Acquisition de compteurs et services annexes, fonctionnement et maintenance
Centrale d'achat du transport public
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition de compteurs et services annexes, ainsi que le fonctionnement et la maintenance. Le Bénéficiaire a la possibilité de recourir à des prestations de fonctionnement et/ ou de maintenance, sans avoir à acheter des compteurs. Pour recourir à ces prestations, il n'est pas imposé au Bénéficiaire d'avoir des compteurs fournis par le Titulaire. L'accord-cadre est alloti : Lot 1 "Prestations : Compteurs vélos tubes" Lot 2 "Prestations : Compteurs piétons non intrusifs (hors caméras)" Lot 3 "Prestations : Compteurs mixtes vélos / piétons hors sol non intrusifs (hors caméras)"
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-07.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de compteurs et services annexes, fonctionnement et maintenance
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Compteurs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Compteurs vélos tubes
Valeur estimée hors TVA: 2 500 000 EUR 💰
Description du marché: Prestations : Compteurs vélos tubes
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Compteurs piétons non intrusifs (hors caméras)
Description du marché: Prestations : Compteurs piétons non intrusifs (hors caméras)
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Compteurs mixtes vélos / piétons hors sol non intrusifs (hors caméras)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centrale d'Achat du Transport Public
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 23 rue daviel
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: melanie.lefevre@catp.fr 📧
Téléphone: +33 158452479 📞
URL: https://www.catp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://catp.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1111721.html 🌏
URL de participation: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1095643.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 152-522863 (2025-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de compteurs et services annexes, fonctionnement et maintenance
Numéro de référence:
2025-31
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet l'acquisition de compteurs et services annexes, ainsi que le fonctionnement et la maintenance. Le Bénéficiaire a la possibilité de recourir à des prestations de fonctionnement et/ ou de maintenance, sans avoir à acheter des compteurs. Pour recourir à ces prestations, il n'est pas imposé au Bénéficiaire d'avoir des compteurs fournis par le Titulaire.
L'accord-cadre est alloti :
Lot 1 "Prestations : Compteurs vélos tubes"
Lot 2 "Prestations : Compteurs piétons non intrusifs (hors caméras)"
Lot 3 "Prestations : Compteurs mixtes vélos / piétons hors sol non intrusifs (hors caméras)"
Afficher plus
Produits/services: Compteurs 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
2025-31-L1
Titre: Compteurs vélos tubes
Valeur estimée hors TVA: 2 500 000 EUR 💰
Description du marché: Prestations : Compteurs vélos tubes
Informations complémentaires:
Ce lot est mono-attributaire. Le montant maximum de ce lot est de 2 500 000 euros HT sur la durée totale du lot, sous réserve des reconductions prévues.
Site principal ou lieu d'exécution:
L'accord-cadre est exécuté dans les pays signataires de l'Accord sur les Marchés Publics (AMP) de 2012 .
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Ce lot de l'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 1 an à compter de sa date de notification au Titulaire. Il est reconductible tacitement 3 fois 1 an.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2025-31-L2
Titre: Compteurs piétons non intrusifs (hors caméras)
Description du marché: Prestations : Compteurs piétons non intrusifs (hors caméras)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2025-31-L3
Titre: Compteurs mixtes vélos / piétons hors sol non intrusifs (hors caméras)
Description du marché:
Prestations : Compteurs mixtes vélos / piétons hors sol non intrusifs (hors caméras)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
L'accord-cadre est passé par la CATP dans le cadre de son activité d'achat centralisée telle que prévue par l'article L2113-2 1° du Code de la Commande Publique (CCP). L'accord-cadre est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du CCP. Cette procédure se déroule en une seule phase avec une remise simultanée des candidatures et des offres. Le contenu du dossier de candidature et de l'offre, ainsi que les critères de notation sont précisés dans le règlement de consultation.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'accord-cadre est exécuté par l'émission de bons de commande en application des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du CCP.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centrale d'Achat du Transport Public
Numéro d'enregistrement national:
53953788600035
Adresse postale: 23 rue daviel
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: melanie.lefevre@catp.fr 📧
Téléphone: +33 158452479 📞
URL: https://www.catp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://catp.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1111721.html 🌏
URL de participation: https://catp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_11170_1095643.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750111101763
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- référé précontractuel (articles L.5515 et suivants du code de justice administrative (CJA))
- référé contractuel (articles L.55113 et suivants du CJA))
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 152-522863 (2025-08-07)
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