ACHAT, MISE À DISPOSITION DE GÉNÉRATEURS ÉLECTROCHIRURGICAUX, D'ASPIRATEURS DE FUMÉES CHIRURGICALES ET PRESTATIONS ASSOCIÉES

RESAH

ACHAT, MISE À DISPOSITION DE GÉNÉRATEURS ÉLECTROCHIRURGICAUX, D?ASPIRATEURS DE FUMÉES CHIRURGICALES ET PRESTATIONS ASSOCIÉES

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-12-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-07.

Qui ?

• RESAH

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-11-07	Avis de marché
2025-12-05	Avis de marché
2025-12-15	Avis de marché

Avis de marché (2025-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat, mise à disposition de générateurs électrochirurgicaux, d'aspirateurs de fumées chirurgicales et prestations associées
Numéro de référence: 2026-R002-000-000
Brève description:

ACHAT, MISE À DISPOSITION DE GÉNÉRATEURS ÉLECTROCHIRURGICAUX, D?ASPIRATEURS DE FUMÉES CHIRURGICALES ET PRESTATIONS ASSOCIÉES

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipements médicaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 30 400 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 13
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13

1️⃣
Identifiant interne: 2026-R002-001-000
Titre: Générateur électrochirurgical pour chirurgie générale
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Description du marché: Générateur électrochirurgical pour chirurgie générale
Informations complémentaires:

L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.

Produits/services supplémentaires: Installation d'électrochirurgie 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Date de fin: 2030-02-28 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Les critères : valeur technique, qualité de service, et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2026-R002-002-000
Titre: Générateur électrochirurgical pour petite chirurgie
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Description du marché: Générateur électrochirurgical pour petite chirurgie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2026-R002-003-000
Titre: Générateur de thermofusion pour scellage vasculaire
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description du marché: Générateur de thermofusion pour scellage vasculaire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 2026-R002-004-000
Titre: Générateur de résection bipolaire
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Description du marché: Générateur de résection bipolaire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 2026-R002-005-000
Titre: Générateur dédié à la coagulation par plasma d’argon
Description du marché: Générateur dédié à la coagulation par plasma d'argon
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 2026-R002-006-000
Titre: Générateur de dissection ultrasonique
Description du marché: Générateur de dissection ultrasonique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 2026-R002-007-000
Titre: Générateur d’ultrasons
Description du marché: Générateur d'ultrasons
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 2026-R002-008-000
Titre: Générateur de radiofréquence pour ablation
Description du marché: Générateur de radiofréquence pour ablation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 2026-R002-009-000
Titre: Générateur d’électrochirurgie par radiofréquence
Description du marché: Générateur d'électrochirurgie par radiofréquence
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 2026-R002-010-000
Titre: Générateur pour chirurgie orthopédique de révision
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description du marché: Générateur pour chirurgie orthopédique de révision
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 2026-R002-011-000
Titre: Bistouri électrique, permettant une alternative au manche monopolaire sans plaque de retour
Description du marché:

Bistouri électrique, permettant une alternative au manche monopolaire sans plaque de retour

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 2026-R002-012-000
Titre: Générateur électrochirurgical double opérateur toutes énergies
Description du marché: Générateur électrochirurgical double opérateur toutes énergies
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 2026-R002-013-000
Titre: Aspirateur de fumées chirurgicales
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Description du marché: Aspirateur de fumées chirurgicales
Produits/services supplémentaires: Appareils et instruments pour bloc opératoire 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Appareils et instruments pour bloc opératoire 📦

Installation d'électrochirurgie 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Resah
Numéro d'enregistrement national: 13000501000025
Adresse postale: 94-96 avenue LEDRU ROLLIN 75011
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GIP Resah Pôle Biomédical 94-96 avenue LEDRU ROLLIN 75011
Courrier électronique: biomed@resah.fr 📧
Téléphone: 01 55 78 54 54 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

