ACQUISITION DE FOURNITURES SCOLAIRES, MATERIELS PEDAGOGIQUES, ET MATÉRIELS DE TRAVAUX MANUELS DE LOISIRS CRÉATIFS ET EDUCATIFS
Mairie de Choisy Le Roi
La présente consultation concerne : ACQUISITION DE FOURNITURES SCOLAIRES, MATERIELS PEDAGOGIQUES, ET MATÉRIELS DE TRAVAUX MANUELS DE LOISIRS CRÉATIFS ET EDUCATIFS (DES 3 ANS). Les critères de jugement des offres sont indiqués dans le réglement de la consultation. Le présent marché est un accord cadre à bons de commande à prix unitaire sans montant minimum et avec montant maximum annuel en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu soit à compter du 18 avril 2025, soit à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 18 avril 2025 et ce jusqu'au 18 avril 2026. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans (18 avril 2029).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-17.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures scolaires, materiels pedagogiques, et matériels de travaux manuels de loisirs créatifs et educatifs
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : Fournitures scolaires et équipement de la classe
Description du marché:
Durée de l'accord: 48 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : Matériels de travaux manuels et de loisirs créatifs et éducatifs
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-20 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Choisy Le Roi
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: PLACE Gabriel Peri
Code postal: 94607
Commune postale: Choisy le roi
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics.choisy@choisyleroi.fr 📧
Téléphone: 0148924188 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_YFfm1tTXNs 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2025/S 034-108405 (2025-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures scolaires, materiels pedagogiques, et matériels de travaux manuels de loisirs créatifs et educatifs
Brève description:
La présente consultation concerne :
ACQUISITION DE FOURNITURES SCOLAIRES, MATERIELS PEDAGOGIQUES, ET MATÉRIELS DE TRAVAUX MANUELS DE LOISIRS CRÉATIFS ET EDUCATIFS (DES 3 ANS).
Les critères de jugement des offres sont indiqués dans le réglement de la consultation. Le présent marché est un accord cadre à bons de commande à prix unitaire sans montant minimum et avec montant maximum annuel en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu soit à compter du 18 avril 2025, soit à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 18 avril 2025 et ce jusqu'au 18 avril 2026. L'accord-cadre peut être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans (18 avril 2029).
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Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 : Fournitures scolaires et équipement de la classe
Description du marché:
Lot 1 : Fournitures scolaires et équipement de la classe
Le présent marché est un accord cadre à bons de commande à prix unitaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 150 000 euros HT en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique.
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 : Matériels de travaux manuels et de loisirs créatifs et éducatifs
Description du marché:
Lot 2 : Matériels de travaux manuels et de loisirs créatifs et éducatifs.
Le présent marché est un accord cadre à bons de commande à prix unitaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 150 000 euros HT en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-20 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Choisy Le Roi
Numéro d'enregistrement national:
21940022300018
Adresse postale: PLACE Gabriel Peri
Code postal: 94607
Commune postale: Choisy le roi
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics.choisy@choisyleroi.fr 📧
Téléphone: 0148924188 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_YFfm1tTXNs 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
17770704900017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2025/S 034-108405 (2025-02-17)
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