Acquisition de fournitures scolaires, de manuels scolaires et de matériels pédagogiques pour notamment les écoles, les centres de loisirs, les structures jeunesse et de la petite enfance de la ville d'Osny
Commune d'Osny
Acquisition de fournitures scolaires, de manuels scolaires et de matériels pédagogiques pour notamment les écoles, les centres de loisirs, les structures jeunesse et de la petite enfance de la ville d'Osny (3 lots)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-12.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-12 | Avis de marché |
| 2025-06-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures scolaires, de manuels scolaires et de matériels pédagogiques pour notamment les écoles, les centres de loisirs, les structures jeunesse et de la petite enfance de la ville d'Osny
Brève description:
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 - Fournitures scolaires et équipement de la classe
Description du marché: Lot 1 - Fournitures scolaires et équipement de la classe
Informations complémentaires:
Ville: Osny
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique, décomposée en sous-critères définis à l'article 7.2 du RC. Critère noté sur 45 points.
Délais de livraison. Critère noté sur 5 points.
Performances en matière de développement durable. Critère noté sur 10 points.
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 - Matériels de travaux manuels, et de loisirs créatifs/éducatifs
Description du marché: Lot 2 - Matériels de travaux manuels, et de loisirs créatifs/éducatifs
Produits/services: Matériel pédagogique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3 - Manuels scolaires et livres
Description du marché: Lot 3 - Manuels scolaires et livres
Produits/services: Manuels scolaires 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique décomposée en sous-critères définis à l'article 7.2 du RC. Critère noté sur 30 points.
Délais de livraison. Critère noté sur 10 points.
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-07-04 17:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune d'Osny
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel de Ville - Château de Grouchy 14 rue William Thornley
Code postal: 95520
Commune postale: Osny
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@ville-osny.fr 📧
Téléphone: 01 34 25 42 45 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_6YBV0EjocP 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 à 4 boulevard de l'Hautil - BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 30 17 34 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 113-388001 (2025-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures scolaires, de manuels scolaires et de matériels pédagogiques pour notamment les écoles, les centres de loisirs, les structures jeunesse et de la petite enfance de la ville d'Osny
Brève description:
Acquisition de fournitures scolaires, de manuels scolaires et de matériels pédagogiques pour notamment les écoles, les centres de loisirs, les structures jeunesse et de la petite enfance de la ville d'Osny (3 lots)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 - Fournitures scolaires et équipement de la classe
Description du marché: Lot 1 - Fournitures scolaires et équipement de la classe
Informations complémentaires:
La période initiale de l'accord-cadre est de 1 an. Reconductible tacitement 3 fois 1an, avec un maximum de 4 ans.
Code postal: 95520
Ville: Osny
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique, décomposée en sous-critères définis à l'article 7.2 du RC. Critère noté sur 45 points.
Délais de livraison. Critère noté sur 5 points.
Performances en matière de développement durable. Critère noté sur 10 points.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 - Matériels de travaux manuels, et de loisirs créatifs/éducatifs
Description du marché: Lot 2 - Matériels de travaux manuels, et de loisirs créatifs/éducatifs
Produits/services: Matériel pédagogique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3 - Manuels scolaires et livres
Description du marché: Lot 3 - Manuels scolaires et livres
Produits/services: Manuels scolaires 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique décomposée en sous-critères définis à l'article 7.2 du RC. Critère noté sur 30 points.
Délais de livraison. Critère noté sur 10 points.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-07-04 17:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune d'Osny
Numéro d'enregistrement national:
21950476800124
Adresse postale: Hôtel de Ville - Château de Grouchy 14 rue William Thornley
Code postal: 95520
Commune postale: Osny
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@ville-osny.fr 📧
Téléphone: 01 34 25 42 45 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_6YBV0EjocP 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La période initiale de l'accord-cadre est de 1 an. Reconductible tacitement 3 fois 1an, avec un maximum de 4 ans.
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Adresse postale: 2 à 4 boulevard de l'Hautil - BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 30 17 34 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 113-388001 (2025-06-12)
Avis de marché (2025-06-30)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-22 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 0c3abb24-3b98-4784-905d-b96793274c26-01
Source: OJS 2025/S 124-427139 (2025-06-30)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-22 12:00:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
Modification de la date limite de remise des plis au 22/07/2025 au lieu du 15/07/2025.
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 0c3abb24-3b98-4784-905d-b96793274c26-01
Source: OJS 2025/S 124-427139 (2025-06-30)
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