Acquisition de livres adultes, jeunesse, BD et manga, de livres scolaires et de livres de noël pour les besoins de la ville de Soisy-sous-Montmorency
COMMUNE DE SOISY-SOUS-MONTMORENCY
Accord-cadre multi attributaires à bons de commande décomposé en 5 lots. Marché passé pour 1 an, renouvelable 3 fois une année sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Livres imprimés › Livres de bibliothèque
- • Livres imprimés › Livres scolaires
- • Livres imprimés › Manuels scolaires
- • Ile-de-France › Paris
- • Ile-de-France › Val-d’Oise
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de livres adultes, jeunesse, BD et manga, de livres scolaires et de livres de noël pour les besoins de la ville de Soisy-sous-Montmorency
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LOT 1 : Acquisition de livres adultes pour les besoins de la médiathèque
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché: LOT 1 : Acquisition de livres adultes pour les besoins de la médiathèque
Produits/services supplémentaires: Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre suivant le mémoire justificatif du soumissionnaire dont les sous-critères sont détaillés au RC
Critère de qualité (pondération): 75
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition de livres jeunesse pour les besoins de la médiathèque et de divers services de la ville
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition de livres BD/Mangas pour les besoins de la médiathèque et de divers services de la ville
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition de livres et manuels scolaires pour le service scolaire et divers services de la ville
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires 📦
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre suivant le mémoire justificatif du soumissionnaire dont les sous critère sont détaillés au RC
Critère de qualité (pondération): 50
10
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition de livres de noël pour le service scolaire et divers services de la ville
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de soisy-sous-montmorency
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 AVENUE DU GENERALE DE GAULLE
Code postal: 95230
Commune postale: Soisy sous montmorency
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la commande publique
Courrier électronique: marchespublics@soisy-sous-montmorency.fr 📧
Téléphone: +33 134052000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://commune-soisysousmontmorency.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://commune-soisysousmontmorency.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32691_1134807.html 🌏
URL de participation: https://commune-soisysousmontmorency.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 241-832524 (2025-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de livres adultes, jeunesse, BD et manga, de livres scolaires et de livres de noël pour les besoins de la ville de Soisy-sous-Montmorency
Numéro de référence:
AOO-LIVRES 2026
Brève description:
Accord-cadre multi attributaires à bons de commande décomposé en 5 lots.
Marché passé pour 1 an, renouvelable 3 fois une année sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 1 : Acquisition de livres adultes pour les besoins de la médiathèque
Titre: LOT 1 : Acquisition de livres adultes pour les besoins de la médiathèque
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché: LOT 1 : Acquisition de livres adultes pour les besoins de la médiathèque
Produits/services supplémentaires: Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre suivant le mémoire justificatif du soumissionnaire dont les sous-critères sont détaillés au RC
Critère de qualité (pondération): 75
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 2 : Acquisition de livres jeunesse pour les besoins de la médiathèque et de divers services de la ville
Titre: Acquisition de livres jeunesse pour les besoins de la médiathèque et de divers services de la ville
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché:
Acquisition de livres jeunesse pour les besoins de la médiathèque et de divers services de la ville
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 3 : Acquisition de livres BD/Mangas pour les besoins de la médiathèque et de divers services de la ville
Titre: Acquisition de livres BD/Mangas pour les besoins de la médiathèque et de divers services de la ville
Description du marché:
Acquisition de livres BD/Mangas pour les besoins de la médiathèque et de divers services de la ville
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
4️⃣
Identifiant interne:
LOT 4 : Acquisition de livres et manuels scolaires pour le service scolaire et divers services de la ville
Titre: Acquisition de livres et manuels scolaires pour le service scolaire et divers services de la ville
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Description du marché:
Acquisition de livres et manuels scolaires pour le service scolaire et divers services de la ville
Produits/services: Livres scolaires
📦
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires 📦
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre suivant le mémoire justificatif du soumissionnaire dont les sous critère sont détaillés au RC
Critère de qualité (pondération): 50
10
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
5️⃣
Identifiant interne:
LOT 5 : Acquisition de livres de noël pour le service scolaire et divers services de la ville
Titre: Acquisition de livres de noël pour le service scolaire et divers services de la ville
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Description du marché:
Acquisition de livres de noël pour le service scolaire et divers services de la ville
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de soisy-sous-montmorency
Numéro d'enregistrement national:
21950598900018
Adresse postale: 2 AVENUE DU GENERALE DE GAULLE
Code postal: 95230
Commune postale: Soisy sous montmorency
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la commande publique
Courrier électronique: marchespublics@soisy-sous-montmorency.fr 📧
Téléphone: +33 134052000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://commune-soisysousmontmorency.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://commune-soisysousmontmorency.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32691_1134807.html 🌏
URL de participation: https://commune-soisysousmontmorency.e-marchespublics.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, référé précontractuel avant la conclusion du contrat ;
- Conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de la Justice Administrative, référé contractuel dans un délai :
- 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;
- 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.
- Recours en contestation de validité du contrat : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative).
Une fois exécutoire, le marché peut être consulté par toute personne qui en fait la demande expresse, auprès du service des marchés publics (dans les limites fixées par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs).
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 241-832524 (2025-12-11)
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