Le présent marché prend la forme d'un marché composite comprenant une partie forfaitaire et une partie à bons de commande et/ou marchés subséquents, conformément aux modalités définies dans les documents de la consultation.
Le montant minimal correspond à la partie forfaitaire. Le montant
maximal, est fixé à 400 000 Euros HT sur la durée totale du contrat. La durée d'exécution
du marché est de quatre (4) ans à compter de sa notification.
Le pouvoir adjudicateur se
réserve la possibilité de recourir, sans publicité ni mise en concurrence préalables, à un
marché négocié avec le titulaire pour des prestations similaires (article R.2122-7 du Code
de la commande publique) ou des fournitures complémentaires (article R.2122-4 du
même code).
es variantes sont autorisées, sous réserve qu'elles respectent les
exigences de performance définies au sein du cahier des charges, notamment en matière
de solutions techniques alternatives ou d'équipements reconditionnés.
Les offres devront être remises par voie électronique exclusivement, via la plateforme :
https://www.marches-publics.gouv.fr.
La langue de rédaction des documents de
candidature et de l'offre est le français.
La documentation technique peut être fournie
en anglais, sous réserve d'être accompagnée d'une traduction en français si nécessaire.
Le délai de validité des offres est fixé à cent vingt (120) jours à compter de la date limite
de remise des offres. Les modalités de transmission des plis, la liste des pièces à produire
ainsi que les critères de sélection des candidatures et d'attribution des offres sont
précisés dans le dossier de consultation.
Les questions des candidats devront être
transmises au plus tard dix (10) jours avant la date limite de réception des offres. Les
réponses seront communiquées au plus tard huit (8) jours avant cette échéance,
exclusivement via la plateforme de dématérialisation.
Le pouvoir adjudicateur se réserve
le droit d'apporter, jusqu'à six (6) jours avant la date limite de réception des offres, des
précisions ou compléments au dossier de consultation. En cas de report de cette date,
ce délai s'appliquera en fonction de la nouvelle échéance.