Avis de marché (2025-11-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat, mise à disposition de générateurs électrochirurgicaux, d'aspirateurs de fumées chirurgicales et prestations associées
Numéro de référence: 2026-R002-000-000
Brève description:
“ACHAT, MISE À DISPOSITION DE GÉNÉRATEURS ÉLECTROCHIRURGICAUX, D?ASPIRATEURS DE FUMÉES CHIRURGICALES ET PRESTATIONS ASSOCIÉES”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipements médicaux📦
Valeur estimée hors TVA: 30 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 13
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13
1️⃣
Description du marché:
“Générateur électrochirurgical pour chirurgie générale”
Informations complémentaires:
“L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas...”
Informations complémentaires
L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché.
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Produits/services supplémentaires: Installation d'électrochirurgie📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE”
Lieu d'exécution: Paris🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Date de fin: 2030-02-28 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP.” Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Les critères : valeur technique, qualité de service, et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Générateur électrochirurgical pour petite chirurgie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Générateur de thermofusion pour scellage vasculaire” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Générateur de résection bipolaire” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Générateur dédié à la coagulation par plasma d'argon” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Générateur de dissection ultrasonique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Générateur d'ultrasons” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Générateur de radiofréquence pour ablation” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Générateur d'électrochirurgie par radiofréquence” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Générateur pour chirurgie orthopédique de révision” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Bistouri électrique, permettant une alternative au manche monopolaire sans plaque de retour” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Générateur électrochirurgical double opérateur toutes énergies” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Aspirateur de fumées chirurgicales”
Produits/services supplémentaires: Appareils et instruments pour bloc opératoire📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Resah
Numéro d'enregistrement national: 13000501000025
Adresse postale: 94-96 avenue LEDRU ROLLIN 75011
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: biomed@resah.fr📧
Téléphone: 01 55 78 54 54📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅ Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/🌏
“L'accord-cadre (lots 1 à 13) est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "Intermédiaire" au sens de l'article L.2113-2 2° du Code et est à...”
L'accord-cadre (lots 1 à 13) est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "Intermédiaire" au sens de l'article L.2113-2 2° du Code et est à destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au CCAP.
Les accords-cadres sont des accords-cadres mono-attributaires à bons de commande.
Les critères de sélection des offres sont précisés dans le règlement de la consultation.
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Resah, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : les .doc, .xls., pdf, rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip.
Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE ni des questions-réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite.
En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation.
Les candidats préviennent le RESAH en cas de réponse sous environnement autre que le système d'exploitation Windows (MacOS).
Aucun DCE ne sera transmis par courrier, fax ou mail, ni remis en main propre.
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire :
- jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ;
- une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ;
- dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
La présente consultation est soumise au règlement (UE) 2022/1031 IMPI et à son règlement d'exécution (UE) 2025/1197.
En conséquence, les offres présentées par des opérateurs économiques de la République populaire de Chine (RPC) seront écartées, sauf si, conformément à l’article 9, paragraphe 1, point a) du règlement IMPI, seules des offres d’opérateurs chinois ont été déposées dans les délais et sont recevables (c’est-à-dire ni irrégulières, ni inacceptables, ni inappropriées au sens des articles L. 2152-1 et suivants du Code de la commande publique).
La Région administrative spéciale (RAS) de Hong-Kong, les Territoires douaniers séparés de Taïwan, Penghu, Kinmen et Matsu ne sont pas considérés comme des opérateurs dont la nationalité est celle de la RPC. Les modalités d’application de cette exclusion sont précisées dans les documents de la consultation
Informations demandées au titre de la candidature :
Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat.
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles,
Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années.
Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 01 44 59 44 00📞
Fax: 0144594646 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 01 44 59 44 00📞
Fax: 0144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire :
- jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ;
- une action du référé contractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire :
- jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ;
- une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ;
- dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 217-746476 (2025-11-07)
Avis de marché (2025-12-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 30 400 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-18 12:00:00 📅
Source: OJS 2025/S 237-816331 (2025-12-05)
Avis de marché (2025-12-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 30 400 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-22 12:00:00 📅
Source: OJS 2025/S 242-836391 (2025-12-15)