Accord-cadre multi attributaires à bons de commande décomposé en 5 lots. Marché passé pour 1 an, renouvelable 3 fois une année sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-01-26.
L'appel d'offres a été publié le 2025-12-11.
Avis de marché (2025-12-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de livres adultes, jeunesse, BD et manga, de livres scolaires et de livres de noël pour les besoins de la ville de Soisy-sous-Montmorency
Numéro de référence: AOO-LIVRES 2026
Brève description:
“Accord-cadre multi attributaires à bons de commande décomposé en 5 lots.
Marché passé pour 1 an, renouvelable 3 fois une année sans que sa durée totale ne...”
Brève description
Accord-cadre multi attributaires à bons de commande décomposé en 5 lots.
Marché passé pour 1 an, renouvelable 3 fois une année sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres de bibliothèque📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“LOT 1 : Acquisition de livres adultes pour les besoins de la médiathèque”
Produits/services supplémentaires: Livres, brochures et dépliants imprimés📦
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre suivant le mémoire justificatif du soumissionnaire dont les sous-critères sont détaillés au RC
Critère de qualité (pondération): 75
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
2️⃣
Description du marché:
“Acquisition de livres jeunesse pour les besoins de la médiathèque et de divers services de la ville” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
3️⃣
Description du marché:
“Acquisition de livres BD/Mangas pour les besoins de la médiathèque et de divers services de la ville” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
4️⃣
Description du marché:
“Acquisition de livres et manuels scolaires pour le service scolaire et divers services de la ville”
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires📦 Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre suivant le mémoire justificatif du soumissionnaire dont les sous critère sont détaillés au RC
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
5️⃣
Description du marché:
“Acquisition de livres de noël pour le service scolaire et divers services de la ville” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise🏙️
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- Conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, référé précontractuel avant la conclusion du contrat ;
- Conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de la Justice Administrative, référé contractuel dans un délai :
- 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union Européenne (JOUE) ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat ;
- 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.
- Recours en contestation de validité du contrat : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative).
Une fois exécutoire, le marché peut être consulté par toute personne qui en fait la demande expresse, auprès du service des marchés publics (dans les limites fixées par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs).
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 241-832524 (2025-12-11)