L'accord-cadre (lots 1 à 13) est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "Intermédiaire" au sens de l'article L.2113-2 2° du Code et est à destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au CCAP. Les accords-cadres sont des accords-cadres mono-attributaires à bons de commande. Les critères de sélection des offres sont précisés dans le règlement de la consultation. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Resah, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : les .doc, .xls., pdf, rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip. Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE ni des questions-réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite. En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation. Les candidats préviennent le RESAH en cas de réponse sous environnement autre que le système d'exploitation Windows (MacOS). Aucun DCE ne sera transmis par courrier, fax ou mail, ni remis en main propre. Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire : - jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; - une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ; - dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994). La présente consultation est soumise au règlement (UE) 2022/1031 IMPI et à son règlement d'exécution (UE) 2025/1197. En conséquence, les offres présentées par des opérateurs économiques de la République populaire de Chine (RPC) seront écartées, sauf si, conformément à l’article 9, paragraphe 1, point a) du règlement IMPI, seules des offres d’opérateurs chinois ont été déposées dans les délais et sont recevables (c’est-à-dire ni irrégulières, ni inacceptables, ni inappropriées au sens des articles L. 2152-1 et suivants du Code de la commande publique). La Région administrative spéciale (RAS) de Hong-Kong, les Territoires douaniers séparés de Taïwan, Penghu, Kinmen et Matsu ne sont pas considérés comme des opérateurs dont la nationalité est celle de la RPC. Les modalités d’application de cette exclusion sont précisées dans les documents de la consultation Informations demandées au titre de la candidature : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).

Informations complémentaires

L'accord-cadre (lots 1 à 13) est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "Intermédiaire" au sens de l'article L.2113-2 2° du Code et est à destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au CCAP.

Les accords-cadres sont des accords-cadres mono-attributaires à bons de commande.

Les critères de sélection des offres sont précisés dans le règlement de la consultation.

Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics :
https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise

Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Resah, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : les .doc, .xls., pdf, rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip.

Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE ni des questions-réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite.

En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation.

Les candidats préviennent le RESAH en cas de réponse sous environnement autre que le système d'exploitation Windows (MacOS).

Aucun DCE ne sera transmis par courrier, fax ou mail, ni remis en main propre.

Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire :
- jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ;
- une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ;
- dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).

La présente consultation est soumise au règlement (UE) 2022/1031 IMPI et à son règlement d'exécution (UE) 2025/1197.
En conséquence, les offres présentées par des opérateurs économiques de la République populaire de Chine (RPC) seront écartées, sauf si, conformément à l’article 9, paragraphe 1, point a) du règlement IMPI, seules des offres d’opérateurs chinois ont été déposées dans les délais et sont recevables (c’est-à-dire ni irrégulières, ni inacceptables, ni inappropriées au sens des articles L. 2152-1 et suivants du Code de la commande publique).
La Région administrative spéciale (RAS) de Hong-Kong, les Territoires douaniers séparés de Taïwan, Penghu, Kinmen et Matsu ne sont pas considérés comme des opérateurs dont la nationalité est celle de la RPC. Les modalités d’application de cette exclusion sont précisées dans les documents de la consultation

Informations demandées au titre de la candidature :
Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat.
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles,
Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années.
Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal administratif de paris
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Fax: 0144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire : - jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; - une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ; - dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 217-746476 (2025-11-07)

Avis de marché (2025-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 30 400 000 EUR 💰
Description
4 000 000 EUR 💰
3 200 000 EUR 💰
2 000 000 EUR 💰
1 600 000 EUR 💰
1 200 000 EUR 💰
800 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-18 12:00:00 📅

Changements
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: e20072fd-2e47-4758-aa0f-4d5b79f1abd3-01
Source: OJS 2025/S 237-816331 (2025-12-05)

Avis de marché (2025-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 30 400 000 EUR 💰
Description
4 000 000 EUR 💰
3 200 000 EUR 💰
2 000 000 EUR 💰
1 600 000 EUR 💰
1 200 000 EUR 💰
800 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-22 12:00:00 📅

Changements
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 22e8cf0b-5bde-4f3a-8dee-0271907fdf17-02
Source: OJS 2025/S 242-836391 (2025-12-15)

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