Acquisition d'équipements de collecte et pré-collecte
Agglomération du Gard Rhodanien (30)
Acquisition d'équipements de collecte et pré-collecte
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Déchets de cuir, déchets textiles, déchets de caoutchouc et déchets de plastique › Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
- • Structures de construction diverses › Abris
- • Grands conteneurs › Conteneurs à déchets
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'équipements de collecte et pré-collecte
Brève description:
“Acquisition d'équipements de collecte et pré-collecte”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Acquisition de sacs jaunes translucides pour la collecte des emballages, hors papiers graphiques. D'autres sacs peuvent être commandés notamment des "sacs prépayés".”
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Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-01 📅
Date de fin: 2026-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“à l'issue de l'ensemble des reconductions”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“reconductible 3 fois période de 1 an”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée à partir du mémoire technique sur la base des sous-critères indiqués au RC
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai de livraison ou d'exécution jugé à partir du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): valeur environnementale jugée à partir du cadre de mémoire environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Acquisition de bacs pour les ordures ménagères résiduelles ou pour les emballages compris entre 80 et 660 litres.”
Description des renouvellements:
“à l'issue de toutes les reconductions”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée sur le mémoire technique à partir des sous-critères indiqués au RC
Critère de qualité (nom): Délai de livraison ou d'exécution jugée à partir du mémoire technique
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale jugée à l'appui du cadre de mémoire environnemental
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Les abris bacs ont pour fonction d'abriter et de protéger les conteneurs pour OMR et les conteneurs pour biodéchets, de les rendre inaccessibles aux...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison ou d'exécution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale jugée à l'appui du cadre de mémoire environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Forme solidaire”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“budget annexe”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agglomération du Gard Rhodanien (30)
Numéro d'enregistrement national: 20003469200018
Adresse postale: 1717 Route d’Avignon
Code postal: 30200
Commune postale: Bagnols sur Cèze
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil@bagnolssurceze.fr 📧
Téléphone: +33 466790102 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marchessecurises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Accord-cadre de fournitures à bons de commande”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Code postal: 30941
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Code postal: 30941
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 015-045857 (2025-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'équipements de collecte et pré-collecte
Brève description:
“Acquisition d'équipements de collecte et pré-collecte”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Acquisition de sacs jaunes translucides pour la collecte des emballages, hors papiers graphiques. D'autres sacs peuvent être commandés notamment des "sacs prépayés".”
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-01 📅
Date de fin: 2026-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“à l'issue de l'ensemble des reconductions”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“reconductible 3 fois période de 1 an”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée à partir du mémoire technique sur la base des sous-critères indiqués au RC
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délai de livraison ou d'exécution jugé à partir du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): valeur environnementale jugée à partir du cadre de mémoire environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Acquisition de bacs pour les ordures ménagères résiduelles ou pour les emballages compris entre 80 et 660 litres.”
Description des renouvellements:
“à l'issue de toutes les reconductions”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée sur le mémoire technique à partir des sous-critères indiqués au RC
Critère de qualité (nom): Délai de livraison ou d'exécution jugée à partir du mémoire technique
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale jugée à l'appui du cadre de mémoire environnemental
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Les abris bacs ont pour fonction d'abriter et de protéger les conteneurs pour OMR et les conteneurs pour biodéchets, de les rendre inaccessibles aux...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison ou d'exécution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale jugée à l'appui du cadre de mémoire environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Forme solidaire”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“budget annexe”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agglomération du Gard Rhodanien (30)
Numéro d'enregistrement national: 20003469200018
Adresse postale: 1717 Route d’Avignon
Code postal: 30200
Commune postale: Bagnols sur Cèze
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil@bagnolssurceze.fr 📧
Téléphone: +33 466790102 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marchessecurises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Accord-cadre de fournitures à bons de commande”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Code postal: 30941
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Code postal: 30941
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 015-045857 (2025-01-20)
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