Acquisition d'instruments de musique à cordes frottées et de leurs accessoires pour les conservatoires de la ville de Paris et d'autres services habilités (9 lots)

Ville de Paris - Direction des Affaires Culturelles - Bureau de l'Action Administrative

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-25.

Qui ?

• Ville de Paris - Direction des Affaires Culturelles - Bureau de l'Action Administrative

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de musique › Instruments à cordes

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-04-25	Avis de marché

Avis de marché (2025-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'instruments de musique à cordes frottées et de leurs accessoires pour les conservatoires de la ville de Paris et d'autres services habilités (9 lots)
Brève description:

Acquisition d'instruments de musique à cordes frottées et de leurs accessoires pour les conservatoires de la ville de Paris et d'autres services habilités (9 lots)

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Instruments à cordes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1
Titre: Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Contrebasses) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités pour le Conservatoire à Rayonnement Régional et les arrondissements du 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 13ème, 14ème, 15ème et 16ème
Description du marché:

Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Contrebasses) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités pour le Conservatoire à Rayonnement Régional et les arrondissements du 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 13ème, 14ème, 15ème et 16ème

Informations complémentaires:

Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 6 du CCTP. Le marché s'exécute par émission de bons de commande dans la limite des minimum de 14 000 Euros HT et maximum de 130 000 Euros HT par période de 24 mois. Les critères d'attribution des offres sont fixés à l'article 4.4 du règlement de la consultation. Le nombre maximal des lots pouvant être attribués est soumis aux règles d'attribution fixés à l'article 6.1 du RC. Le marché de 24 mois est reconductible une fois.

Durée de l'accord: 24 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2
Titre: Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Contrebasses) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités pour les arrondissements Centre, 9ème, 10ème ,11ème ,12ème, 17ème , 18ème , 19ème et 20ème
Description du marché:

Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Contrebasses) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités pour les arrondissements Centre, 9ème, 10ème ,11ème ,12ème, 17ème , 18ème , 19ème et 20ème

Informations complémentaires:

Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 6 du CCTP. Le marché s'exécute par émission de bons de commande dans la limite des minimum de 9 000 Euros HT et maximum de 90 000 Euros HT par période de 24 mois. Les critères d'attribution des offres sont fixés à l'article 4.4 du règlement de la consultation. Le nombre maximal des lots pouvant être attribués est soumis aux règles d'attribution fixés à l'article 6.1 du RC. Le marché de 24 mois est reconductible une fois.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot 3
Titre: Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Violoncelles) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités pour le Conservatoire à Rayonnement Régional et les arrondissements du 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 13ème, 14ème, 15ème et 16ème.
Description du marché:

Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Violoncelles) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités pour le Conservatoire à Rayonnement Régional et les arrondissements du 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 13ème, 14ème, 15ème et 16ème.

Informations complémentaires:

Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 6 du CCTP. Le marché s'exécute par émission de bons de commande dans la limite des minimum de 11 000 Euros HT et maximum de 105 000 Euros HT par période de 24 mois. Les critères d'attribution des offres sont fixés à l'article 4.4 du règlement de la consultation. Le nombre maximal des lots pouvant être attribués est soumis aux règles d'attribution fixés à l'article 6.1 du RC. Le marché de 24 mois est reconductible une fois.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: Lot 4
Titre: Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Violoncelles) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités pour les arrondissements Centre, 9ème, 10ème ,11ème ,12ème, 17ème, 18ème, 19ème et 20ème
Description du marché:

Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Violoncelles) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités pour les arrondissements Centre, 9ème, 10ème ,11ème ,12ème, 17ème, 18ème, 19ème et 20ème

Informations complémentaires:

Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 6 du CCTP. Le marché s'exécute par émission de bons de commande dans la limite des minimum de 8 000 Euros HT et maximum de 70 000 Euros HT par période de 24 mois. Les critères d'attribution des offres sont fixés à l'article 4.4 du règlement de la consultation. Le nombre maximal des lots pouvant être attribués est soumis aux règles d'attribution fixés à l'article 6.1 du RC. Le marché de 24 mois est reconductible une fois.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: Lot 5
Titre: Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Violons) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités pour le Conservatoire à Rayonnement Régional et les arrondissements du 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 13ème, 14ème, 15ème et 16ème
Description du marché:

Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Violons) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités pour le Conservatoire à Rayonnement Régional et les arrondissements du 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 13ème, 14ème, 15ème et 16ème

Informations complémentaires:

Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 6 du CCTP. Le marché s'exécute par émission de bons de commande dans la limite des minimum de 8 000 Euros HT et maximum de 75 000 Euros HT par période de 24 mois. Les critères d'attribution des offres sont fixés à l'article 4.4 du règlement de la consultation. Le nombre maximal des lots pouvant être attribués est soumis aux règles d'attribution fixés à l'article 6.1 du RC. Le marché de 24 mois est reconductible une fois.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: Lot 6
Titre: Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Violons) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités pour les arrondissements Centre, 9ème, 10ème ,11ème ,12ème, 17ème, 18ème, 19ème et 20ème
Description du marché:

Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Violons) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités pour les arrondissements Centre, 9ème, 10ème ,11ème ,12ème, 17ème, 18ème, 19ème et 20ème

Informations complémentaires:

Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 6 du CCTP. Le marché s'exécute par émission de bons de commande dans la limite des minimum de 5 000 Euros HT et maximum de 50 000 Euros HT par période de 24 mois. Les critères d'attribution des offres sont fixés à l'article 4.4 du règlement de la consultation. Le nombre maximal des lots pouvant être attribués est soumis aux règles d'attribution fixés à l'article 6.1 du RC. Le marché de 24 mois est reconductible une fois.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: Lot 7
Titre: Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Altos) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités pour le Conservatoire à Rayonnement Régional et les arrondissements du 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 13ème, 14ème, 15ème et 16ème.
Description du marché:

Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Altos) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités pour le Conservatoire à Rayonnement Régional et les arrondissements du 5ème, 6ème, 7ème, 8ème, 13ème, 14ème, 15ème et 16ème.

Informations complémentaires:

Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 6 du CCTP. Le marché s'exécute par émission de bons de commande dans la limite des minimum de 6 500 Euros HT et maximum de 60 000 Euros HT par période de 24 mois. Les critères d'attribution des offres sont fixés à l'article 4.4 du règlement de la consultation. Le nombre maximal des lots pouvant être attribués est soumis aux règles d'attribution fixés à l'article 6.1 du RC. Le marché de 24 mois est reconductible une fois.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Altos) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités pour les arrondissements Centre, 9ème, 10ème ,11ème ,12ème, 17ème, 18ème, 19ème et 20ème
Description du marché:

Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Altos) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités pour les arrondissements Centre, 9ème, 10ème ,11ème ,12ème, 17ème, 18ème, 19ème et 20ème

Informations complémentaires:

Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 6 du CCTP. Le marché s'exécute par émission de bons de commande dans la limite des minimum de 4 500 Euros HT et maximum de 40 000 Euros HT par période de 24 mois. Les critères d'attribution des offres sont fixés à l'article 4.4 du règlement de la consultation. Le nombre maximal des lots pouvant être attribués est soumis aux règles d'attribution fixés à l'article 6.1 du RC. Le marché de 24 mois est reconductible une fois.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Viole de Gambe) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités.
Description du marché:

Acquisition et livraison d'instruments à cordes frottées (Viole de Gambe) et de leurs accessoires pour les conservatoires et d'autres services habilités.

Informations complémentaires:

Le marché comporte des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 6 du CCTP. Le marché s'exécute par émission de bons de commande dans la limite des minimum de 3 000 Euros HT et maximum de 20 000 Euros HT par période de 24 mois. Les critères d'attribution des offres sont fixés à l'article 4.4 du règlement de la consultation. Le nombre maximal des lots pouvant être attribués est soumis aux règles d'attribution fixés à l'article 6.1 du RC. Le marché de 24 mois est reconductible une fois.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-02 17:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation.

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

Les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141 1 à 14 du CCP et au RC (article 4.2)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Paris - Direction des affaires culturelles - Bureau de l'Action Administrative
Numéro d'enregistrement national: 21750011600019
Adresse postale: 31 RUE DES FRANCS BOURGEOIS
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dac-baa-marches@paris.fr 📧
Téléphone: 0142768402 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Pour chaque lot, la durée du marché est de 24 mois, reconductible une fois.
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Code postal: 75181
Commune postale: PARIS Cedex 04
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn- Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 082-273253 (2025-04-25)

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