ACQUISITION D'OUVRAGES POUR LA BIBLIOTHEQUE ET LES ARCHIVES DEPARTEMENTALES
Conseil Départemental de l'Ariège (09)
ACQUISITION D'OUVRAGES POUR LA BIBLIOTHÈQUE ET LES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Midi-Pyrénées › Ariège
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'ouvrages pour la bibliotheque et les archives departementales
Numéro de référence:
Brève description: ACQUISITION D'OUVRAGES POUR LA BIBLIOTHÈQUE ET LES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bandes dessinées hors comics, mangas pour adultes et enfants
Description du marché: Bandes dessinées hors comics, mangas pour adultes et enfants.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Livres documentaires pour adultes et romans étrangers
Description du marché: Livres documentaires pour adultes et romans étrangers.
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Romans français pour adultes et romans français large vision
Description du marché: Romans français pour adultes et romans français large vision.
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ouvrages concernant le département de l’Ariège
Description du marché: Ouvrages concernant le département de l’Ariège.
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Commandes rapides d’ouvrages dans tous les domaines
Description du marché: Commandes rapides d’ouvrages dans tous les domaines.
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Musiques imprimées et livres sur la musique
Description du marché: Musiques imprimées et livres sur la musique.
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Livres pour la jeunesse : documentaires, poésie, théâtre, albums, contes
Description du marché: Livres pour la jeunesse : documentaires, poésie, théâtre, albums, contes.
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Livres documentaires pour adultes en sciences sociales, généralités, média – informatique, religions
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Romans pour adolescents et romans jeunes
Description du marché: Romans pour adolescents et romans jeunes.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Romans adultes : policiers, science-fiction et fantasy
Description du marché: Romans adultes : policiers, science-fiction et fantasy.
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Comics pour adultes et enfants
Description du marché: Comics pour adultes et enfants.
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Ariège 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel du Département 5 - 7 rue du Cap de la Ville
Code postal: 09001
Commune postale: Foix cedex
Région: Ariège 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: smarches@ariege.fr 📧
Téléphone: +33 561020909 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Ariège 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
URL: https://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 096-325184 (2025-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'ouvrages pour la bibliotheque et les archives departementales
Numéro de référence:
2025BD257
Brève description: ACQUISITION D'OUVRAGES POUR LA BIBLIOTHÈQUE ET LES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
2025BD2571
Titre: Bandes dessinées hors comics, mangas pour adultes et enfants
Description du marché: Bandes dessinées hors comics, mangas pour adultes et enfants.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2025BD2572
Titre: Livres documentaires pour adultes et romans étrangers
Description du marché: Livres documentaires pour adultes et romans étrangers.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2025BD2573
Titre: Romans français pour adultes et romans français large vision
Description du marché: Romans français pour adultes et romans français large vision.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
2025BD2574
Titre: Ouvrages concernant le département de l’Ariège
Description du marché: Ouvrages concernant le département de l’Ariège.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
2025BD2575
Titre: Commandes rapides d’ouvrages dans tous les domaines
Description du marché: Commandes rapides d’ouvrages dans tous les domaines.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
2025BD2576
Titre: Musiques imprimées et livres sur la musique
Description du marché: Musiques imprimées et livres sur la musique.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
2025BD257
Titre: Livres pour la jeunesse : documentaires, poésie, théâtre, albums, contes
Description du marché: Livres pour la jeunesse : documentaires, poésie, théâtre, albums, contes.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
2025BD2578
Titre: Livres documentaires pour adultes en sciences sociales, généralités, média – informatique, religions
Description du marché:
Livres documentaires pour adultes en sciences sociales, généralités, média – informatique, religions.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
2025BD2579
Titre: Romans pour adolescents et romans jeunes
Description du marché: Romans pour adolescents et romans jeunes.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
2025BD25710
Titre: Romans adultes : policiers, science-fiction et fantasy
Description du marché: Romans adultes : policiers, science-fiction et fantasy.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
2025BD25711
Titre: Comics pour adultes et enfants
Description du marché: Comics pour adultes et enfants.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
Description
Lieu d'exécution: Ariège 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Les critères de sélection des candidatures sont listés au règlement de la consultation.
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental de l'Ariège (09)
Numéro d'enregistrement national:
22090001300016
Adresse postale: Hôtel du Département 5 - 7 rue du Cap de la Ville
Code postal: 09001
Commune postale: Foix cedex
Région: Ariège 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: smarches@ariege.fr 📧
Téléphone: +33 561020909 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Ariège 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
URL: https://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 096-325184 (2025-05-16)
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