202555300
Titre: Acquisition de matériels de signalétique promotionnelle pour la région des pays de la loire.
Description du marché:
Il s'agit d'un accord-cadre mixte (article R21623 du code de la commande publique) ; il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de
commandes sur la base du prix indiqué au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés
subséquents. L'accord-cadre est mono-attributaire et est encadré par les montants minimum et maximum ci-après
définis :
- pas de montant minimum
- montant maximum : 45 000 Euros HTVA pour 12 mois
L'accord-cadre est de 12 mois à compter
de sa notification et reconductible 3 fois par période de 12 mois.
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Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Accord-cadre mono attributaire et mixte (article R2162-3 du code de la commande publique).
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Les conditions de participation sont mentionnées dans le règlement de consultation.
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le règlement de la consultation.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Région des Pays de la Loire
Numéro d'enregistrement national:
23440003400026
Département: Loire-Atlantique
Adresse postale: 1 rue de la Loire
Code postal: 44966
Commune postale: NANTES cedex 9
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service commande publique et stratégie d'achat
Courrier électronique: demandedce@paysdelaloire.fr 📧
Téléphone: 0228205838 📞
URL: https://marchespublics.paysdelaloire.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marchespublics.paysdelaloire.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.paysdelaloire.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.paysdelaloire.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les entreprises candidates se présentent
soit individuellement, soit en groupement. La forme du groupement sera précisée par les candidats sur l'acte
d'engagement ainsi que le nom de l'entreprise mandataire. Ces indications devront être cohérentes avec les
informations contenues dans la lettre de candidature. Le mandataire pourra signer, seul, les candidatures et les
offres, s'il joint à la candidature du groupement les habilitations nécessaires pour représenter l'ensemble des cotraitants au stade de la passation de l'accordcadre. Il est interdit aux candidats de présenter pour un lot plusieurs
offres en agissant à la fois : en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements en
qualité de membres de plusieurs groupements.
OFFRES :
Conformément aux dispositions des articles R21327 et R21328 du code de la commande publique, la présente
consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée. Seul le dépôt d'une offre par voie électronique est autorisé.
Les soumissionnaires déposeront leur offre par voie électronique via le profil acheteur accessible à l'adresse : https://
marchespublics.paysdelaloire.fr
REMISE D'ECHANTILLONS : Des échantillons sont demandés pour juger de la qualité des produits proposés.
Tous les échantillons devront être réceptionnés par la personne publique dans les mêmes délais (date et heure limite) que ceux fixés pour la remise des offres.
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Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
17440005100010
Adresse postale: 6 Allée de l'Ile Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33255101002 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
. Référé précontractuel : article L551-1 et suivants du code de justice administrative
. Référé contractuel : article L551-13 et suivants du code de justice administrative
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 017-051694 (2025-01-23)
Avis d'attribution de marché (2025-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 45 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 45 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix (pondération): 2
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-05-07 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 45 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 45 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre air et volume
Nom et adresse du contractant
Nom: Air Et Volume
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44119
Commune postale: Treillieres
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: h.douteau@cairn.fr 📧
Téléphone: 0240486565 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Source: OJS 2025/S 109-370006 (2025-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 45 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 45 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix (pondération): 2
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
OFFRE AIR ET VOLUME
Date de conclusion du contrat: 2025-05-07 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 45 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 45 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE AIR ET VOLUME
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre air et volume
Nom et adresse du contractant
Nom: Air Et Volume
Numéro d'enregistrement national:
34160792700124
Code postal: 44119
Commune postale: Treillieres
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: h.douteau@cairn.fr 📧
Téléphone: 0240486565 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Source: OJS 2025/S 109-370006 (2025-06-05)
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